La Théorie De Causalité Adéquate

solidum. Le lien de causalité l'évolution de lanotion de responsabilité le développement de l'assurance A) Le lien de causalité élargi. Pour qu'il y ait causalité le minimum est l'existence d'un fait génrateur du dommage c'est à dire un fait qui en a été la condition nécessaire sans lequel le dommage n'aurait pas existé. La difficulté vient de ce que souvent le dommage ne découle pas d'un fait unique mais d'une pluralité de faits. Plusieurs théories sur la cause du dommage,

La responsabilité du coauteur d’un préjudice à l’égard de la victime Il est nécessaire de définir quel lien de causalité est retenu pour pouvoir engager la responsabilité de l’auteur du dommage (A) pour pouvoir en l’espèce se pencher sur la responsabilité du gardien de la chose (B) A) Le lien de causalité engageant la responsabilité de l’auteur du dommage 1) La théorie de l’équivalence des causes retenue par la cour d’appel * Peut être considéré comme la cause du dommage tout évènement

dommage A) L'existence du dommage 1- La notion de faute La responsabilité pour faute a un champ d'application très général. Pour avoir une responsabilité mise en cause, il faut 3 éléments constitutifs : Une faute, un dommage et un lien de causalité. De façon générale toute faute est une défaillance de conduite, lorsque l'on n’agit pas en bon père de famille. On parle de faute du fait personnel puisque la personne n'agit pas comme l'ensemble des personnes d'une société le ferait. Dans ce cas

Droit des obligations 2 Introduction générale : titre 1 : préjudice/ causalité, titre 2 : les faits générateur de responsabilité. Introduction générale : La responsabilité délictuelle La notion de responsabilité, a beaucoup évoluée au fil des années, le droit de la responsabilité civile est un droit prétorien. De grands arrêts de principe ont jalonné toute l’histoire de la responsabilité et cela depuis les écrit de Domat. La loi dans le domaine du délit, du quasi-délit est un fondement essentiel

la responsabilité n'est plus la faute (létait initialement en 1804). En généralisant la responsabilité sans faute, le fondement est devenu le risque que chacun prends, en agissant, de causer un dommage à autrui. Ce qui remplace la faute est la causalité. Dans la loi de 1985, la victime a une créance de réparation et c'est l'assuré qui est le débiteur de la réparation, de l’indemnisation. Chapitre 1 : Le droit commun de la responsabilité civile La responsabilité civile est la source d'obligation

défaillance imputable à une personne. A) La faute est une défaillance Doctrine est divisée entre le fait de savoir si faute = violation d’une règle préexistante ou erreur de conduite. 1) La faute comme violation d’une règle préexistante Théorie de Planiol. Problème : aucune liste de ces obligations préexistantes. Définition voisine en Allemagne : faute = acte illicite et le caractère illicite résiderait dans la transgression de règles juridiques écrites ou non écrites. Droit suisse également

devenir humain et la compréhension historique La compréhension apparaît comme un premier moyen de saisir cette totalité humaine. Immédiatement, R. Aron la distingue de la causalité. La compréhension est la saisie d’une intelligibilité objectivement donnée : l’homme se comprend lui-même et comprend ce qu’il a créé. La causalité est l’établissement de règles causales selon la régularité des successions : l’homme explique la nature. La compréhension désigne les formes de la connaissance d’autrui. elle

la substance nuisible à la victime. Une substance nuisible : l’agent doit administrer une substance nuisible à la victime, on entend par nuisible toute substance de nature a causer un dommage corporel et moral. Un préjudice avec un lien de causalité : il faut un résultat qui peut être une atteinte physique ou psychique. Ce dommage doit résulter de manière certaine et directe de l’administration du produit. En l’espèce Rocco met une pilule dans le verre d’Emmanuelle, pilule qui la met dans

répare le préjudice. Deuxième fondement : dès l'instant que l'on introduit un risque dans la société, on est responsable des préjudices causés. Il y a la théorie du risque crée (la conduite d'une automobile, même si le conducteur n'est pas fautif il est quand même obligé à réparation parce qu'il introduit un risque dans la société). La théorie du risque profit : celui qui tire du bénéfice du risque qu'il a introduit devra réparer les dommages causés. La loi du 1898 sur les accidents du travail est

autour de plusieurs conceptions : la théorie du risque ou de la faute. Le risque et la faute sont des fondements possibles du droit de la responsabilité. Est-ce que nous devons indemniser quelqu'un parce que nous avons commis une faute envers son ayant droit. ? Ou est ce le cas lorsque notre activité a commis du tors à autrui ? La réalisation du risque dans la théorie du risque causerai l’obligation de réparé. Cependant si l’on devait tenir compte de cette théorie aucune activité de serait possible