La Notion D établissement Distinct Est Elle Une Notion Fonctionnelle

| Ces 2 entreprises ont 2 VA différentespr un mm secteur d’act : B a une forte VA donc vend forcément des prod de haut de gamme car elle paie plus chère ses ingénieure dc avoir une forte VA pr les rémunérer Si Ces 2 entreprises distinctes ne vendent pas le mm prod. L’une appartient à la branche de négoce et l’autre est industriel. • L’entreprise B est industrielle car a besoin de bcp de machine, d’ouvrier qu’elle doit rémunérer. Donc a bcp de VA. • L’entreprise A est

et réduire les déplacements vers les autres wilayas. PROBLEMATIQUE : Une fois le thème et le site fixés, nous nous sommes retrouvés confrontés à une problématique : -Comment répondre aux vœux des nouveaux bacheliers, vu l’éloignement des établissements spécialisés et les facultés d’inscription pour ceux qui souhaitent poursuivre des études en architecture. -Comment on va créer école qu’elle soit elle-même un leçon d’architecture mondiale. OBJECTIFS A ATTEINDER : Une architecture dynamique

INIST-CNRS, alain.collignon@inist.fr Joachim Schöpfel, INIST-CNRS, joachim.schopfel@inist.fr Résumé : Le cahier des charges est un préalable à tout projet informatique. Etude de l’existant, analyse des besoins, spécifications des caractéristiques fonctionnelles, cadre juridique : autant d’aspects qu’il faut maîtriser pour un projet réussi. Pourquoi un cahier des charges Le projet informatique fait partie de la vie d’un service de documentation. Qu’il s’agisse de la mise en place de son système de

clientèle un ensemble de produits de haute technologie. De ce fait, elle doit tenir compte de la gestion du groupe électrogène et travailler en parfaite collaboration avec l’équipe SDMO en cas de mutations sur les caractéristiques techniques et fonctionnelles des groupes électrogènes. Complexité d’utilisation liée à la sophistication des machines : Le groupe électrogène ainsi que les matériels agricoles relèvent d’un usage très complexe. Ces matériels demandent un savoir faire et une certaine technicité

DROIT PUBLIC DES AFFAIRES La notion de concurrence Notion de théorie économique. Eléments d’économie. 3 notions souvent incomprises dans le langage courant : * Notion d’efficacité : capacité d’atteindre un but donné. Variable quantitative * D’efficience : capacité à minimiser la consommation de ressources pour atteindre un but donné. * D’optimalité : situation dans laquelle toute amélioration de la satisfaction d’un agent entrainerait nécessairement la baisse de satisfaction d’au

o Les collectivités publiques o Les établissements publics 2 C1 LE COURS DE LA LEÇON XI LES PERSONNES PUBLIQUES ← Les personnes morales de droit public La notion de personne morale de droit public mérite quelques précisions : * Personne : L’État, les collectivités territoriales et les établissements publics ont la personnalité juridique. En effet, bien que leur qualité de « personne » (on peut

Jean-Louis Bernard Consultants). SP et droit communautaire : Champ d’application des règles de la concurrence du droit communautaire : 1° Secteur marchand : - notion d’entreprise : acteur économique qui se livre à une activité de vente, de production et de distribution (CJCE, 27 septembre 1988, Ahlström Osakeytiö, C-89/85) - notion d’activité économique : qualité indépendante du statut juridique et du financement – principe de neutralité (CJCE, 23 avril 1991, Höfner, C-41/90 ; cf. art. 345 TFUE

les services publics: Le service pub joue un rôle clé ds l'action adm. Au delà, l'administration existe pour assurer la gestion service pub. En France, la notion service pub est très englobant, et cette conception française comporte des particularités: ce que l'on qualifie de service pub, c'est a la fois la mission et l'organe et la mission assurer par cet organe. Sous chap. 1er: critère identification du service publique: A l'origine, jusqu'à 1920, toute activité prise en charge par personne

Archipel , Sans Frontière (1982) La Petite Grenouille (1986) [pic] Les méthodes communicatives sont issues de la Les méthodes communicatives se donnent donc pour objectif d'apprendre à communiquer dans une langue étrangère. Elles introduisent la notion d'acte de parole ( se présenter, demander une information, donner un conseil ...) On n'enseigne donc plus l' impératif ou le subjonctif comme forme mais on enseigne à demander à quelqu'un de faire quelque chose. Les méthodes communicatives marquent

Droit constitutionnel Introduction : traditionnellement le droit est composée de 2 branches distinctes mais pas pour autan hermétique avec d’un coté le droit public et de l’autre le droit privée. Schématiquement le droit public se présente comme le droit de l’Etat, en ce sens qu’il est formé par l ensemble des règles juridiques ( des règle des de droit) en application des quel l’Etat agit et entretien des rapports avec les individus, et avec les autres états. Le droit privée quand à lui est constitué