Le Transporteur 2

et le contrat d'affrètement. I- Le contrat de transport « Par le contrat de transport de marchandises par mer, le transporteur, s’engage à acheminer une marchandise déterminée d’un port à un autre et le chargeur à en payer la rémunération appelée fret ».1 Le contrat de transport maritime commence dés la prise en charge de la marchandise par le transporteur et se termine par la livraison de la marchandise au destinataire ou à son représentant légal. Le contrat de transport maritime

de transport (transport pour particulier, déménagement particulier, industriel ou administratif) 2. Numéro de département de départ 3. Numéro département d’arrivée ou sélection du pays d’arrivée Nous pensons que le résultat de cette recherche englobe l’ensemble des transporteurs passant par le département de départ qu'on a choisi. Deuxième alternative : Recherche générale 1. Nom de la société 2. département Commissionnaires : Ici on doit mentionner d’abord : Type (groupage affrètement,

déplacement de la marchandise et les délais de rupture de charges ( on l’a change de mode de transport ou on l’a stock de façon intermédiaire). Ces délais seront d’autant plus long que la quantité de marchandise va nécessiter du groupage pour le transporteur. En ce qui concerne la sécurité, on va être sur que la marchandise va arriver à temps sans perte et sans avaries. Pour le coût on prend en compte le coût global de transport, c’est un cout qui peut intégrer le sur emballage si nécessaire,

 2) Le délai de transport Dans le cas du transport routier, il n'est pas toujours pertinent de vouloir trop négocier les délais. En effet, comme dans d'autres secteurs d'activité pour décrocher un contrat un transporteur peut ne pas être en période « de grande honnêteté » et accepter le contrat et le délais mais ensuite les opérateurs feront ce qu'ils pourront et l'on risque de s'entendre dire que l'on a pas eu de chance si la livraison arrive en retard. Il est possible de prévoir une clause

urbaine 13 1.3.5. La livraison complète du dernier kilomètre 13 2. Le profil des acteurs 16 2.1. La création d'entreprises de transport léger en Ile de France 16 2.2. Origines socio-professionnelles des acteurs 17 3. Le cadre réglementant l'activité du secteur et ses particularités 20 3.1. Les VUL et leurs conditions d'utilisation 20 3.2. Le choc du décret de 1999 21 3.2.1. L'inscription au registre des transporteurs et des loueurs 21 Capacité professionnelle 21 L'honorabilité 21

* 1 supplément par kg en fonction de la destination (distance entre aéroport). Bxl - Athènes sera plus cher que Bxl - Amsterdam. Lorsqu’on quitte le continent européen, les tarifs changent. 2. Worldwide IATA (International Air Tarif Association) : Organisation qui s’occupe de la tarification internationale.94 % des compagnies. Les compagnies low-coast n’en font pas partie. Le siège de cette organisation se trouve à Montréal.

b - 30 jours suivant l'expiration du délai convenu ; c - 35 jours suivant l'expiration du délai convenu ; d - 60 jours suivant sa prise en charge par le transporteur ; Dans cette question il y a un petit souci, car la D est aussi une bonne réponse. Est-ce que le ministère a validé les deux réponses ou a neutralisé la question????? QUESTION N°:2 Endosser un effet de commerce c'est : a - bénéficier d'un crédit garanti sur le montant de l'effet ; b- désigner la banque qui paiera le montant de l'effet;

 minerais,  du  ciment,   les  marchandises  en  sacs  (ciment,   sucre),  les  produits  sidérurgiques   (tuyaux,  bobines),  les  bois  (en  grumes   ou  sciés).       2)Les  rouliers                Les  navires  rouliers  sont  caractérisés   par  la  présence  d’une  ou  plusieurs   portes  dans  la  coque  et  de  rampes  qui

administratives ! | | Opérations logistiques du transport : 1. Frais d’emballage de la marchandise 2. Pré acheminement 3. Dédouanement export 4. Mise à bord 5. Transport principal + assurance 6. Déchargement 7. Dédouanement import + DD + taxes 8. Post acheminement 9. livraison Un contrat de transport va venir se greffer sur le contrat de vente international. Le transporteur devra acheminer la marchandise en temps et en heure ; le chargeur va devoir payer le prix du transport

[pic] Modules 2 Section 1 : Le transport ferroviaire en France 1. Les intervenants dans l’organisation du transport ferroviaire Les entreprises ferroviaires = Transporteurs ferroviaires ( Fret SNCF 91% ( Veolia ( EWS ( Euro cargo rail) 9 % les autres ( Seco rail ( VFLI Depuis Mars 2006 autorisation d’exploitation des voies ferrés par d’autres entreprises de fret. • Le gestionnaire du réseau ferré : Réseau ferré de France (RFF) • Autorité d’affectation des sillons