Le Légicentrisme Révolutionnaire

mais aussi de la jurisprudence des P. Le légicentrisme Section 2 : le légicentrisme révolutionnaire La révolution fr à cultivé la nomophilie (l’amour des lois). C’est aussi la rév qui a inventeur le législateur anonyme et abstrait par opposition au roi. Ce législateur est chargé de traduire les volontés de l’ensemble du corps social. Elle a aussi consacré la suprématie du pvr législatif dans l’ensemble des Cs qui ont été adoptés dans la période révolutionnaire. Malgré l’instabilité poli qui caractérise

effacer par Henri IV des registres du parlement. Le pouvoir d’émettre des arrêts de règlement est resté extrêmement vigoureux jusqu’à la fin de l’Ancien Régime et a eu des conséquences importantes sur l’organisation des pouvoirs dans l’Etat. Les révolutionnaires se sont beaucoup méfiés des arrêts de règlement au nom de la séparation des pouvoirs. Le pouvoir réglementaire des cours de justice a été supprimé sous la Révolution, et cette suppression a été expressément mise par écrit dans le Code civil de

a été rédigée par les membres de l’Assemblée constituante et est adoptée définitivement le 26 août 1789. Cette œuvre, inspirée notamment de la philosophie des Lumières, permet, en seulement 17 articles, de poser les revendications d’un peuple révolutionnaire qui cherche à rompre avec l’absolutisme royale de l’Ancien Régime, qui ne garantissait ni les libertés individuelles des hommes, ni d’ailleurs leurs libertés politiques. On peut considérer que cette déclaration est à la base des constitutions

co-législateur (par le biais de la sanction royale et du veto). Il est le Roi des Français et non le Roi de France. D’ailleurs, « Il n’y a point en France d’autorité supérieure à celle de la Loi. Le Roi ne règne que par elle ». Marque du légicentrisme révolutionnaire. ·         Suffrage et élections. C’est la théorie de l’électorat-fonction qui a été retenue, portée notamment par Sieyès et Barnave. Le suffrage universel est écarté : un suffrage restreint, censitaire, est mis en place. On trouve, toujours

de l'homme et du citoyen. En effet dès 1789, se développe, particulièrement en France, l'idée que la loi est la manifestation suprême de la volonté populaire, héritage de Rousseau et des Lumières. C'est à ce moment là qu'apparait la théorie du légicentrisme, théorie de droit où la loi est au centre de tout de part sa légitimité populaire. Ceci expliquant donc le rejet longtemps exprimé face au Constitutionnalisme, doctrine qui surgit de la pensée de l'Abbé Sieyes en 1795, lorsqu'il évoque: « une Constitution

une constitution non écrite naturelle en vigueur des ?» → que ces droits soient naturels n'est pas problématique, le problème c’est la manière dont les hommes de 1789 vont retranscrire cet être de droit. Au 18ème siècle, on parlait de contre révolutionnaire → le philosophisme, la philosophie rationnelle. Ce n'est pas un compliment, ils critiquent. « La génération présente est témoin de l'un des plus grand spectacle qui n'est jamais occupé l'humain, le combat a outrance du philosophisme et du christianisme »

de droit, ainsi qu'au sens de l'ensemble des décisions rendues par les juges. L'intérêt pour nous, juristes, est de savoir si aujourd'hui la jurisprudence peut, ou pas, être considérée comme une source du droit à part entière ou si, comme les Révolutionnaires, il faut définitivement la bannir des sources du droit. On peut alors, pour répondre à cette question, se demander dans quelles mesures la jurisprudence est source de droit. Ainsi nous verrons que la théorie concernant la jurisprudence veut

l'ordonnance civile de 1667. Inversement, dans les pays « de droit écrit », la place de la coutume était plus faible. La coutume a depuis la Révolution une place très limitée en droit français. Par contraste avec l'ancien droit, le légicentrisme révolutionnaire exclut la normativité de règles d'origine non étatique. Autrement dit seul l'État peut créer du droit. On peut lier cette approche à l'exigence démocratique : seule la volonté générale peut s'imposer aux individus et seuls les représentants

La période révolutionnaire En 1789, la révolution française entraîne un mouvement de bouleversement constitutionnel et met fin à la monarchie absolue de droit divin. Le 5 mai 1789, les États généraux se réunissent à Versailles, et le même mois s’organise le club des Jacobins. Le 17 juin 1789, le tiers-état se déclare Assemblée nationale. Le 20 juin, les députés du tiers-état prêtent serment au Jeu de paume. Le 9 juillet, l'assemblée se déclare assemblée nationale constituante (qui succède à l'Assemblée

arrive pas juste pour devenir président du conseil mais pour changer la Constitution. La Constitution de 1958 va essayer de combiner des principes tel que la prévalence de la loi. Il faut aussi combiner ce légicentrisme avec l’héritage révolutionnaire qui porte le projet d’encadrer le légicentrisme avec la donnée parlementaire. Pour concilier tout cela, De Gaulle veut régénérer l’Etat à travers le renforcement du pouvoir exécutif et une refondation de la légitimité du pouvoir. De Gaulle lors du discours