Le Système Romano Germanique

a une forme de subordination de l’un à l’autre. Partie I : Le Droit objectif : Le droit est un phénomène social normatif, un système qui, dans une société, créé des règles. Il sera important d’identifier d’où viennent ses règles et d’où en viennent leurs sources. Chapitre 1 : La notion du droit objectif : Le Droit objectif repose sur la notion des règles. Les systèmes juridiques sont variables selon les lieux et les époques. Section 1 : La règle de droit : La règle de droit n’est pas la seule

branche de l'histoire est spécialement consacré au droit. Pour ce qui est du droit privé, la connaissance du droit Romain permet bien souvent de comprendre l'effondrement de notre actuel systeme juridique. -->Le droit comparé apparait comme science qui décrit et explique les droits des autres pays ou autre systemes juridiques. Il permet ainsi une meilleure comprehension des droit étranger, en effet en comparant ce qu'il se passe à l'étranger on peut utiliser de nouvels armes juridiques. Ex: lois

droits subjectifs, l’objet du droit compris dans le sens de droit objectif est donc de délimiter les droits des personnes, leurs droits subjectifs. Il n’existe pas une seule conception du droit ni un seul modèle juridique. Section 1 : les principaux systèmes de droits Deux conceptions du droit s’opposent le droit naturel et le droit positif A/ opposition entre le droit naturel et le droit positif Le droit positif c’est le droit tel qu’il a été posé par des autorités c’est le droit qui régi effectivement

le gouvernement de Sun Yatsen va faire une transfusion de droit occidental (romano-germanique) dans le droit chinois mais il y eut un phénomène de rejet. Il y a un modèle étranger que l’on veut copier en tournant le dos à sa culture, son histoire, son passé. Pour les Occidentaux, à cette époque, on est toujours dans une mentalité de colonialisme. L’histoire chinoise montre une familiarité avec la famille romano-germanique (tradition écrite) et moins sur la base de la Common Law. Aujourd’hui, il

indépendante) puis complétés en 2004 ont pour objectif, d’harmoniser les droits des différents états membre. -Selon Claude Witz, professeur d’université, « le droit des obligations demeure fondamentalement en Europe un droit éclaté en quinze système au moins » Doit-on en rester là et admettre cette diversité ? La codification du droit des contrats est-elle nécessaire ? Sa réalisation est-elle envisageable ? I. L’historique de la codification du droit des contrats démontrant l’intérêt

selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie grecque _ Rome : élaboration concepts juridiques actuels _ Jérusalem : le droit français est emprunt de la vision de l'H et de la société transmise par la civilisation judéo-chrétienne Livre I : L'héritage romano-canonique Influence de la Grèce antique, réflexion sur le droit et les sciences politiques Distinction droit/politique

pvt imp car dieux n'a pas de representant sur terre (l'eveque de rome deviendra pape) Il affirmera que l'empereur lui est soumis II) l'heritage médiéval Commun a toute les nations de l'europe continentale releve d'une double tradition (romano germanique) Dt canOn et dt romain (a definir) Section 1: une grande diversité Des sources Les pop barbare instale en gaule se voit appliquer leudt personnel Les romains eux se voit appliquer un dt romain modifié Le dt va s'encrer dans un territoire

organiser leur droit. De nos jours, en Europe, coexistent 2 grands types de systèmes juridiques : 1. Le 1er type fixe le droit dans un corps fermé de normes écrites par voies d’autorité. Les parties les plus importantes du droit sont réglementées sous forme de codifications détaillées. Type appliqué dans les droits du continent européen dont France fait partie système romano-germanique ou système romanéiste 2. Le 2nd système conçoit le droit comme une somme de solutions de cas d’espèce. Les règles

dépendit plus des possibilités de la technique, il était fondé sur des principes esthétiques supérieurs, des concepts abstraits : la symétrie, les proportions, et sur l'emploi d'une langue strictement règlementée dans son vocabulaire et sa syntaxe : le système des ordres. Le retour à l’arc plein cintre et à la voûte en berceau En plaçant la beauté dans le respect de ces principes au détriment de toute autre considération, en condamnant notamment l'arc brisé pour revenir au plein cintre - jugé plus

de droit 3 a. b. 2. a. b. c. d. B. 1. 2. 3. 4. Notion Typologie des concepts Complexes de droit Les catégories juridiques La qualification Les institutions juridiques L’ordre juridique Les modèles systématiques Le système romano-germanique Le modèle anglo-saxon Le système socialiste Les autres droits Section 2 : L’interprétation § 1. Les méthodes d’interprétation A. La méthode exégétique 1. Exposé de la méthode 2. Critique de la méthode B. 1. 2. Les méthodes sociologiques La libre recherche