Les Commissionnaires Et Transit International

SOMMAIRE PARTIE 1 : TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL 3 I- Présentation générale 3 II- Flotte marchande mondiale 5 III- Les intervenants du transport maritime : 5 1- L'armateur 5 2- L'agent maritime 6 3- Le commissionnaire de transport 6 4- Le shipchandler 6 PARTIE 2 : TRANSPORT MARITIME AU MAROC 7 I- État des lieux du secteur du transport maritime 7 II- Maroc: des ports plutôt spécialisés 9 III- L’impact du développement des transports maritimes sur l’évolution des ports : 10

LE COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT EST-IL LE MANDATAIRE DE SON COMMETTANT ? : UNE OCCASION MANQUEE POUR LE LEGISLATEUR OHADA par KENGUEP Ebénézer Chargé de cours à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Université de Douala (Cameroun) SOMMAIRE : N’ayant fait l’objet d’aucune définition précise, ni dans le Code de commerce ni en droit OHADA, la notion de commission de transport a suscité de nombreuses controverses. Dès lors, la tentation a été grande de l’insérer dans les catégories

PARTIE 1 A) Présentation de l’entreprise Historique Création et développement de 1980 à 1990 La société Dimotrans Group est une entreprise commissionnaire en transport Multimodal International et Logisticien fondée en 1980 à Lyon. A l’époque, Dimotrans était une SARL au capital de 20 000 francs. Déjà, Dimotrans présentait une des meilleures rentabilités du secteur avec 10% de Résultat Courant Avant Impôt (RCAI)

Transit de marchandise dangereuse SOMMAIRE Partie 1 : l’étude théorique Introduction général Chapitre 1 : la marchandise dangereuse : I. La matière dangereuse 1) Définition 2) Les différents types de matières dangereuses 3) Les risques liés aux matières dangereuses II. Le transport de marchandise dangereuse 1. Définition 2. les différents types de transport de marchandise dangereuse 3. les risques du transport par mode maritime III. L’assurance de transport

transport et les équipements utilisés Les conteneurs et leurs caractéristiques L’organisation des lignes régulières (conférences, outsiders, alliances) Les services offerts LE CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME Les textes applicables (conventions internationales, loi française) Le champ d’application et les obligations des parties au contrat Les régimes juridiques particuliers et la clause Paramount Les règles applicables aux emballages maritimes LES DOCUMENTS DE TRANSPORT DES LIGNES RÉGULIÈRES Le connaissement

d’AGS CI LISTE DES ABREVIATIONS AGS-CI : Agence Générale des Services – Cote d’Ivoire SARL : Société à Responsabilité limitée FAIM : Fidi Accredited International Movers VR : Ville Route DGD : Direction Générale des Douanes SYDAM : Système de Dédouanement Automatisé des Marchandises BSC: Bordereau de Suivi des Cargaisons OT: Ordre de Transit CCR: Certificat de Changement de Résidence OIC: Office Ivoirien des Chargeurs DST: Déclaration Sommaire de Transfert CAF: Coût Assurance et Fret DPOD:

transporteur et le commissionnaire de transport). Christophe Paulin ne fait pas différence pour lui transporteur = obligation de livraison. Quel que soit le mode de transport, le transporteur a une obligation de résultat. Le commissionnaire de transport est celui qui va organiser le transport de bout en bout (ex : une entreprise de Lyon qui veut envoyer marchandise au Japon, il faut un représentant dans les différents ports Marseille/Japon… il peut y avoir plusieurs commissionnaires entre Lyon et Tockyo)

2006 - 2007 Programme I. Introduction à la logistique. II. Les concepts du logistique international. III. Les documents accompagnant les opérations. IV. Les incoterms (condition du commerce international). V. Le transport international. VI. Les auxiliés de transport. VII. L’assurance de transport. VIII. La douane. IX. Etude de cas. Cours N° 01 : Le concept logistique : Introduction : Aujourd’hui en Europe les secteurs des biens de consommation et des

Transit International par Route (TIR) Laurent LEMENAGER Juan WEN François BIZEAU Promotion : LADFI 2011 Intervenant : Rodolphe LUCA Sommaire I- Présentation 2 1) Principes du régime TIR: 3 2) Les avantages du régime TIR 4 II- L’habilitation des acteurs du régime TIR 5 1) L’habilitation des associations garantes 5 2) L’habilitation des titulaires 5 III- Les garanties 6 V- Les formalités douanières 9 1) Les formalités douanières au bureau de départ, d’entrée (de passage)

maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de l'essor de l'aviation commerciale ; il subsiste de manière significative dans seulement deux créneaux importants : les traversées courtes et les croisières. Le transport maritime est par nature international, sauf parfois dans ses fonctions de cabotage le long des côtes d'un pays. Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des hommes même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou