La Frette-sur-Seine

disparaître. La procédure de fermeture des puits et son contrôle sont définis dans les différents textes réglementaires. 2.4 Impacts et risques, techniques de prévention La mission s’est rendue dans les départements de l’Ardèche, de l’Hérault et de Seine-et-Marne pour recueillir les avis et les analyses des élus locaux, des organisations de protection de l’environnement et des associations qui se sont mobilisés autour des projets d’exploration des ressources en hydrocarbures de roche-mère. Ces entretiens

78 - fax 01 40 81 15 99 bibliothèque ouverte du mardi au vendredi de 9 h 30 à 17 h 30 Les autres références sont consultables notamment à l’Association Dossiers et débats pour un développement durable (4D) et à la Maison de la nature des Hauts-de-Seine (MN). Les Editions de la DGUHC Arche de La Défense - 92055 Paris La Défense cedex ISBN 2 sommaire VILLES ET DEVELOPPEMENT DURABLE - note de synthèse 5 LA REVOLUTION URBAINE MONDIALE : DE LA VILLE A L’URBAIN 6 LES RACINES DU DEVELOPPEMENT DURABLE

0,0 0,1 0,4 0,8 0,3 1,3 0,7 68 Haut-Rhin 69 Rhône 70 Haute-Saône 71 Saône-et-Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute-Savoie 75 Paris 76 Seine-Maritime 77 Seine-et-Marne 78 Yvelines 79 Deux-Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn-et-Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute-Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts-de-Seine 93 Seine-Saint-Denis 94 Val-de-Marne 95 Val-d'Oise France métropolitaine 971 Guadeloupe 972 Martinique 973 Guyane 974 La Réunion France 749

de plusieurs lits de pierre qui font masse ensemble dans une carrière. Étarquer : (é-tar-ké), v. t. Terme de marine. Hisser une voile, de manière que les ralingues en soient très tendues. Ételle : (é-tè-l'), n. f. Nom donné, sur les bords de la Seine, aux vagues secondaires ou éclats d'eau qui suivent la barre ou mascaret. Étésiens : (é-té-ziin), adj. m. pl. Les vents étésiens, vents du nord qui soufflent dans la Méditerranée chaque année après le lever de la canicule, et qui tempèrent la chaleur

sont remplies: la transmission au préfet et la publicité de l'acte. Le préfet peut déférer un acte au juge administratif pour excès de pouvoir. Le préfet peut déférer un contrat. L'arrêt du conseil d'Etat du 2 novembre 1988 "préfet des Hauts-de-Seine": normalement on ne peut pas déférer un contrat au juge administratif mais le préfet peut déroger à cette règles. B) Les actes non obligatoirement transmissibles Ils sont exécutoires dès leur publicité. La question qui s'est posée a

Paiement Crédit Garanties du crédit Directeur de l’ouvrage Jean DEVÈZE Professeur à l’Université de Toulouse Faculté de Droit et de Science Politique Alain COURET Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine Gérard HIRIGOYEN Professeur des Universités Directeur de l’Equipe Entreprise Familiale et Financière Directeur du Pôle Universitaire de Sciences de gestion de Bordeaux Président Honoraire de l’Université Montesquieu Bordeaux IV Secrétaire générale

constituée par la totalité des salaires soumis à cotisation sociale. Des taux plafonds sont définis en fonction de la taille de la collectivité couverte (entre 0,55 % pour les agglomérations de 10 000 à 100 000 habitants et 2,6 % pour Paris et les Hauts-de-Seine). Des majorations de taux son prévues lorsque l’autorité organisatrice de transports a décidé de réaliser une infrastructure de transport collectif en site propre ou en mode routier ou guidé, ainsi que pour les communes classées communes touristiques

mariages célébrés par un conseiller municipal incompétent. Un conseiller municipal, à qui le maire de Montrouge avait irrégulièrement délégué les fonctions d'officier de l'état civil, avait célébré un certain nombre de mariages dont le tribunal de la Seine prononça, sur la demande du ministère public, la nullité. Mais, par un arrêt en date du 7 août 1883, la Cour de cassation (chambre civile) décida que les mariages étaient valables. Ainsi donc, l'une des illustrations les plus fameuses de la théorie

cet homme-là. Il devait même être tout près de la retraite. Il pliait aussi des genoux en marchant. Il devait se teindre les moustaches. Ses artères, aux tempes, cela se voyait bien à la lampe, quand on s’en allait, dessinaient des méandres comme la Seine à la sortie de Paris. Ses filles étaient grandes, disait on, pas mariées, et comme lui, pas riches. C’était peut être à cause de ces souvenirs-là qu’il avait tant l’air vétillard et grognon, comme un vieux chien qu’on aurait dérangé dans ses habitudes

cet homme-là. Il devait même être tout près de la retraite. Il pliait aussi des genoux en marchant. Il devait se teindre les moustaches. Ses artères, aux tempes, cela se voyait bien à la lampe, quand on s’en allait, dessinaient des méandres comme la Seine à la sortie de Paris. Ses filles étaient grandes, disait on, pas mariées, et comme lui, pas riches. C’était peut être à cause de ces souvenirs-là qu’il avait tant l’air vétillard et grognon, comme un vieux chien qu’on aurait dérangé dans ses habitudes