Le Légicentrisme Révolutionnaire

englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du temps présent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale. Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre 1799 Période de trouble, d’instabilité politique. Période Napoléonienne: 9 novembre 1799 - 22 juin 1815 Période de stabilité Objet: Règles de droit, institutions. Faits historiques peu développés. Objectifs:

certains sont devenus des ouvriers, compagnons, et domestiques. Mais il y a aussi ceux qui n'ont pas réussi à s'intégrer : ils vivent de vols et de pillages. Il y a un climat insurrectionnel dans les villes qui s'engouffrent dans le mouvement révolutionnaire. La Révolution de 1789 : est urbaine. 3. Frustration de la bourgeoisie La bourgeoisie est un des groupes sociaux le plus abordé. Cette bourgeoisie on dit qu’elle est profondément intégrée à l’Ancien Régime, et n’a guère de raison de contester

administrative Quid de la juridiction administrative sous l’AR ? Il n’y en a pas. Les juridictions ordinaires se chargent du contentieux administratif. Sous l’AR, il n’y a pas de séparation entre l’administratif et la justice. Ce sont les révolutionnaires qui interdiront au pouvoir judiciaire de se mêler d’administratif et vice versa. - l’édit de St Germain de 1641 : l’origine de la séparation de l’ordre judiciaire et de l’ordre administratif Louis XIII, avec l’Edit de St Germain de 1641,

l'assemblée on accuse les juristes d'être contre-révolutionnaire : "qui est ce qui s'oppose à la révolution si ce n'est les gens de lois"; à l'action : épuration : avec 'obtention d'un certificat de civisme : c'est une attestation que l'on est un bon citoyen et que pour être candidat à une élection il faut produire un certificat de civisme. Un grand nombre de juristes sont en difficulté pendant 1792-1794, beaucoup comparent le tribunal révolutionnaire qui n'a que deux solutions possibles (soit l'acquittement

France connait une véritable cascade d' expérience constitutionnelle diverse. Entre 1789 et 1958, la France a connue 15 régimes différents. La révolution va laisser des traces au cours du 19e siècle. Chapitre préliminaire : Le contexte pré-révolutionnaire I) Relative au cause La révolution a des causes toute à la fois structurelle et conjoncturelle. Ces causes se cristallise pendant l' été 1789. Le contexte de l' été 1789 est explosif car la crise est générale, elle est présente 4 facettes :

sécession de l'église allemande par rapport a l'église catholique. Avec cette apparition de l'église a coter de l'église , que l'église c'est plus seul, le système du jus commune va se défaire, au départ c'est lent et la reforme va poser des principe révolutionnaire plus tard c'est le principe d'individualisme, il va dire qu'il faut revenir a la pureté évangéliste et d'oublier 15siècles d'interprétation, le fidèle n'a pas besoin de l'église pour connaître dieu il lui suivi de regarder dans son cœur ou il

deuxième moitié du XVIIIè de se faire reconnaître comme un ensemble unique: le Grand Parlement de France dépositaire des intérêts de la nation. Ils se disent les portes paroles de l'opinion publique et précipiteront la France dans la crise pré-révolutionnaire. §3 Idées nouvelles et propositions de réforme Au XVIIIè, c'est l'âge d'or de la civilisation des Lumières. La société, qui connait un accroissement des richesses matérielles et qui est morcellée, s'unifie par la culture de l'époque. Un

renforcement de l'exécutif pour permettre à cet exécutif de faire face aux différents périls qui menacent la France à cette époque (militaires, économiques, …). Progressivement, l'idée du parlementarisme absolu, caractérisé par trois éléments: le légicentrisme, le multipartisme et l'instabilité ministérielle, va apparaître comme contraire aux exigences d'efficacité de l'état moderne, qui nécessitent un exécutif fort, stable. C'est {text:soft-page-break} d'ailleurs en réaction à ce parlementarisme absolu

consacrée par la société, autrement dit c’est la société et plus particulièrement le droit qui définit la liberté de chacun ; c’est pour cette raison que dans la DDHC ce n’est pas le mot liberté mais le mot « loi » qui est le plus utilisé. Les révolutionnaires ont voulus proclamer des droits naturels mais la seule manière de les garantir et de faire intervenir le droit et donc la loi. 2. La distinction entre les libertés et les droits A la différence des droits, les libertés évoquent plus l’autonomie

justice à partir du moment où certaines conditions sont réunies, désormais le magistrat ne pourra plus refuser un procès. EX d'action : il existe une action contre ceux qui font prêtre leurs bestiaux dans la propriété d'autrui. Cette loi est révolutionnaire, première à avoir été voté et elle vient limiter les pouvoirs des magistrats B) LES LOIS VOTEES PAR LE PEUPLE Il y a 800 lois qui ont été votée entre le principat et le dominat. Elles concernent toutes le droit public et que 26 sur