Le Légicentrisme Révolutionnaire

jusnaturalisme § 1 – Le droit naturel objectif § 2 – Le droit naturel subjectif Chapitre 2 – Les fondements historiques Section 1 – La naissance de la liberté Section 2 – L’affirmation des libertés sous la période révolutionnaire § 1 – L’influence américaine § 2 – La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 § 3 – La Constitution de 1793 § 4 – Le Directoire Section 3 – Les hésitations des libertés § 1 –

(communauté des croyants) tandis que le second se limitait à ses terres. Le roi, lui, ne possédait que le pouvoir temporel sur ses sujets. Souveraineté populaire et souveraineté nationale[modifier] Souveraineté populaire Défendue à l'origine par les révolutionnaires « radicaux », notamment par certains éminents philosophes des Lumières avec en première place J.J Rousseau. Chaque citoyen détient une part de souveraineté et cela se traduit traditionnellement par un régime de démocratie directe, avec suffrage

1758 résulte d’un ensemble de réflexions héritées de l’histoire constitutionnelle. Entre 1789 et 1848 il était apparu trois grandes traditions constitutionnelles qui vont participer à forger notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple. La tradition césarienne de 1799-1814 : De

contraire. Bien au contraire cela susiterai trop de débats et susiter des inssurections. Finalement l’idée de Louis XV est favorisé. On pense qu’il faut enseigné le Droit consit. Dès l’école primaire comme premier des cathéchismes. Le mouvement révolutionnaire fait taire le Droit constit.. On considère alors qu’étant facteur de trouble il fallait l’interdire dans les universités. Officieusem+ le Droit constit. Va perdurer. Ce sont les administrativistes enseignent toujours à l’inverse des enseignants

organiser un coup d'Etat qui aboutit en 1851 à la transformation du régime à savoir le Second Empire : Louis Napoléon s'appelle alors Napoléon III. Ce régime se termine en 1870 avec la naissance de la IIIe république. Chapitre 1 : La monarchie révolutionnaire (1789) En 1789, juridiquement il n'y a pas de changement. La 1ere constitution date de 1791 (établit la monarchie constitutionnelle). En 1789 ce qui change c'est l'esprit des français. Tous les fondements du pouvoir traditionnel qui existaient

bouleversement de 1789 va se poursuivre jusqu’à l’époque Napoléonienne.  Est-ce qu’elle est vraiment unique ? Cela été un phénomène unique qui a bouleversé l’Europe et le monde. Quand la révolution commence en 1789 il y a eu des phénomènes révolutionnaires ailleurs qu’en France = la révolution atlantique. En 1776, se produit l’acte d’indépendance des USA= révolution américaine, l’acte d’indépendance de l’Amérique. La révolution américaine est un fait majeur. Elle s’inscrit dans un cadre particulier

faut comprendre c’est que cette affirmation c’est faite par strates qui s’ajoute les unes aux autres sans jamais remettre en question la strate précédente. En droit français on a 3 grandes étapes d’affirmation des droits et libertés : La période révolutionnaire La République (seconde et troisième) La libération A) La Révolution Période d’affirmation des droits individuels et le texte phare c’est la DDHC de 1789. 1) Les influences de la DDHC Nombreuses influences : L’idée de démocratie qui est un héritage

conservation et au bien-être du tout et de chacun. Celle ci est tjr bonne car tt le monde veut tjr son propre bien. En obéissant à la loi on obéit à sois même et on reste libre. "L'obéissance à la loi qu'on s'est prescrite est liberté". Cette voction du legicentrisme est le refut de déléguer le pouvoir à quelque chose d'autre qu'au peuple. La démocratie selon lui ne peut-être conçue que comme directe. Cpdt il admet que le peuple est incapable de se diriger seul, il lui faut des représentants. ( à cause de l'Eglise

bâtir de nouvelles sociétés. Au 18 Brumaire, An VIII, dès le lendemain du coup d'Etat de Bonaparte, formule sur les murs de Paris par Bonaparte: "Citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l'ont commencée, elle est finie." Le processus révolutionnaire connait un point final, celui de la table rase. Mettre en œuvre les principes de 1789 à 1793. Bonaparte nomme une commission chargée de rédiger une nouvelle Constitution et une autre chargée de rédiger un Code Civil. Section première: La Codification

et le préambule constitutionnel de chaque pays y est mentionné. Constitutionnalisme [modifier] Article détaillé : Constitutionnalisme. En Europe, entre le début du XVIIe siècle et la fin du XIXe siècle, on croit en la suprématie de la loi (légicentrisme). Toutefois, l’abbé Sieyès, lors de la discussion sur la constitution de l'an III en 1795, avec son projet de jury constitutionnaire qui ne fut finalement pas adopté, pensait toutefois qu’il était nécessaire de mettre en place des garde-fous pour