Le Présidentialisme Américain

LE REGIME PRESIDENTIEL : LE PRESIDENT INTRODUCTION : "La présidence est une autorité fragmentée dans un système de pouvoirs séparés", P. Avril. En ces termes, il nous est présenté un régime présidentiel Américain qui a connu certaine évolution depuis la constitution de 1787. Des mécanismes ont été aménagés pour la stabilité du régime. De plus, un régime présidentiel se caractérise par l’indépendance de l’exécutif à l’égard du législatif soit une indépendance organique. Théoriquement, il

niveau des Etats fédérés dans l’Etat fédéral, ou entre les instances locales (communes, régions, provinces) et nationales dans l’Etat décentralisé, voire entre les Etats et l’Union européenne…). Ainsi, par exemple, les pères fondateurs du régime américain concevaient-ils précisément le fédéralisme comme un facteur de séparation des pouvoirs ; de même que Tocqueville voyait dans les collectivités territoriales et les corps intermédiaires de la société civile des instruments de limitation du pouvoir

comment faut-il préciser quel genre de régime. Présidentialisme, (théorie) 1/ des appréciations contestables certains ont parler de régime présidentialistes tel George Burdeau, qui le qualifie comme un régime démocratique, caractérisé par la prédominance d’un président de la république qui bénéficie d’une forte légitimité populaire tout en étant le chef de la majorité parlementaire, ce régime fut définit en comparant des régimes sud américains. Dans un tel régime, l’équilibre des pw est rompu

E. ZOLLER (Document 4) rappelle que « le gouvernement présidentiel pur et sans mélange présente la particularité de n’exister que dans un seul pays »2, faisant explicitement référence aux États- Unis d’Amérique. C’est donc dans la Constitution américaine du 17 septembre 1787 (s’appliquant depuis le 4 mars 1789) que le régime présidentiel trouve sa source. Afin de le définir, la doctrine constitutionnelle a tenté d’établir des critères opérants afin de distinguer le régime présidentiel du régime

de la IIe République, dite Constitution révolutionnaire, est alors adoptée en 1967. Elle définit un État unitaire au régime présidentiel et prévoit l’existence d’au moins deux partis politiques. Cependant, le régime dérive rapidement vers le présidentialisme et l’instauration d’un parti unique, rompant ainsi avec toute logique démocratique. Le général Mobutu prend, en outre, un certain nombre de mesures pour détacher son pays de tout ce qui peut rappeler l’Occident : la RDC est rebaptisée « Zaïre

d'une grande nation culturelle, économique connaissant quelque difficultés judiciaire appele les menbres de la cour de cassation pour connaitre l'avancement des dossiers sur lui et ses amis.. Paragraphe 1: La logique présidentialliste A) Le présidentialisme plébicitaire 1958-1962 En 1958, les institutions politique sont discréditées, le Général De Gaulle fait une constation juste mais dangeureuse comme quoi le peuple doit retrouver la politique. De 1958 a 1962, De Gaulle va multiplier le recour

précisement si, c'est un régime d'équilibre des pouvoirs ? Dans un Premier temps nous nous intéresserons que le president américain est controlé et entravé par les deux autres organes institutionnels fondamentaux. Puis, dans une deuxième partie nous verrons que le president americain dispose de prérogative pouvant justifier l'expression « regime du président » I. Le président américain, contrôlé et entravé par les deux autres organes institutionnels fondamentaux A/ Des organes indépendants aux prérogatives

Rousseau et l’Abbé Mably : à une fonction correspond un organe, il suffit de spécialiser les organes, l’un dans la fonction législative, l’autre dans la fonction exécutive. (C’est une tendance que l’on trouve à un degré limité dans la constitution américaine (dans les trois premiers articles : portent comme titre « la branche judiciaire », puis « branche exécutive » puis « branche législative »). Le Parlement est assimilé lui seul au pouvoir législatif alors que le pouvoir exécutif détient aussi une

premier le pouvoir exécutif, la Constitution américaine débute par le législatif). La séparation des pouvoirs a été, pour l'essentiel, théorisée par Locke et Montesquieu, mais de manière bien différente de ce que l'on conceptualise aujourd'hui. En effet, les philosophes des Lumières ne concevaient qu'un simple aménagement entre différentes puissances équilibrées, qui se partageraient les différentes fonctions de l'État. À partir des révolutions américaine et française, cependant, les juristes [Qui

l'Etat sont les principes philosophiques à la base du droit, principes philosophiques du 18ème siècle retrouvés dans le droit Séparation des pouvoirs, Montesquieu, grand penseur, philosophe, écrivain, ouvrage collectif : le fédéraliste, constitution américaine de 1787 (mise en vigueur en 1789), portée universelle Série d'auteurs importants : anglo-saxons; allemands; autrichiens; l'école du droit positif moderne, norme canonique en matière de droit constitutionnel dans l'ensemble présentant les mêmes