Les Lois Du Roi

des témoignages directes au proche orient ces témoignages nous renseigne principalement sur deux droit du proche orient : les droit cunéiformes et le droit hébraïque par de la leurs différences, ces droits présentent d’importantes ressemblances, ces lois régissent des sociétés séculières mais ce sont des règles voulues ou révélés par la divinité. Section 1 : Les droits cunéiformes Les mésopotamiens ignorent l’alphabet, pour écrire ils se servaient de signes grave dans des tablettes

barbares installés en Gaulle n’ont pas enlevés aux gallo-romains leurs droits privés . Il a exister au cours de ces époques un droit des peuples qui a traversé l’ensemble de la période franque . I. Les lois des peuples dans l’empire romain d’occident détruit Pendant cette période de nombreuses lois existent sur le même sol , chaque peuple à son droit et sa loi particulière  L’expression de ses traditions nationales . Ce phénomène suscite trois questions . Comment le droit peut-il résister dans

de l’Argent 20. Produits procurable en Asie Épices, soie, or 21-22 Trois ordres et différentes inégalités La noblesse : Roi, Seigneurs et Grands officiers de Guerre (1,5%) = Ils ne travaillent pas, Ils vivent des revenus de leur terre ou des pensions du roi, Ils ne paient pas d’impôts Le Clergé : Gens de l’Église (0,5%) = Le haut clergé : Près de la noblesse et du roi  Évêques, cardinaux Le bas Clergé : Pauvre (mais mieux que le peuple)  Prêtre, Curé, Moine… Le tiers état : Bourgeois et Paysans

Commentaire Arrêt Lemaistre, Parlement de Paris, 28 juin 1593 
 Le texte à commenter est l’arrêt avec lequel les Cours assemblées du Parlement de Paris se prononcent, le 28 juin 1593, vis-à-vis de la crise successorale qui suit l’assassinat du roi Henri III. Sous l'Ancien Régime les arrêts sont des décisions solennelles prises par la cour souveraine, liantes les juridictions inférieures et ayantes portée générale, valables donc à l’égard de tous et pour l’avenir. L’initiative de cet arrêt

souveraineté. Bodin va chercher à définir la souveraineté. Il va parler de celui qui en France est souverain et examiner son pouvoir, ce qui fait la marque du souverain au sens juridique. Le roi est tellement souverain qui peut casser toutes les lois qui vont contre lui. Cependant, il ne peut pas toucher aux lois fondamentales du royaume. La souveraineté vient de la loi divine. Pour lui la souveraineté est « la puissance absolue et perpétuelle d’une république ». Pourquoi Bodin parle de république 

confusion entre l’Etat et celui qui gouverne. Dès lors, cela engendre un pouvoir absolu dans lequel le souverain, c'est-à-dire le roi, concentre tous les pouvoirs et décide de tout, dans tous les domaines. Ainsi, la présence d’un parlement afin de légiférer, rendre la justice, ou rendre effectif l’application de certaines lois émanant de l’autorité royale, est nulle. Le roi est législateur, juge et chef du pouvoir exécutif. Le système de séparation des pouvoirs théorisé par Locke et Montesquieu n’a

d’une ébauche de constitution qui étaient les lois fondamentales du royaume pour l’essentiel des coutumes, des règles qui concernent la dévotion à la couronne. Les lois fixées au 16ème sont les premières normes constitutionnelles françaises ( 1ère loi : loi salique = loi de succession par primogéniture masculine (= à la mort du roi, c’est le fils qui succède). 2nde loi : loi d’indisponibilité de la couronne (= la couronne royale n’appartient pas au roi, il ne peut choisir son successeur). 3ème loi :

et des ordonnances ces mots : car tel est notre plaisir. Pour faire entendre que les lois du prince souverain ne dépendent que de sa pure et franche volonté » Cela signifie que le souverain n’est pas lié par un contrat, il n’y a pas de pacte passé entre le souverain et le peuple. Il n’est pas lié par les lois des princes antérieures. Les seules limites sont des limites d’importances : lois de Dieu et les lois de la nature. On ne doit pas obéir à un prince qui commanderait de mauvaises choses :

JC. Ce code là, c’est le code UR-NAMMU. L’origine de ce droit est bien divine, celui qui a donné le droit au roi UR est le dieu LUNE NANA. Le lieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes est le fameux code d’HAMMAURABI. C’est une pierre de presque 3m, un bloc. HAMMAURABI était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18ème siècle av. JC. Pourquoi ce code ? C’était un conquérant

c'est le texte sacré et emblématique de la relation codifiée, organisée juridiquement entre les membres de la nation (peuple souverain) et l'état. Les philosophes du contrat ne disent cependant pas si la constitution est une norme au dessus des lois. Cela pose un ensemble de problèmes. A la fin du 18è, les premières constitutions écrites sont promulguées (Europe, Amérique). Elles affirment toutes que la loi est supérieure aux décrets (=normes juridiques produites par le pouvoir exécutif)