Le Mode Accusatoire

Le rôle du juge est de calculer une estimation de la réparation attribuée à celui qui a subit le dommage. On parle aussi d’égalité arithmétique.Aristote lui attache plus d’importance à la deuxième définition de la justice qui est élaborée comme le mode de distribution est charges au sein de la cité. Il attache de l’importance au rapport de la justice avec le fonctionnement de la cité. Le juste est ainsi l’équilibre réalisé dans la cité entre des différents citoyens de la cité. Aristote observe une

inquisitoire(officiers de justice) prévoit la procédure de torture. C'est légal. Le roi se donne le droit de torturer Angleterre: procedure accusatoire - Jury (grand et petit) - Poursuite "privée" - Publique & oral. Le code sanglant. La diff principale on dit que c'est priver. Tu va te battre contre kkun d'autre et le jury va déterminer qui a raison A noter: Le s deux mode d'administration Cours # 4 XVIIIe- le siècle des lumières("absolutisme") Siècle changeant. Connaissance de sens commun

intérêt juridique   Cette personne peut saisir un tribunal, on parle alors de saisîmes du tribunal. Le tribunal s’organise selon des règles de procédure afin de permette un débat. Le juge écoute alors les justiciables, on ici d’une justice accusatoire. Au terme de la procédure, le juge rend une décision de justice en faveur d’un intérêt.   Le tribunal est organisé en deux niveaux.   I) Juridiction interne ou juridiction national   3 niveaux de juridiction interne   • ORDRE JUDICIAIRE :

| |Coutume |Ensemble des règles juridiques qui résultent d'un usage implanté dans une collectivité et tenu par elles comme | | |juridiquement obligatoires. Le mot coutume désigne à la fois un mode de formation du droit et les règles de droit qui| | |en sont issues. | | |Cela nécessite le

droit à un procès équitable dans le cadre de débats contradictoires, le droit d'exercer des recours… IV) Le déroulement du procès 4.1 La procédure La procédure utilisée lors d'un procès est qualifiée de : * procédure accusatoire : quand la recherche des preuves incombe aux parties, en matière civile, commerciale et prud'homale ; les parties dirigent donc le procès, le juge n'est qu'un arbitre passif. * procédure inquisitoire : quand les juges recherchent les preuves

éléments de preuve. (par exemple le procès pénal) Et cʼest au stade de lʼinstruction que le juge doit réunir les éléments de preuve a charge et a décharge. Système accusatoire : ce sont les parties en litiges qui vont chercher les éléments de preuve et qui les présentent au juge. Le procès civil sʼinscrit dans un système accusatoire, mais le juge a toujours le pouvoir (exemple données des expertises, ou encore de convoquer des témoins, ordonner des enquêtes) et cela pour obtenir des précisions sur

formelle de principes. Cet article affirme alors que la séparation des organes est indissociable de l’existence d’une Constitution et nécessaire à la protection des droits individuels. En effet, dans la pensée politique du XVIIIe siècle, il s’agit d’un mode d’affaiblissement du pouvoir. Selon Montesquieu et Locke, le pouvoir doit arrêter le pouvoir : il doit par conséquent être divisé en trois branches distinctes que sont le législatif, l’exécutif et le judicaire. L’existence d’un pouvoir judiciaire indépendant

directeurs : le principe accusatoire, le principes dispositif, le principe de la contradiction. Un mouvement jurisprudentiel récent ten a s’intériger d’un 4eme qui serais la loyauté procédurale. Paragrpahe I ;: le pricnuipe accuasatoir. Un systeme dans lequ’lele ce sont le spartis qui on le soin de dirige rla procédure et dans ce cas le juge reste relativement passif. Au contraire dans le syteme accusatoir aucun pouvoir n’est laissé au magistrat. Le procès civile ets en général accusatoire on dit souvent

l'État, à côté du pouvoir législatif et exécutif. Mais, si la justice est incontestablement un monopole de l'État, il existe des exceptions à cette règle : ces exceptions forment ce qu'il est convenu d'appelé les MARC (Mode Alternative de Règlement des Conflits) ou les MARL (Mode Alternative de Règlement des Litiges). Or les MARC ou les MARL ne sont rien d'autre qu'une réminiscence de la justice privée. Chapitre I : Les réminiscences de la justice privée : L'histoire des hommes est coutumière

C’est au regard de cet aspect notamment que le juge d’instruction a tant été décrié et qu’il sera par la suite remplacé par le juge des libertés et de la détention. A l’origine, il n’existait que deux systèmes de droit différents, le système accusatoire, que l’on retrouve majoritairement dans les pays de droit anglo-saxons, et le système inquisitoire, que l’on retrouvait notamment en France avant 1897, c’est-à-dire avant l’entrée en vigueur de la loi Constans, véritable point de départ de l’évolution