La Veritable Place De La Coutume

J.C. On sait qu’il existait une législation mais on ne connait pas le contenu de cette législation. ‘’Code’’ d’Ur-Nammu 2000/2010 av. J.C. ‘’Code’’ d’Hammurabi (=roi de Mésopotamie) 1792/1750 av. J.C. Dans ces 2 codes la divinité occupe une place très importante. Ur-Nammu : « J’ai fais resplendir le droit ». Il associe le droit au roi Lune ; Nana (roi du roi reconnu par le roi). C’est donc bien la divinité qui est à l’origine du droit par l’intermédiaire du roi. L’initiative législative vient

donner et de casser la loi. Le prince c'est le souverain législateur. C'est au nom de la souveraineté que le prince peut abroger et changer la loi. Il peut intervenir dans des domaines où le pouvoir monarchique n'était jamais intervenu, exemple des coutumes. Thomas HOBBES, Le léviatan : le souverain d'une république n'est pas assujetti aux lois, il peut quand cela lui plait refaire les lois. Monopole du droit positif comme base de l'Etat moderne. A partir du siècle dernier, apparition d'autres courant

dictent les principes généraux d'action). 1. 1)La coutume : entre foisonnement et contrôle. La coutume occupe une position marginale qui contraste : • –d'une part avec la situation d'autres systèmes juridiques (occidentaux « Common Law » et non occidentaux « droit asiatique, droit international public »). La coutume joue un rôle très important. Le droit français est issue du droit romain. • –d'autre part avec l'histoire de notre droit. La coutume est la principale source du droit français. On parle

propriété. D’une manière générale, les peines vont de l’amende et ça va jusqu’à la peine de mort. Le code d’Hammourabi nous fournira la source la plus riche, il réunit les édits (acte de portées générale) promulguées par Hammourabi lui –même. C’est une véritable œuvre de codification, il va fixer par écrit des règles qui n’étaient que coutumières. Le droit est d’origine divine mais le droit n’est pas pour autant soumis à la religion. Le droit va pouvoir se préoccuper de l’organisation des cultes mais le

personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit

économique). La période Etrusque, période qui succède à cette période légendaire des 3 rois. Le peuple étrusque est un peuple voisin venant d’Etrurie, et ce sont des gens très développés qui vont permettre au village de Rome de devenir une véritable cité, une véritable ville. On va avoir 3 rois étrusques qui vont contribuer au développement de la cité, notamment de l’urbanisme : Tarquin dit l’Ancien, Servius Tullius et Tarquin le Superbe (qui sera détrôné). A l’époque, Rome n’était qu’un village peuplé

que cette idée de codification est une entreprise préoccupant les peuples depuis déjà bien longtemps. Mais alors pourquoi ce projet a-t-il parut si rapidement nécessaire? On peut donc se demander dans quels buts la codification a-t-elle été mise en place. Pour répondre à cette question il faut tout d’abord différencier la codification innovation de la codification à droit constant. La première créée un ensemble homogène et structuré de règles nouvelles alors que la seconde ne va pas opérer de grands

reconnaissent comme le plus puissant de tous, comme le roi des Francs. Le roi de Rome et le roi d'orient le reconnaissent comme le roi chrétien d'occident. En 511, Clovis meurt. Il a constitué le royaume des Francs, où est mis en place un régime nouveau, mêlant les coutumes barbes et romaines (le syncrétisme). On trouve des traces de ce mélange dans la société mérovingienne, dans la royauté puis dans le système juridique. A) Les fondements de la royauté mérovingienne La francisque

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

napoléonien serait un véritable obstacle à l’économie. 44e position en 2006 (après la Jamaïque et devant la république de Kirabati). 2009 : 31e place (derrière Israël et devant l’Afrique du Sud). Notre système juridique doit évoluer, progresser, se promouvoir. Il est fondamental pour les étudiants d’avoir pleinement conscience de l’environnement juridique multiculturel. 2/ L’européanisation croissante du droit privé et public La construction communautaire est désormais bien en place. Elle implique un