Le Marché Commun Européen

DROIT EUROPEEN CHAP I. INTRODUCT° GENERALE Les frontières de l’E ne sont pas fixées. L’EST => limite = Oural SUD => mer méditerranée NORD + OUEST =< océan Atlantique Avant on croyait ke l’E était formée de pays chrétiens => continue d’exister. Après la 2ème guerre mondiale, yavait 2 Europe : EST = communistes OUEST. + carte CHAP 2. LA CONSTRUCT° 2 tentat° de reconstruct° : * modèle Churchill : créer l’E s/ le modèle intergouvernemental (org int de coop.) =>

L’UNION EUROPEENNE INTRODUCTION En 1945, les Européens naguère si puissants s’aperçurent qu’ils n’existaient plus. Seuls les Anglais, invaincus sur le champ de bataille, purent conserver quelques illusions sur leur influence dans les affaires mondiales. L’avenir des Européens ne pouvait plus passer que par leur union. Ils le comprirent très vite et entreprirent dès le lendemain de la guerre l’œuvre de l’unification de l’Europe. L’Europe est née d’une volonté, elle perdure par nécessité

esprit national. Mais le fait d’y appartenir est vécu par ses membres comme créateur d’un lien plus fort que tout ce qui par ailleurs les sépares. Conclusion : Se tour rapide d’horizon historique, montre que si l’Europe à bien un héritage culturel commun. Elle a aussi une identité nationale forte. C’est sur les bases de ces deux reconnaissances que l’Europe va se construire. Chapitre 1 : Les principales étapes de la construction de l’Europe. Au 19ème siècle Victor Hugo avait écrit : « Un

ÉCONOMIQUES DANS LE CADRE EUROPÉEN ?Introduction / problématique :La construction européenne est une histoire originale d’intégration économique : mise en place d’un marché unique, encadré par des politiques de la concurrence, mais également d’une monnaie unique d’où découle une politique monétaire unique et qui est accompagnée de règles budgétaires pour chacun des États membres. Mais quels sont les avantages et les limites de ces politiques économiques, aussi bien structurelles (marché unique) que conjoncturelles(politiques

Introduction L’Union européenne (UE) est une association sui generis de vingt-sept États indépendants qui ont, par un traité, délégué l'exercice de certaines compétences à des organes communs destinés à coordonner leur politique dans un certain nombre de domaines, sans constituer cependant un nouvel État superposé aux États membres. L'UE est une association d'États qui a pour principe de respecter la souveraineté internationale de ses membres, au regard du droit international, son statut résulte

libre échange avec un tarif extérieur commun. le marche commun est une union douanière dans laquelle les facteurs de production (marchandises, hommes, capitaux) circulent librement entre les pays. Le marché est un marché commun, qui comporte une harmonisation de certaines normes ou réglementations interne. Enfin, la forme parfaite de L’Union régionale est l’union économique, qui est un marche unique dans lequel a été mise en place une politique monétaire commune. L’intégration dans le cadre d’une

04/09/2009 PARTIE 1 : Zone européenne {text:bookmark-start} Chap 1 : Union Européenne {text:bookmark-end} Introduction : problématique ; face a la récession les pays européens ont adopté des politiques de relance. Mais pas de plan commun. Manque de synergie. Deux conceptions divergentes des plans de relance : l’Allemagne ne veut pas trop augmenter son déficit (passager clandestin). Pb : l’absence de conception identique (éco, politique). Europe confédérale / Europe souveraine ; approfondir

L’intégration européenne et les nouveaux cadres de l’action publique Programme | Notions essentielles | Notions complémentaires | L’Union européenne et la dynamique de l’intégration régionaleLes nouveaux cadres de l’action publique | Union économique et monétaire, union politique, Europe socialePolitique économique, politique monétaire, politique budgétaire, consommations collectives, service public, service universel | Zone de libre-échange, union douanièreCoordination des politiques économiques

Histoire UE L’Europe à partir de 1945 I. 1. • • • L’Europe de 1945 à 1962 L’unité européenne dynamisée après la guerre Plusieurs tentatives d’union par Napoléon et Hitler Idée par Victor Hugo dans l’après guerre qui devient populaire Après la guerre, les anglais avec Winston Churchill (avec les Etats-Unis d’Europe) se détournent du projet mais l’Europe veut s’unir afin de reconstruire rapidement et pour protéger la paix. 2. Situation après la 2nd GM L’Europe perd sa puissance après

instaure la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) par la mise en commun des compétences étatiques en matière de production et de consommation du charbon et de l’acier. L’objectif est de créer une solidarité de fait entre les États membres. Pour y arriver, des institutions supranationales sont créées. Une Haute Autorité, un Conseil des ministres, une Assemblée et une Cour de justice. Ces institutions préfigurent celles de la Communauté économique européenne. Conclu pour une durée