Le Système Romano Germanique

1ère PARTIE : Les origines (1er – 10ème siècle) TITRE 1 : LA GAULE DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS GERMANIQUES (1ER -> 5EME SIECLE) La Gaule était habitée, avant les romains, par la civilisation des Celtes, très brillante. Les Celtes sont en Gaule aux environ du 4ème siècle av. JC, ce qui forme la Gaule celtique. Les Celtes s’installent aussi dans le nord de l’Italie. Ces peuples celtes sont nombreux, et portent des noms précis (les plus connus : Les Arvernes et les Allobroges). Chaque

(domanialité publique appliquées aujourd'hui sont issues du moyen-âge). Donc, il faut se débarasser de l'idée selon laquelle en dehors des législations modernes, il n'y a eu dans le passé que des systèmes juridiques incomplets et ridicules. La législations actuelle n'est pas le point culminant du système juridique. Ceux du passé snot pafois meilleurs. Et cette idée est tout à fait commune et répendue, on a l'impression que le droit a commencé avec le code civil. Par le passé, cette idée montre les

accélérée par un autre phénomène, l’unité de religion, de langue et tous ces facteurs vont aboutir à la formation d’une nouvelle société où devient de plus en plus difficile de reconnaitre les différentes ethnies. $2 La fusion entre les différents systèmes juridiques On constate que les diverses lois nationales ont tendance à perdre leur spécificité= 1er facteur=développement de l’activité législative des carolingiens. Lorsque ils adoptent des capitulaires, il existait des capitulaires agibus adenda

révolte fiscale a été animé par deux mouvements successifs dans les 50's puis 70's avec le mouvement Poujade (le poujadisme) puis le mouvement Nicoud. On constate que ne retrouve pas de tel mouvement aujourd'hui, on peut se demander pourquoi? Le système politique parlementaire joue bien son rôle mais il fonctionne bien donc il n'y a plus de révolte. Les révoltes prennent d'autres formes plutôt pacifiés. Les contribuables acceptent la fiscalité dans un contexte international d'incertitude. L'idée

Première partie : les origines, du 1 er au 10 ème siècle Il s’agit d’une période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux : • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). Titre 1 : la Gaule, de l’invasion romaine aux invasions

DROIT INTERNATIONAL PRIVE Bibliographie : Gutman, Dalloz Courbe, Armand Colin Thierry Vignal, Armand Colin, collection U Grands arrêts de DIP, Lequette et Ancel, Dalloz INTRODUCTION Il y a autant de systèmes juridiques que d’Etats, même si l’on assiste aujourd'hui à une certaine communautarisation (code civil européen). L’art 1 du code civil français, « les lois sont exécutoires dans tout le territoire français ». On suppose un litige de droit commercial entre un vendeur français, domicilié

est aussi moderne, c’est un père fondateur de la sociologie. Tout est basé sur ces voyages(observation empirique. Tocqueville( « de la démocratie en Amérique ». Il a écrit pendant la restauration en pleine pensée libérale( il souhaite instaurer un système stable sur le modèle de la monarchie libérale anglaise. Tocqueville était différent. Les libéraux ne veulent pas de démocratie mais un suffrage censitaire (selon l’argent). Il va aux EU et revient avec la conviction que la démocratie a des conséquences

chacune ne met l’accent que sur un aspect du droit. Mais ces réponses (tendance actuelle) peuvent se compléter et donner une définition à la fois formelles et réelles du droit (réponses qui restera variable selon les pays, la grande diversité des systèmes juridique). Le droit pourrait être à la fois un art, une science et une obligation ; un savoir faire qui englobe des règles générales, des usages, la jurisprudence et la doctrine. Avec cette définition on arrive à une définition fourre tout et

vision universelle de l’homme sur laquelle nous seront tous d’accord exemple de la torture, nous considérons que les droit de l’homme ont par exemple une portée universelle. * Il n’y a pas de droit solitaire selon Villé, car le droit est un système dans lequel il y a des relations. Le droit constitutionnelle c’est-à-dire le droit qui régit l’Etat n’échappe pas à cette règle c’est un droit dans lequel il existe une relation inégalitaire comme le fait par exemple le droit des contrats, ce droit

appartient à la famille des droits romano-germanique. Ces pays doivent leurs sources juridiques à une rencontre entre le droit romain et les usages germaniques. L’Angleterre échappe au système romano-germanique. Le droit français s’est formé sur le terreau du droit romain qui survit à la chute de l’empire au Vème siècle. C’est la rencontre entre des vestiges du droit romain et les coutumes importées par les barbares. C’est cette rencontre qui fait l’originalité du système juridique européen. Rome