Les Commissionnaires Et Transit International

à fournir) III- Procédures de dédouanement à l’importation : 1. Modèle de la mise en consommation codifiée IM4 sous système SYDONIA 2. Procédure de dédouanement des colis postaux CHAP II : PROBLEMES DU TRANSIT DOUANIER CAMEROUNAIS ET PROPOSITIONS DE SOLUTIONS I- Analyse des problèmes du transit douanier 1. La fraude 2. Les infrastructures de transport II- Solutions proposées 1. La régulation su secteur 2. Le système de GPS 3. L’informatisation du réseau douanier CHAP III : DEROULEMENT DU STAGE

Les procédures douanières La douane joue un rôle essentiel dans les opérations de commerce international. En effet, elle a pour but de contrôler la régularité des échanges extérieurs. Au niveau européen, la signature de l'Acte Unique en 1993, a supprimé les contrôles douaniers aux frontières intérieures de la communauté. Aujourd'hui, la réglementation douanière, à l'import comme à l'export, ne concerne donc plus (sauf cas exceptionnels) que les échanges avec les pays tiers. Les barrières douanières

SOMMAIRE 1. INTRODUCTION……………………………………………………………………….4 2. PRESENTATION ENTREPRISE 2.1 Commissionnaire de Transport…………………………………………………. 5 2.2 Historique……………………………………………………………….……………6 2.3 Omnium de Transport et Transit……………...………………………………….7 3. CORPS DE L’ETUDE : LES CONSEQUENCES DE LA PERTE POTENTIELLE D’UN CLIENT IMPORTANT 3.1 ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE A) Diagnostic de la société OTT…………………………………………………………8 a) Diagnostic global……………………………………………………………………8

Sciences de l’Information et de la Communication Master de l’Information et de la Communication Option : Marketing Relationnel et Communication « L’ INDIVIDUALISATION DE MASSE DANS LA COMMISSION DE TRANSPORT» « Evolution de la stratégie du commissionnaire de transport : d'une offre de services linéaires à une prestation logistique personnalisée. » Mémoire préparé sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Baptiste CARPENTIER Christophe FOUQUET Promotion : FC 2003 REMERCIEMENTS

ANNEXE 4, émanant d’un acheteur américain potentiel en date du 3 janvier. Votre responsable vous confie le traitement de ce dossier. Vous contactez votre commissionnaire qui établit une cotation sur Los Angeles en date du 6 janvier ANNEXE 5 Travail à faire : 2.1 Rédiger la demande de cotation adressée par fax le 5 janvier à votre commissionnaire habituel, la société TRANSRAP 2.2 Calculer le prix CIP Los Angeles sachant que le prix EXW Oyonnax d’une monture est de 49,20 EUR ? En déduire le prix en

des accords préférentiels. Il concerne également des envois supérieurs à 6000 €. Il permet l’utilisation de la DOF et de supprimer les EUR 1 et des EURMED ainsi que la pré authentification des ATR. Il permet également d’effectuer des opérations de transit sans présenter les marchandises à la douane de départ. Enfin, d’ici 2017, il devrait permettre la suppression des certificats d’origine FORM A. Pour obtenir le statut, l’exportateur télécharge le document (certificat d’obtention de l’EA) et atteste

Introduction générale La république Tunisienne est l’un des pays qui possède un environnement politique favorable qui lui permet de s’adapter aux mutations économiques, sociaux et politiques. Notre république a intégré les mutations internationales caractérisées par l’hégémonie de la mondialisation et des courants libéraux…elle a retenu une orientation marquée par une ouverture économique raisonnée par la mise en place des structures (légales, organisationnelles….) nécessaires qui vise à gagner

year. | Annexe 9 Eléments communiqués par notre commissionnaire de transport Transport maritime et assurance jusqu’au Havre : 1000€ par conteneur Transit time Shangaï /Le Havre : 22 jours Post acheminement : 500€ par conteneur Droits de douane : 3,7% TVA : 19,6% Intervention du commissionnaire : 150 € Matériel de PLV : • Coût unitaire d’un présentoir de 50 produits : 20€ • Manutention liée

Droits à l'entrée et à la sortie : § l - Droits d'importation 11 § 2 - Droits de sortie 12 Section II. - Concession des droits du tarif minimum, des tarifs intermédiaires et des tarifs privilégiés 13 Section III. - Application des conventions internationales 14 Section IV. - Dispositions diverses et particulières 15 et 16 Section V. - Prohibitions 17 Section VI. - Restrictions d'entrée, de sortie, de tonnage et de conditionnement 18 Section VII. - Règlements généraux des Douanes 19 CHAPITRE IV

d’infrastructures, consultants, transporteurs routiers et multimodaux, conditionneurs à façon, ... Acteur de l’essor économique et social de la région du Havre, le Club participe à l’excellence du Havre comme région à la pointe de la logistique internationale. Il s’inscrit dans le réseau des Clubs logistiques normands, avec lesquels il a structuré la logistique normande autour d’une même filière : Logistique Seine Normandie (5 000 entreprises, soit 62 000 emplois régionaux). Un volontarisme qui