La Pyramide De Kelsen

La supériorité de la normes constitutionnelle est un principe évoquer par Kelsen qui bâtit une pyramide des différents type de loi, au sommet duquel la constitution se trouve. Ce principe est aujourd’hui d’actualité, le juge constitutionnel contrôle la constitutionnalité des normes juridique en les confrontant au normes constitutionnelle regroupé sur le nom de bloc de constitutionnalité. Le bloc de constitutionnalité se définit par le regroupement de normes a valeur constitutionnelle par rapport

siècle) et repose sur l’influence du juriste autrichien Hans Kelsen qui imagine un modèle européen de justice constitutionnelle dans une approche théorique et procédurale. Son idée est que le modèle américain a un inconvénient qui est la concurrence des juges qui peut faire naître des disparités de jurisprudences. Dans son ouvrage Une théorie pure du droit de 1934, il dégage l’idée d’une hiérarchie des normes schématisée par une pyramide des normes. Ainsi en s’appuyant sur le principe de la conformité

sur la hiérarchisation de ses sources. Ces théoriciens après de nombreux débat, on choisi d’opter pour une hiérarchie inspirer du normativisme, théorie du droit développée par Hans Kelsen, se voulant dénuée de toute arrière pensée idéologique, qui énonce un système juridique souvent représenter sous la forme d’une pyramide dans laquelle on trouve au sommet le bloc de constitutionnalité (la Constitution), suivi par le bloc de conventionalité (traité et droit de l’union européenne), le bloc de légalité

démocratie Par ces différents contrôles, les cours constitutionnelles ou juges ordinaires assurent du coup que la Constitution est la norme suprême. C’est notamment la théorie avancée par Hans Kelsen, juriste autrichien ayant définis la hiérarchie des normes. Il l’a définie en plaçant la Constitution au sommet de sa pyramide, au-dessus des traités internationaux, des lois ou encore des règlements. Cette suprématie de la Constitution assure la démocratie notamment en France puisque dans cette Constitution de

contrôle de constitutionalité afin de limiter les pouvoir de chaque organes .Ce contrôle est fait par le conseil constitutionnel qui vérifie la conformité des normes à la constitution. Ce contrôle est mis en place au XIXème siècle notamment par la pyramide de Kelsen. Il s’exerce dans certaine sociétés démocratique doté d’une constitution. La séparation des pouvoirs est tout d’abord définit par John Locke au XVIIème siècle puis par la suite, au XVIIIème, apparu la théorie de Montesquieu sur la séparation

de l’homme de 1789 mais au texte des droits de l’homme de 1948, le texte écrit après la seconde guerre mondiale, au moment de la pleine normativité de la Constitution. En Europe, les hommes ont décidé de mettre la Constitution au sommet de la pyramide de Kelsen après avoir vu et pris conscience des atrocités commises par le législateur pendant la seconde guerre mondiale (Hitler et nazisme par exemple). Cette idée a été retardé à cause de l’article 6 du texte de la Déclaration des droits de l’homme

c’est le seul fait qu’il est été décrété par le souverain (dépositaire de la puissance publique) il y a 2 variantes aux positivistes : Positivisme étatique : le droit est un ordre normatif (les normes, règles de droit) et hiérarchisé rf Kelsen a établi une pyramide des normes, des sources. Les règles de droit sont justifiées, légitimes par leur conformité à une norme supérieure : les arrêtés respectent les droit, traité internationaux, constitution, et la règle au sommet la déclaration des droit de

/ autoriser à faire. Faire des choix aux conséquences contingentes. Liberté ≠ déterminisme. Liberté c’est vouloir tt ce que l’on fait, assumer tout ce que l’on fait. NECESSAIRE  : ce qui ne peut pas ne pas être. PYRAMIDE KELSEN : ( photo) REGLE DE FOND  : déterminer l’existence d’une situation juridique. REGLE DE PROCEDURE  : déterminer l’efficacité d’une situation juridique existante, a pour objectif la réalisat°

comprendre cette différence entre les sciences de faits ou de causalité « réelle », que sont la sociologie ou la psychologie, et les disciplines normatives ou d'implication « idéelle » (et, sur le terrain juridique, d' «imputation » comme s'exprime H. Kelsen), qui sont le droit, la morale et la logique, prenons un exemple tiré d'un domaine où les conflits entre le normatif et le causal n'existent presque plus celui de l'étude de la raison que se partagent la logique et la psychologie de la pensée.

Hans Kelsen et la théorie de la pyramide des normes Il y a une désacralisation de la loi. La loi n’est plus aujourd’hui un objet de culte supérieur à tous les autres ordres. Cela est dû que lors de la 4ème République , le régime parlementaire a montré que le parlement n’était pas toujours la meilleure législation. Ceci se matérialise par une délégation du parlement vers le gouvernement. C’est le gouvernement qui fait les lois sous forme de décret-loi et non le parlement. D’après Kelsen il y