Le Légicentrisme Révolutionnaire

La Révolution est ce moment-là, un court instant privilégié et unique d’une histoire qu’elle traverse et déchire comme un éclair. PARAGRAPHE I – LA REVOLUTION COMME CONTINUITE Les grands historiens du XIXe siècle, proches de l’événement révolutionnaire, tous accord, de Guizot à Michelet, en passant par Tocqueville, sur ce qui leur paraît être une vérité d’évidence : la Révolution, disent-ils, s’est illusionnée sur elle-même. Plutôt qu’une rupture, elle est épanouissement du passé national. Tenons-nous

Histoire Première partie : la révolution et les fondements des institutions de la France contemporaine : Chapitre 1 : l’enclenchement du processus révolutionnaire : Section 1 : l’annonce de la convocation des états généraux : une bonne nouvelle et une grande espérance. C’est le déclenchement, le détonateur de la révolution. Paragraphe 1 : le déchaînement de l’opinion : Rien ne laissait prévoir que la bourgeoisie allait intervenir au nom nu tiers état dans un conflit qui mettait

pas si révolutionnaire que ça. Elle vise véritablement a changer la pratique des institutions or la limite est de ne pas modifier les équilibre dis fondamentaux de la Vème République, car il ne s'agit pas de donner le pouvoir au parlement même si on le revalorise. Chapitre 2 Paragraphe 1 : La restauration de l'autorité de l'état A/- Dans la tradition républicaine française le centre du pouvoir légitime = pouvoir législatif. Il se concrétise dans une doctrine appelé le légicentrisme. L'idée

des caractéristiques spécifique et unique. Exemple : la souveraineté, l'état est le seul à être titulaire de la souveraineté. Deux théorie récurrentes sur l'origine de l'état : « le contrat social » de Rousseau : au 18ème siècle, les révolutionnaire se sont appuyer sur cette théorie. Les hommes à l'origine se trouve dans un état de nature (il sont indépendant les un des autres) pour des raisons utilitaire, les hommes ont décider qu'il pouvait y avoir un intérêt à mettre en commun certains

théorique du droit va devenir réel avec la révolution française. Les révolutionnaire vont estimer que la loi est forcément raisonnable car elle est le fruit de la discussion et qu’elle est surtout infaillible !A l’inverse la coutume n’est pas rationnel, elle est en rupture avec les besoins du 18e siècle.Nous allons donc écarter la loi coutumière pour laisser de la place à la loi. *l es révolutionnaires font de la loi la sources exclusif du droit . → critique

elle avait la fonction de participer à la reproduction de la Nation. Enfin, on peut aborder aussi le rôle de la loi : si on prend la liberté alors celle ci est limitée par l’ordre public établit par la loi. Sous la Révolution, on va parler de légicentrisme c'est-à-dire la loi est au centre du droit. La nomophilie des lumières, c’est la confiance dans le législateur. C’est à travers de la loi que doit se faire l’unification de droit sur le territoire grâce à son caractère impersonnel et général. Finalement

ORDRE NVEAU. [1789-1799] 4 phases a distinguer : * La phase de l’AN : débute le 5 Mai 89 ac les EG qui st réunis à Versailles. Le 17 juin ils se transforment en AN. Le 9 Juill ils prennent le nom d’AN Constituante. Elle élabore la 1er C° révolutionnaire. Celle que l’on appelle la C° monarchique du 3 Sept 1791. ‘la nation, la loi, le roi’. 30 Sept 1791 la constituante fait place à l’A législative. * La phase de l’A législative : 1er Oct 91 au 20 Sept 92. Pdt cette période les évênements se

de mettre fin à un conflit, en rendant une décision qui s’imposera, il n’a pas le pouvoir d’ériger une règle de droit qui aurait une portée universelle. Seul le pouvoir législatif a la possibilité de créer une règle de droit. Et si les révolutionnaires ont posé le principe de la séparation des pouvoirs, c’est qu’ils se rappelaient des difficultés que la Royauté connut jadis avec les tribunaux, qu’on appelait alors les « parlements », qui tentèrent d’arrêter bien des réformes législatives. Sous

projet de texte. Le peuple est appeler aux urnes et on élit des représentants qui vont rédigés le projet. Adhoc permet de rédiger un projet. Ex : La constitution de 1991 en France a été rédigée pendant 2 ans et la place du roi occupait. Mais les révolutionnaires n’étaient pas d’accord sur la place du roi. Ex : La 3ème république, il a fallu 4 ans pour que les représentants se mettent d’accord sur la constitution. Ex : En Tunisie, le 23 octobre 2011, une assemblée constituante a été élue et devait rédiger

TE. Le TE veut apparaître comme ayant la souveraineté. Le 17 juin le TE se réunit il accepte que le roi continue à percevoir des impôts de façon provisoire puis décide et prend le nom d'Assemblée Nationale car estime qu'il est la nation. Acte révolutionnaire par excellence. Le TE le 20 juin va accentuer son avantage à travers le serment du jeu de paume. Tous les députés du TE à l'exception d'un s'engage à rester rassembler tant qu'il n'auront pas doté la France d'une Constitution. Le TE veut une monarchie