La Pyramide De Kelsen

difficile de trouver des éléments susceptibles de réunir sous une bannière identique le volontarisme juridique (Scot, Hobbes, Bentham, Austin, Carré de Malberg), l’école de l’exégèse française (si tant est que cette école ait existé), le normativisme (Kelsen), les courants sociologiques (Ehrlich, Gurvitch, Duguit, Cardozo, Pound), la théorie analytique du droit (Hart, Bobbio, Guastini), le réalisme américain (Holmes, Bingham, Frank, Llewellyn, Cohen), le réalisme scandinave (Hägerström, Olivecrona, Ross)

La hiérarchie des normes s'est imposée à la suite des travaux du grand juriste autrichien Hans Kelsen qui a mis en évidence "la formation du droit par degré". Elle consista à opérer un classement des règles en fonction du degré d'autorité reconnu à chacune d'elles. De la base au sommet, de degré en degré, les normes inférieures dépendent des normes supérieures. Elle évoque l'image d'une pyramide dont la Constitution occupe le faite. Celle ci ne peut etre abrogée ou modifiée que par un acte de la

de normes juridiques classes toutes au meme rang,mais un edifice a plusieus etages superposes,une pyramide ou hierarchie formee d'un certains nombres d'tages ou couches de normes juridiques".Confronte au probleme de la forme de l'organisation,Hans Kelsen se trouve devant une alternative:"controle remis a tous les juges ou a une instance unique". Comme tenu des inconvenients du modele americain Kelsen choisit la deuxieme alternative a savoir un controle centralise exerce par un tribunal unique par

stricte s’envisage comme la source principale du droit objectif (déf : ensemble de règle visant à organiser la conduit de l’homme en société et don’t le respect est assure par la puissance publique), dont la place se trouve définie au sein de la “pyramide des normes.” - L’incontestable intertionnalisation du droit français n’est pas sans influence sur le concept même de la loi. Ainsi la cour européenne des droits de l’homme a donné une définition très extensive de la loi : “ Dans un domaine couvert

juridiques constituent un ensemble articulé. Carré de Malberg : derrière la hiérarchie des actes, ils y a une hiérarchie des organes. Kelsen : tout Etat est un ordre juridique, un système de normes, l’Etat et le droit se confondent. La loi et la constitution ne sont pas des normes en tant que telles, elles sont des actes qui portent des normes. Ces normes s’organisent en pyramide hiérarchique dans laquelle chaque norme repose sur une norme supérieure qui détermine sa validité. Quelles sont les normes

donné raison à ce droit. Donc si loi est votée par le parlement c’est du droit même si c’est un droit affreux. Et c’est la justification que vont donner les positivistes: nous avons dis que c’était du droit, nous n’avons jamais dit qu’il était bien. Kelsen: « théorie pure du droit » => ne s’intéresse qu’aux règles de formes, de procédures. Jus naturaliste: universelle Positiviste: étatique, limité. Donc grâce aux positivistes on a introduit les droit fondamentaux dans la constitution. Et cette

national , ces règles se superposan les unes aux autres, il est posssible qu'il y ait des contradiction. Voila ou la pyramyde de Kelsen intervient. B- La pyramide de Kelsen C- L'influence de la jurisprudence sur la pyramide de Kelsen 1- Quel est le statut de la règle jurisprudencielle au sein de cette pyramide? La règle jurisprudentielle prendra le même statut hiérarchique que la règle dont elle est tirée dans la conception du droit

dépendre ttes les autres matières de la constitution. Or le droit constitutionnel n’est-il pas le droit de la constitution ? 2) La spécificité du droit constitutionnel Le droit c’est un « ensemble de règles ou normes juridiques » Hans KELSEN. Ainsi, l’ensemble des disciplines serait un ensemble de normes. Le droit commercial, c’est les relation commerciale… Le but c’est de repérer comment ses règles juridiques naissent et comment elles régissent les relations sociales. Le droit constitutionnel

articles 1 à 19 énoncent les droits fondamentaux. L’importance du Droit Constitutionnel dans le système juridique est vérifiée aussi bien chez les juristes positivistes que chez les juristes naturalistes. Pour les juristes positivistes, comme Hans Kelsen, ce Droit apparaît comme un Droit fondamental, la norme suprême. Les juristes positivistes considèrent que le Droit est une création de l’Etat. Or, l’Etat n’est composé que par les organes que le Droit Constitutionnel institue. C’est donc dans le

confondus. 2 conceptions totalement opposés . * Conception normativiste : Le droit est composé de normes juridiques(d’où le terme) Hans Kelsen, théoricien autrichien. Pour lui, l’Etat n’est qu’un ordonnancement de normes juridiques c'est-à-dire l’Etat est un ensemble de règles de droit hiérarchisées à partir d’une norme fondamentale et supposée. Kelsen parle d’un constitution hypothétique= il s’agit d’un postulat. Lorsque l’Etat émet une Règle de droit , il ne fait que concrétiser une norme