La Loi Ripuaire

Le principe de personnalité des lois reposent sur un axiome qui est « à chaque peuple son droit » (A), mais l’une des difficultés est de déterminé la loi personnelle de chaque individu (B). A- « A chaque peuple son droit ». Chaque tribu à sa propre loi. Ainsi, les Barbares ont leur propre loi (1), tout comme les Gallos Romains (2). 1- La loi des Barbares. Jusqu’aux invasions, les Barbares sont dirigés par de simples usages oraux, du nom de « coutume des ancêtres », transmis de génération

contenir les Huns, les Vandales, les Wisigoths. Mais les généraux romains eurent aussi à lutter contre eux. A mesure, que l'Empire s'affaiblissait, ils s'avançaient vers le sud. A la fin du Ve siècle, ils étaient divisés en deux grands groupes : les Ripuaires, dans la vallée du Rhin; les Saliens, au nord de la Somme. Chacun de ces groupes comprenait plusieurs tribus, et chaque tribu avait son roi. Les Francs apparaissent au début du Ier millénaire dans les sources latines. Le terme désigne probablement

des indications pour réaliser votre commentaire. Ce document est valable pour tout le semestre. 1 POUR LA SEANCE 2 (MARDI 5 OCTOBRE) : ORDALIE ET COMPOSITION PECUNIAIRE  Le texte à commenter est le texte n° 4, p. 13 de la fiche : Loi ripuaire, vers 630 (extraits) « XXXV. [De la représentation d’un homme libre]. 1 – Si un homme ingénu qui se trouve dans le pouvoir d’un autre a été inculpé, que celui qui l’a retenu auprès de lui à ce moment-là prenne soin de le représenter et de répondre

 TD: Scéance 4 Sous quelle loi vis-tu? c'est par cette question que débutait tout jugement à l'époque franque la réponse était une professio juris,c'est à dire énoncer solenellement quelle est sa loi, sur laquelle il sera juger. Montesquieu ( 1689-1755) qui vivait alors sous le joug de l'ancien régime où les principales souces du Droit était le pouvoir législatif royale en effet la monarchie après l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait

lois . « Sous quelle loi vis-tu? »  « Nous décidons que dans les pays ripuaires, Francs, Burgondes, Alamans ou quelle que soit la nationalité de celui qui est appelé en jugement, il réponde selon les prescriptions de la loi du lieu ou il est né » On entend par territorialité des lois, la loi du sol, c'est à dire, la loi qui s'applique que pour un territoire donné. La personnalité des lois correspond aux lois personnelles, s'appliquant selon les lois ethniques. La loi est la règle générale

Rome antique. De la fondation de l’empire romain en -753 jusqu’en -150. C’est la période de l’ancien droit romain, les sources du droit étaient principalement des coutumes. Elles ont ensuite été compilées puis misent à l’écrit notamment a travers la loi des douze tables, ce qui a permis à tous les citoyens de Rome de connaitre le droit et de permettre sa laïcisation. Rome va ensuite devenir une cité conquérante, l’économie et les échanges vont s’ouvrir au reste du monde. L’ancien droit romain va

L’affermissement de l’ordre constitutionnel (XVIe – XVIIIe siècles) 1 SÉANCE 1 L’expérience romaine (I). Les créations du droit. Texte n°1. Extraits de l’Histoire romaine (3. 31, 34) de Tite Live ( 〜 59 av. n.è. – 17 de n.è.) Renonçant alors à une loi qui avait vieilli depuis qu'on l'avait présentée, les tribuns traitèrent les patriciens avec plus de douceur. Ils les priaient de « mettre un terme à leurs dissensions : si les lois plébéiennes leur déplaisaient si fort, ils n'avaient qu'à autoriser

transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme, sénatus-consultes disparaissent C. Les constitutions impériales 1° Origines et caractères généraux - ulpien : constitutions impériales à la même autorité que la loi - IIè constitutions préparés par conseil impérial 2°Les différentes sortes de constitutions impériales - édits impériaux - décrets (décision magistrat) - rescrits (réponse donnée par l’empereur) - les mandats (instructions admin adressé par l’empereur

Sujet : De la personnalité à la territorialité des lois. "Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois a pour caractéristiques de différenciation l'origine ethnique. Au contraire

et passe sur la rive gauche du Rhin. (Ils intègrent si bien la Gaule qu’on parle de culture franque à partir du Ve siècle (Childéric / Tournai (Ricomer / Le Mans (Sigebert le Boiteux / Cologne (Rois de tribus (Francs rhénans / ripuaires (Francs saliens (2 grands ensembles de tribus b) Childéric, Barbare et commandant romain (Fil des Mérovée (Païen (Il avait le commandement de la Belgique Seconde (On a retrouvé sa tombe près de Tournai (en 1653) (Il