La Justice émane Du Roi

sur linformation. Quittons le domaine de l’entreprise et entrons ds le macro economique L’Unesco crée le patrimoine intangible. Il se crée de la valeur paske les gens pourront en faire de la music etc. crée une plateforme sur laquelle. Kan le roi a lancé cette idée de p.i elle a été mal interprétée. Il a été dit ke le patrimoine a été volé or c’est pas le cas. Le p.i va nous emmener à ns occuper de larjan que l’on met sur telle ou telle chose. La bank mondial fait référence o nivo universel

Première partie : Un roi pour un royaume XIIIème siècle se caractérise avant tout par : - la prospérité du royaume car il profite des mouvements de paix des siècles précédents et des efforts de reconstruction du royaume par les souverains. Les échanges économiques se multiplient au point de parler de révolution commerciale qui permet l’enrichissement de la population et le renouveau intellectuel notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des

local. Le cas où le législateur est le souverain, apparait dès l’antiquité grecque. Avec Alexandre le grand. Grecques qui vont régner sur pays non grecque= roi hellénistiques. Si l’empereur pouvait faire des lois c’est qu’il représentait le peuple romain. En Angleterre et en Espagne = pouvoir mixte, entre le roi et l’assemblé. Angleterre le roi ne peut faire les lois tout seul. En Espagne c’est plus complexe, quelque fois il en fait seul. d) Principes généraux du droit Ce sont des principes

rapport des individus à l'égard de dieu) - Il peut aussi ê considéré cô un moyen permettant de conquérir des avantages, de conquérir ce que l'on apl la justice => ccption instrumentale, instrument pour parvenir à la réalité social souhaiter par un ensemble d'individu A) LE DROIT MIRROIR Le droit n'est pas utilisé pour poursuivre un idéal de justice mais seulement pour refléter les rapports sociaux réel entre les hô, il s'agit de pérenniser les situations constatés ou de figer des positions (la noblesse

le roi organise de grands offices et les charges publiques qui vont produire le personnel administratif. Au milieu du 18ème, l'administration et l'organisation de l'Etat étaient fixé avec des institutions définitives. 1770, commence le déclin de l'AR, on veut donc réformer tout ça mais les réformes échouent. Malgré cela, celles-ci ont préparé le terrain pour la mise en place des institutions définitives. La révolution va poser le fondement de certains services comme pour la justice mais

se transforment au gré du temps et des politiques. Manières dont se forme le droit Sources du droit : activités grâces auxquelles sont créées les règles. 4 grandes sources : (La loi : textes à portés générales votés par le parlement. Émane de la volonté publique. (La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux. Le juge prononce une décision en appliquant la loi : règle générale dans un cas concret : interprétation et adaptation de la loi par rapport à l’affaire : solutions

les pauvres, on distingue deux origines dans les actes législatifs (parlements et le roi). De plus il y a une graduation dans les peines entre 1657 et 1724. Le second document nous présente les différents articles de l'extrait de la déclaration royale du 18 juillet 1724 concernant les mendiants et les vagabonds. Cette déclaration s'inscrit dans le prolongement de celle du 28 janvier 1687 et du 25 juillet 1700 (émane du gouvernement Louis XV et non comme les précédentes qui provenaient de Louis XIV)

...............5 II. L'évolution structurelle des royaumes à partir du IXe siècle...................................6 A. L’Empire de Charlemagne..............................................................................................6 B. La justice et le droit : comme fondements des autorités.................................................6 C. L'essor de la puissance aristocratique.............................................................................7 III. Le lendemain de l'An mil :

démocratique, le peuple est souverain. Il est dit dans l’article 3 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 que : «  le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément  ». De plus l’article 6 précise «  la loi est l’expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droits de concourir personnellement ou par leur représentant a sa formation ». Tout cela définit une souveraineté nationale :

souveraineté absolue qui à été contestée avec notamment la Révolution Française (B). A- La souveraineté absolue durant la monarchie absolue La monarchie absolue est un régime politique ou les pouvoirs sont détenus par un seul homme : le roi. A lui seul il détient le pouvoir législatif, exécutif et juridique. Ici , il n'y a pas de séparation des pouvoirs et le citoyen n'a pas son mot à dire. Elle se traduit donc par une suprématie, une autorité totale. Il faut remonter à l'époque suivant