La Loi Ripuaire

à chaque peuple sa loi 1. Les différences lois nationales et barbares 2. Les différentes lois romano-barbares B- La pratique du système de la personnalité des lois 1. La détermination de la loi personnelle 2. Le règlement des conflits de loi II- Une évolution inéluctable : la territorialité du droit A- Une tentative de législation territoriale éphémère : les capitulaires 1. L’idéal carolingien : l’uniformisation autour de la loi salique 2. Les

Mérovingienne le pouvoir va interférer avec la légiférassion. En Gaulle on va passer à l’application du droit romain à l’application d’une multitude de droit. On assistera donc à une situation de pluralisme juridique. CHAP 1 : L’éclipse de la loi 1) Le système juridique au début de l’époque Franque On appliquait le système de la personnalisation des lois. C'est-à-dire qu’on appliquait à un individu le droit de son ethnie. ex : « sous quelles lois vis-tu ? » au début des procès Cette personnalité

juridique sa rupture constituer un délit privé qui entraîner le versement d'une compensation pécuniaire. Ainsi la loi salique , puni de 62,5 sous , a l'homme qui refusait de donner suite a sa promesse de mariage. Habituellement la « DESPONSATIO » est accompagner de la constitution de la dot par le marie mais en réalité ce n'étais pas indispensable a la formation du mariage , la loi ripuaire prévoit le cas d'une femme qui ses marié sans percevoir de dot , elle va recevoir un titre de dot légale une somme

personnalité des lois et son déclin 1. Une importance à nuancer 2. Le déclin de la personnalité des lois Résumé de l'exposé: "Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois

règnent sur la partie sud-ouest du pays. Cette alliance porte en elle le germe des guerres à venir. Childéric meurt en 481. Clovis devient roi à 15 ans. 4) La loi salique (oui, cela désigne 2 choses) Pour éviter les vengeances personnelles courantes dans la tribu des Francs saliens, un ensemble d’article, rassemblés sous le nom de loi salique, précise la somme due par tout auteur de crime ou délit. Il s’agit donc de compassassions financières, d’amendes, sans autre forme de procès. : * Si

Commentaire de texte : Loi salique (introduction, plan, chapeaux et transitions) « Le texte barbare le plus remarquable est évidemment la loi salique, loi des Francs saliens » relève J.M Carbasse dans son Manuel d’introduction historique au droit . La loi salique , est un corpus de 65 titres consistant en une mise par écrit du droit franc, une compilation étayée de normes coutumières des francs saliens. Elle a été publiée en latin entre 507

une partie des Francs, déplacée vers l'ouest, se fondra avec les saliens des rivages du nord de la Gaule ; on parlera des Francs Saliens à l'ouest et des Francs rhénans un peu plus à l'est, sur les rives du Rhin et de la Meuse. Le terme de Francs Ripuaires (de ripa = rive) n'apparaît qu'au VIIe siècle et représente les Francs rhénans. Physionomie Différents auteurs décrivent l'aspect et les caractéristiques physiques des Francs comme leur contemporain Sidoine Apollinaire « Ils ont la taille haute

Sujet : Les origines de la loi salique : création d’un droit nouveau ? Intro : Accroche : « Les francs… lois saliques ». Cet extrait de l’Esprit des lois  de Montesquieu montre bien l’importance qu’il convient d’accorder à la création de la loi salique et à son contexte hitorique. Définitions : Elle se présente sous forme de texte manuscrit, rassemblant une grande partie des coutumes franques du début du 6eme siècle. A l’époque, le droit est un instrument encore extrêmement limité et se résume

tribus : - les Francs Saliens, établis sur l'IJssel et qui, au IVe s., occupent le Brabant, - les Francs du Rhin, installés sur la rive droite du Rhin ; à ces Francs du Rhin, on a longtemps donné, à tort, le nom de Francs Ripuaires (ce dernier terme n'est employé, en fait, qu'aux VIIIe et IXe s.). Les Francs lancent en 258 et 276 une expédition dévastatrice à travers la Gaule. À la fin du IIIe s., ils renforcent les armées romaines de nombreux auxiliaires et gardent, en

à l'origine la loi nationale d'un peuple. 1) La loi des Wisigoths: le Code d'Euric (V & VI°s) Influence germanique prépondérante vis-à-vis du Di romain (on y trouve certes quelques références, comme les règles d'hospitalité ou d'exposition des enfants). Les règles de la vie civile ne sont envisagées que sous l'angle de leurs déviations: place cruciale du Di pénal. Influence chrétienne aussi: asile possible dans les églises, sanctuaires divins. 2) La loi des Burgondes: la loi gombette Rédigée