Le Mode Accusatoire

historien grec, ouvrages d’histoire, d’ethnologie qui ont marqué ses contemporains. Plus tard, Cicéron a considéré Hérodote comme père de l’Histoire. Livre VII (Darius, roi des perses s’étonne que les grecs veuillent l‘affronter): « s’ils étaient à la mode de chez nous, soumis à l’autorité d’un sol, ils pourraient par crainte de se mettre se montrer plus braves qu’ils ne le sont naturellement et contraints par les coups de fouets, marcher contre des ennemis plus nombreux. Laissés libres d’agir, ils ne

d’échanges et de dialogues entre les parties et leurs avocats, et ce dialogue est essentiellement écrit. Cette période de temps s’appelle la mise en état de l’affaire (déroulement de procédure jusqu’à l’audience finale). La dialectique est un mode de raisonnement et de logique. Elle passe par plusieurs temps. La première étape est marquée par l’incertitude, consistant à interroger, poser des questions. Le problème juridique nait toujours d’une situation de fait, il faut partir du réel. Dans

respecte pas = conflits, on devra montrer devant le juge que le droit n’a pas été respecté et que notre adversaire n’a pas respecté l’obligation —> il faut prouver au juge son obligation, pas n’importe comment, on a réglementé les modes de preuves (tout mode de preuves n’est pas accepté devant les juges) —> ceux-ci dépendent de l’origine du droit que l’on doit prouver > Un droit nait et ne peut naitre que de deux manières différentes : - d’un contrat —> fait volontairement, on se met d’accord sur les

Les théories du complot PASSION du complot Étymologie : Passio = pacif , ça s’impose à nous Passion de faire des complots mais aussi d’imaginer des complots inexistantsSouvent les faux complots cachent des complots réels : 1936 procès de Moscou, les accusés étaient traduits en justice sur la base d’un complot imaginaire. Question qu’il faut se poser Pour être sûr de pouvoir y répondre clairement : est-il toujours possible de tracer une ligne de partage entre un scepticisme sain à l’égard de certaines

déjà une personne publique, l’intérêtgénérale n’est pas totalement absent donc le juge a quand même des pouvoir assez étendu. L’administration détient tout doc relatif à l’administré, pour rétablir l’équilibre on donne beaucoup de pouvoir au juge. Mode alternatif de règlement des litiges (conflits) : MARC parvenir a régler le litige sans passer par une juridiction : Le régler a l’amiable. Parfois besoin d’un conciliateur, médiateur (ce n’est pas un juge) Les parties vont voir un juge, mais ce n’est

; publique (tout citoyen peut se rendre au tribunal pour voir comment la justice est rendue en son nom) ; contradictoire (Le juge va examiner les moyens soulevés par chacune des partis). On distingue deux types de procédures : La procédure accusatoire (en matière civile ou commerciale) : les parties dirigent la procédure. Le juge voit et apprécie ce qu’on lui donne ; La procédure inquisitoire (en matière pénale) : le juge dirige la procédure. Il se sert des services d’enquêtes. Juridictions

litiges se sont imposé dans les société, on va confier à un tierce personne le soin de dire le droit, de trancher les litiges « nul ne se fait justice à sois même », il en est résulter en France la création progressive d’un monopole au profit de l’état. Mode alternatif de règlement des conflits, des litiges, ce n’est qu’un tempérament, ce n’es tpas une remise en cause, en effet ces modes alternatif suppose que l’état le permette et les admette et on verra que pour certain d’entre eux ils sont dans la dépendance

distinction nette entre les affaires civiles et les affaires pénales. Le rôle actif est joué par des anciens les Rachimbourgs « Les hommes (libres) qui garantissent la vengeance régulière », à l'époque Mérovingienne leur rôle consiste à indiquer leur mode de preuves. Une fois que les plaideurs ont apporté leur preuve, les rachimbourgs rendent leur jugement. Les rachimbourgs ne sont pas des juristes professionnels, leur rôle est d'exprimer la conscience du groupe face à un conflit, les autres hommes

de l’Antiquité Le christianisme est né pendant la période romaine. L’Eglise catholique a apporté des conceptions inconnues. Le christianisme avait une tradition double (Israël = juifs) : - Un pacte avec Yavé è la loi de Dieu organisée sous un mode théocratique - Société relative, unique et universelle L’Eglise chrétienne a repris ce point en mettant en avant le point surnaturel de la société qu’elle forme. ü Eglise è Société / Communauté spirituelle unie par le baptême et la foi en J-C

contrôle peut intervenir a tout moment du litige. Apriori roi peut dire que c’est au tribunal du palais de juger l’affaire et non au Mallus. À postériori : Certaine décision peuvent être contrôlé par le Tribunal du palais. Section 2 : La procédure et le mode de preuve. En droit franc tout litige revêt tjs un aspect délictuel : Lors de chaque conflit il y a un tord fait à autrui. Dans le système germanique n’a aucune distinction entre le civil et le pénal. Les modes de preuves sont toutes sauf logique