Le Régime Douanier De L Uemoa

National d’Economie d’Eau en Irrigation Pacte National d’Emergence Industrielle Plan National Maroc Vert Programme des Nations Unis pour le Développement Position Structurelle de Liquidité des Banques Plan Solaire Méditerranéen Recherche et Développement Régime Complémentaire de la Fonction Publique Unifié Revenu Disponible Brut Référentiels des Emplois et des Compétences Rapport Economique et Financier Standard & Poor's Société de Financement du Développement Agricole Société Générale Marocaine des Banques

dans des zones menacées par l’influence soviétique, y sont conduits. Différents accords, engageant des ententes régionales, se développent : UE -Mexique, UE -Afrique du Sud, négociations UE -ALENA, Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine (UEMOA), créée en 1994,…. Par suite le commerce intra-zone tend à s’intensifier : Des précisions sur ces ententes sont données sur les sites suivants : http://www.aseansec.org/home.htm; 8 http://www.nafta-sec-alena.org/DefaultSite/index.html; http://www

Douala, 386 p. ; - Jean Ignace Massamba, Les entreprises en difficultés: quelle solution, Bulletin OHADA (publié et édité par l'Association Club OHADA, Brazzaville), nO 2, octobre-novembre 2000, p. 6 ; Kanté Pascal Nguihe, Réflexions sur le régime juridique de dissolution et de liquidation des entreprises publiques et parapubliques au Cameroun depuis la réforme des procédures collectives OHADA, Penant n° 837, septembre-décembre 2001 ; - Kanté Pascal Nguihe, Réflexions sur la notion d'entreprise

Universitair e de Techno logie. E.R.S.U.MA......Eco le R égionale Supérieure de la Magistrature. EX………………...Exemple. G.I.E……………..Groupement d’intérêt économique. Hab………………Habitants. J.O………………..Journal officiel. Km2 …………… .Kilo mètre carré. N.R………………Nouveau Régime. OHADA……….Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. P.C.A ……………Président du Conseil d’administration. P.D.G…………...Président Directeur Général. R.C.C.M………..R egistr e du Commerce et du Crédit Mobilier. Rép………………R épublique

T……………Diplôme Universitaire de Technologie. E.R.S.U.MA.....Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature. EX……………….Exemple. G.I.E……………Groupement d’intérêt économique. Hab……………..Habitants. J.O………………Journal officiel. Km2 …………… Kilomètre carré. N.R………………Nouveau Régime. OHADA…………Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. P.C.A……………… Président du Conseil d’administration. P.D.G……………….Président Directeur Général. R.C.C.M……………Registre du Commerce et du Crédit Mobilier. Rép………………….République

et sociales 18 MC : MEER : MERCOSUR : MFDR : MRC : NDI : NEPAD : OCDE OECE : OMC OPDQ : OPQ : OTAN : PIB : PME : PSPE : SACU : SADC : SADC : SDC : SDED : SDER : SDERS : SGF : SITTE : SOPER : SRQ : STIP : SVA : TCAM : TE : TQR : UD : UE : UEM : UEMOA : UEP : UMA : URSS : ZAP : ZES : ZLEA : Marché commun Ministère de l’expansion économique régionale. Marché commun sud-américain Ministère des forêts et du développement rural Municipalité régionale de comté Nouveau district industriel Nouveau partenariat

T……………Diplôme Universitaire de Technologie. E.R.S.U.MA.....Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature. EX……………….Exemple. G.I.E……………Groupement d’intérêt économique. Hab……………..Habitants. J.O………………Journal officiel. Km2 …………… Kilomètre carré. N.R………………Nouveau Régime. OHADA…………Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. P.C.A……………… Président du Conseil d’administration. P.D.G……………….Président Directeur Général. R.C.C.M……………Registre du Commerce et du Crédit Mobilier. Rép………………….République

Universitaire de Technologie. E.R.S.U.MA.....Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature. EX……………….Exemple. G.I.E……………Groupement d’intérêt économique. Hab……………..Habitants. J.O………………Journal officiel. Km2 …………… Kilomètre carré. N.R………………Nouveau Régime. OHADA…………Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. 2 P.C.A……………… Président du Conseil d’administration. P.D.G……………….Président Directeur Général. R.C.C.M……………Registre du Commerce et du Crédit Mobilier. Rép…………………

financière africaine Fonds européen d’orientation et de garantie agricole Fonds monétaire international Fonds de promotion économique Fonds de service universel General Accounting Office (Office général de comptabilité) Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce Government Finance Statistics Yearbook Global Trade Analysis Project institute of economic Affairs (institut des affaires économiques) investissement étranger direct institutions de microfinancement (code iSPS) code international pour

DIVIDENDES ET DES PLUS-VALUES PLUSDIVIDENDES Les Membres du Personnel désireux de participer à l'Offre Publique de Vente sont invités à s’assurer de la fiscalité qui leur est applicable. Sous réserve de modifications légales ou réglementaires, le régime fiscal applicable aux dividendes et plus-values, en vigueur à la date de la présente note, est le suivant : 32 - Imposition des dividendes Les dividendes versés aux Membres du Personnel seront soumis à l’Impôt Général sur les Revenus