Le Principe De Catholicité 1588

en quatre grandes parties. Tout d’abord l’époque franc, puis la féodalité, suivra l’affermissement du système royal capétien (c’est-à-dire la monarchie) et enfin la monarchie absolue. Nous verrons la mise en place de tout cela, les di˙érents principes et règles et enfin quels sont les moyens. Première partie : la royauté franc Pour la France, tout commence au ive siècle au moment où les peuples francs traversent la frontière du Rhin et s’installent dans l’Empire romain, plus précisément

juridique, les juristes romains ont donné au mot « fruit » une signification abstraite qui désigne globalement tout revenu pécuniaire qu’on tire d’un bien. De ce travail, nous sommes les héritiers parce que, non seulement nous avons repris de Rome le principe du vocabulaire technique mais aussi parce que nous avons repris le vocabulaire romain lui-même. Le sens a parfois été refondu, notamment dans les universités médiévales, mais les mots viennent du latin juridique. Nous avons également repris de Rome

l’application du droit se fait selon le principe de la personnalité des lois. Selon ce principe la loi est faite par les hommes d’une race déterminée et s’applique à eux ou qu’ils se trouvent. La loi personnelle est la loi d’origine. Après 4siècles d’application, le principe ne résiste pas à l’usure du temps pour des raisons simples : Au fil du temps, les peuples fusionnent entre eux et on oublie le droit de chaque peuple. Ainsi il fait place au principe de la territorialité de la loi. => Émergence

Il n'a d'emprise que sur celui qui est en deuxième position. Le seigneur supérieur dit le suzerain, ne peux donner d'ordre a ses arrières vassaux c.-à-d. Le vassal de son propre vassal et donc ne peux encore moins les juger ou les contrôler. Ce principe s'applique aussi aux sujets de la seigneurie (paysans) que le ban de leur seigneur écarte de la compétence du seigneur supérieur cependant cette autonomie presque complète décline au début du XI ème siècle et une hiérarchie s'installe à partir des

et judiciaire. DUX : à le pouvoir militaire, il est désigné par l’Assemblée des guerriers. Le véritable pouvoir appartient à des hommes libres : le CONCILIUM (le conseil). Des structures sociales hiérarchisées C'est une véritable noblesse de principe à laquelle accèdent ceux qui ont prouvé leur valeur militaire. Il y a aussi les hommes libres qui sont des militaires puis les esclaves utilisés pour les travaux agricoles mais il y a aussi les demi libres, les esclaves affranchis soit les membres

convergences entre Droit et religion. Ex : dans les sociétés anciennes et très religieuse, le Droit et la religion ne se distingue pas, les préceptes religieux tiennent lieu de lois civils et les lois adoptés par les pouvoirs législatifs sont conforme aux principes de la religion dominante. Ex : avant la révolution française, sous l’ancien régime on avait à faire à une religion d’Etat, c’était le catholicisme, ce qui fait que Droit et religion était fortement mêlés. Ex : aujourd’hui dans certains pays, par

Révolution. La proportion de chacun de ces droits est variable dans les Codes selon les matières. L’évolution du droit après la Codification de Napoléon a suivi la même démarche : parfois, les principes révolutionnaires qui ont été conservés dans les Codes ont été atténués, et d’autres fois, des principes qui avaient été abandonnés réapparaissent et sont remis en vigueur. Ce procédé est appelé « Consolidation » et a été fait par élimination ou par réhabilitation des solutions issues de la Révolution

............................... 38 1. La loi romaine .......................................................................... 38 2. Les lois barbares ...................................................................... 38 B. L’application du principe de la personnalité des lois.......................... 39 II. L'avant-garde de la famille romano-germanique : l'empire carolingien .. 40 A. Une culture commune .................................................................. 41 B. Une loi commune

n'appartiennent pas à l'Empire. Les régions du nord-ouest et de l'ouest sont régulièrement contestées par la France (Artois, Flandre, etc.). Enfin, au sud-ouest, la Confédération helvétique acquiert son autonomie en vertu de la paix de Bâle (1499). Trois principes apparemment contradictoires organisent l'État. Le pouvoir impérial est électif, mais accaparé depuis 1438 par les Habsbourg. Enclins à renforcer leur pouvoir contre la résistance des États, les Habsbourg font élire de leur vivant leur successeur

l’étude du droit ne se réduit pas au droit positif (actuellement en vigueur). Le droit est comparé dans l’espace (entre deux pays) et dans le temps (entre deux siècles). Nous, nous le comparerons dans le temps. L’histoire des institutions et le principe le plus général de l’histoire du droit. Les institutions sont les éléments relativement stables d’une société. Ici, nous voyons les institutions juridiques, c’est-à-dire, qui sont en relation et organise le droit car c’est l’ensemble des règles de