Liste des communes de Seine-et-Marne

japonaise fait émerger des sujets de fond. D’une part, le vieillissement des réacteurs, dont beaucoup atteignent une trentaine d’années, n’implique-t-il pas une moindre sécurité, du fait de l’usure des matériaux ? « Nous n’avons pas observé de problème commun à tous les réacteurs, dit M. Niel. Mais nous allons mener des examens réacteur par réacteur.» Le directeur général adjoint de l’ASN précise qu’une attention particulière doit être portée au fait qu’« une partie des gens qui ont assisté à la construction

mutualisations purement conventionnelles pour les services fonctionnels ............................................................................................................................ 2. Autoriser les mutualisations des services opérationnels des communes dans l’attente de leur transfert à l’EPCI ....................................................................................................... 3. Réfléchir à l’édiction d’une règle « de minimis » en deçà de laquelle une mutualisation serait dispensée

l'implication des partenaires sociaux 4.4 Perspectives d’avenir et recommandations 4.4.1 4.4.2 34 37 38 41 44 44 45 Les conditions de réussite des partenariats locaux selon les partenaires sociaux Les recommandations BIBLIOGRAPHIE SÉLECTIVE LISTE DES INTERVENANTS AU SÉMINAIRE 49 50 Actes du séminaire "L'impact du dialogue social sur le développement territorial" Hôtel HILTON - Paris les 26 et 27 juin 2000 3 RÉSUMÉ DU RAPPORT Ce rapport présente une synthèse des débats du séminaire

(ligne12), Palais-Royal (lignes 1 et 7) RER C : Musée d'Orsay Autobus : 24, 27, 39, 68, 69, 95 • • • • Les départements de langues Les Filières LMFA Les Masters L’Ecole Doctorale Le LEO contient également la liste des enseignements transversaux, les accès aux sites de l’INALCO et la liste des langues. Livret des Etudes Orientales www.inalco.fr/leo 2 guichet.info@inalco.fr S’inscrire à l’INALCO ■ Réinscriptions administratives à l'INALCO Inscriptions en ligne APOWEB et sur place

appellation alors que la directive est relative aux marchés publics, au sens communautaire, sont visés les marchés publics au sens du droit interne mais aussi notamment les contrats de partenariat et les délégations de service public. La formule "droit commun de la commande publique" est du Cconstit : décision du 26 juin 2003 sur une loi habilitant le gouvernement à simplifier le droit. Selon le Cconstit 3 principes de valeur constitutionnelle s'appliquent, principes qui sont complémentaires : •

Grande Section, de CP, de CE1 et ils devaient avec une image de l’ouvrage raconter la partie de l’histoire qui correspondait et les CE1 l’écrivaient sur un morceau de papier pour le placer en dessous de l’image puis pour finir on a fait une mise en commun pour pouvoir lire le conte en entier (cf. annexe 6 et 7). Avant que cette activité commence un cahier des charges avait été élaboré pour que chaque groupe sache où commencer et où finir afin d’éviter les répétitions. 13 Lorsqu’on observe

été évaluée sous l’angle de l’accessibilité des supports d’information à l’adresse des sociétaires. Les points principaux abordés dans la grille d’évaluation sont les suivants : Accessibilité de l’environnement : - Environnement et transport en commun - Stationnement - Cheminement entre la place de parking ou l’arrêt de bus et l’entrée Accessibilité des locaux de l’Agence : - Porte(s) d’entrée - Accueil - Escalier(s) - Ascenseur(s) - Rampe(s) d’accès - Cheminement horizontal - Bureaux

été évaluée sous l’angle de l’accessibilité des supports d’information à l’adresse des sociétaires. Les points principaux abordés dans la grille d’évaluation sont les suivants : Accessibilité de l’environnement : - Environnement et transport en commun - Stationnement - Cheminement entre la place de parking ou l’arrêt de bus et l’entrée Accessibilité des locaux de l’Agence : - Porte(s) d’entrée - Accueil - Escalier(s) - Ascenseur(s) - Rampe(s) d’accès - Cheminement horizontal - Bureaux

Document de Référence 2005 Société en commandite par actions au capital de 38 976 490,46 euros Siège social : Immeubles Administratifs, Route Nationale 34, 77700 Chessy, Seine-et-Marne R.C.S. : 334 173 887 Meaux. DOCUMENT DE REFERENCE En application de l’article L 621-8-1-l du code monétaire et financier et de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré le présent document de référence le 21 avril 2006 sous le numéro R.06-034. Ce document

BTS Tertiaire – 1re année DROIT COURS 1 BTS Tertiaire – 1re année Dominique Bapteste DROIT Retrouvez la liste de nos formations sur www.cned.fr Pour plus d’informations, appelez le 05 49 49 94 94 Du lundi au vendredi, 8    0-18  . h3 h Coût d’une communication ordinaire. COURS 1 CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient