Le Code De Justinien

appelle droit commun il faut ajouter un autre droit commun ou appelé comme tel : le Droit canon, les coutumes mais ils n'ont pas la substance réellement pour être appelé Droit commun donc au 12ieme S. les juristes vont voir à travers les compilations justiniennes donc le droit romain le réel droit commun. Mais : le droit commun europeen forme t'il une seule et même realité avec le droit romain. ? Réponse : à nuancer. Oui : car les avocats, juges utilisent le DR, ils vont chercher dans le DR quelles regles

d'Empereur partagé une bisexualité, cela était donc dans les mœurs, c'est seulement en 533 avec apparition du 'Code Justinien' que la bisexualité est considéré comme adultère. Le moyen age connait une grande période ou l'homosexualité/bisexualité était accepté puis que ce fut une période de liberté au niveau des mœurs. C'est a partir du XII/XIII avec l'unification des état et des église que né un code morale strict, les homosexuels se font appelé les « sodomites ». dès lors ils sont perçu comme des ennemis

cunéiformes, les sources des droits se sont les premiers a formules par écrit des règles juridiques des règles rassemblés dans des codes (ensemble de disposition) Le code moderne rassemble la totalité des règles applicable soit pour tout le droit soit pour une branche du droit (code moderne se veut nouveau) Code d’Ur Namu (v. 2100-2040 avant JC) Code D’HAMMOURABI (v.1750 avant JC)( roi de Babylone règne long il a édifié un empire. ) Caractère droit cunéiforme Ils ont un caractère empirique Un caractère

moyen-âge. En occident les royaumes Barbares s’établissent c’est l’époque Franque. La fin du pays d’empire est marqué par une complétion juridique code Théosiens (II) empereur d’Orient 430. Ce code va être utilisé jusqu’au XIIème siècle. Le code justinien est une compilation ordonnée promulgué en 530 en Orient parce qu’il n’y a plu l’empire d ’Occident. Ce code est enseigné en Occident à partir du XIIème siècle. 1er Chapitre: Les institutions. En 284 révolte généralisée aux frontières de vaste empire

générale qui systématise de grands principes, même si une sorte de classification du droit existait. Vers -1750, des codes rassemblant un grand nombre des règlements et des droits de la Mésopotamie apparaissent. * Le plus connu d’entre eux : Le code d’Hammourabi (pas le premier, mais le plus connu). Pris du nom du roi de l’époque à Babylone, 30 exemplaires conservés. Le droit Hébraïque est ensuite un des plus ancien droit existant. Il nous en reste de nombreux témoignages : l’ancien testament

hyperboles : « armée effroyable » (46) et « nombre prodigieux » (49)) sont en réalité des faibles d’esprit, incapables de faire leur propre code qui conviendrait au pays. La France se montre donc belle, riche et puissante (ironisé par « ces nobles avantages » à la ligne 21), alors qu’en réalité, politiquement, elle utilise des lois du droit romain (le code de Justinien et le Corpus juris civilis) qui ne conviennent pas aux pays et ayant des conséquences néfastes mises en évidence par l’utilisation de

du droit. Sous le coup de Rome juridiquement après 565, l'occident retombe dans l'oubli du droit romain. Il réapparait au 12eme siècle. On conserve le code Théodosien. Ce code est vulgarisé, simplifié. §1) La difficile survie de l'héritage juridique romain (6e au 11e) Il est difficile car l'empire en survie qu'en orient. Ce qui reste du code Théodosien ce sont les disposition des lois romaines des barbares. La coexistence de population différentes qui ont des coutumes très différentes. La

bourgeonner dans l’esprit des grands. Charles VII en 1453, ordonna la rédaction des coutumes de France, à l’image de la région Sud, où il était coutume d’écrire le droit et d’étudier le droit romain tel que le corpus Juris Civilis de l’Empereur Justinien. De nombreuses ordonnances suivirent, telles que l’ordonnance sur le droit des mers ou sur le droit des contrats, en parallèle aux écrits de grands juristes tels que Domat ou Pothier. Enfin, la Révolution Française est la preuve ultime que le besoin

Moyen-Age. - 4ème période : 1453-1789, ce qu’on appelle l’époque moderne. La France nait à ce moment là, le concept de droit français nait à ce moment là, il n’existe pas avant ou est extrêmement variable. On devrait dire 1804 car c’est l’avènement du code civil mais on garde 1789 car la nuit du 4 aout change tout le système juridique français, c’est l’abolition des privilèges et le 26 aout, c’est la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen. On passe d’un système inégalitaire à un système juridique

Commentaire : La loi salique des Francs "Il est assez singulier que notre plus ancien Code national n'ait été connu pendant très longtemps, que par une disposition qui ne s'y trouvait pas." C'est ainsi que Carrion-Nisas a présenté la loi salique, faisant notamment allusion au fait qu'elle ait servie à justifier l'exclusion des filles de la succession au trône de France. Étudions de plus près ce texte. Ce texte, de nature juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande