Litec

Tunis, Tunis, 109 p. , ronéo. LOWY (P.), 1973 : La Médina de Tunis, Doct. «3e Cycle, Univ. Caen, 218 p . ,ronéo. SEBAG (P.) / A.S. M. , 1970 : Les populations de la Médina centrale, 47 p . ,ronéo. CLAVAL, (P). : La logique des villes. Paris : Litec, 1981. MERCI POUR VOTRE ATTENTION 

l’étude d’un manuel. A titre indicatif : - Comptabilité approfondie et révision, annales DECF, Robert Maéso, Dunod - Exercices de comptabilité approfondie et révision, Bernard Caspar et Gérard Enselme, Litec - Comptabilité approfondie et révision, manuel, Bernard Caspar et Gérard Enselme, Litec Laurence Le Gallo 1 ESC PAU – Filière DECF 2005/2006 Comptabilité des sociétés - Cours PREMIERE PARTIE : LES CAPITAUX PERMANENTS CHAPITRE 1 – LA CREATION DU CAPITAL La société se distingue

Issy-les-Moulineaux, 2010, 382 p. (ISBN 978-2-8095-0160-5) Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, ISF, Litec, Paris, 2010 (9e éd.), XIV-834 p. (ISBN 978-2-7110-1380-7) Étienne Riondet et Hervé Sédillot, Transmission du patrimoine : testament, donation, autres mécanismes, Delmas, Dalloz, Paris, 2007 (15e éd.), 379 p. (ISBN 978-2-247-07287-3) Références[modifier

de Aynès L., 2007, n° 95. LEGEAIS D., Travaux dirigés de droit des sûretés, Objectif droit, LexisNexis, Litec, 5ème édition, 2011. MAHE L., La promesse de porte-fort sûreté, mémoire de DSN, sous la direction de Raynouard A., Paris, 2003. MIGNOT M., Cours de droit des sûretés, Montchrestien, Lextenso éditions 2010. SIMLER Ph., Cautionnement, garanties autonomes, garanties indemnitaires, Litec, 4ème édition, 2008, n° 1026. II-Articles ARLIE D., « Pour une juste conception du porte-fort d’exécution »

doctrine française. Il considère les droits dits « de la personnalité » comme une catégorie non délimitée qui englobe, par exemple, le droit à la vie, à la santé, ou le droit syndical. 3 BERTRAND (A.), Droit à la vie privée et droit à l’image, Paris, Litec, coll. : « responsabilité », 1999, p. 2. 4 Tr. civ. Seine, Ord. réf., 11 avril 1855, « Soeur Mélanie c/ Fougère », Ann. prop. ind., 1860, 187. 5 Tr. civ. Seine, Ord. réf., 16 juin 1856, « Félix c/ O’Connell », Ann . prop. ind., 1858, 250. 6 Tr.

déductible 6- Déclaration des opérations et paiement de la TVA exigible BIBLIOGRAPHIE : - Mémento pratique COMPTABLE -Francis Lefebvre - Mémento pratique FISCAL -Francis Lefebvre - PRECIS DE FISCALITE DES ENTREPRISES – 30ème édition – Maurice COZIAN (LITEC FISCAL) 1 LA TVA C’est un impôt sur la consommation, indirect (celui qui paye l’impôt n’est pas celui qui le supporte), très productif (plus de la moitié des recettes budgétaires) "moderne" qui se répand dans le monde entier. A- CHAMP D’APPLICATION

GENEREAUX : *Berrada Mohammed Azzedine, Les Techniques de Banques de Crédit et de Commerce extérieur au Maroc, édition SECEA , 2007 *Bertrel.J .Pierre et JEANTIN Michel, Droit de L’ingénierie financière.Edition LITEC 1990 *De Vauplane Hubert et Bornet Jean pierre, Droit des Marchés financiers, édition LITEC 1998 *OUVRAGES SPECIAUX : * Ceresoli Michèle et GUILLAUD Michel, Titrisation, Gestion Financière de la Banque, éditions ESKA, 199 Luc /Bernet-Rollaond, « Principes de technique bancaire », 24éme édition

d’intervention de tous les acteurs sur la scène économique. BIBLIOGRAPHIE Les ouvrages : Idriss Faik, la responsabilité patrimoniale des dirigeants au cours de la procédure collective Serge Hadji ARTINIAN, la faute de gestion en droit des sociétés, LITEC, 2001, Paris ; Yves GUYON, droit des affaires T II, 7éme édition 1999, Paris ; Abdeljalil EL HAMMOUMI, droit des entreprises en difficulté, 2éme édition 2005, sans maison d’édition ; Saad MOUMMI, droit des obligations et contrats, édition BADII, 2000

ou de la nonimmixtion de l’Administration dans la gestion de l’entreprise, est un principe de base 1 Dans ce sens : Paris, 16 avril 1996, Bull. Joly 1996, p. 826, note A. COURET. 2 M. COZIAN, Les grands principes de la fiscalité des entreprises, Litec, 4ème éd., p. 20. 7 parfaitement établi par la doctrine. Il est affirmé depuis longtemps par la jurisprudence 1 et est accepté, en principe, par l’Administration. La liberté de ces choix est d’autant moins discutable dans son principe qu’elle est

(M.) et Mouly (Ch.), Droit des sûretés, Litec, 1997. Legeais (D.), Sûretés et garanties du crédit, LGDJ, 3e éd., 2000. Logoz (F.), La protection de l'exportateur face à l'appel abusif à une garantie bancaire. Etude comparative des droits allemand, français, belge et suisse. Librairie Droz, Geneve, 1991. Mattout (J.P.), Droit bancaire international, 2e éd La Revue Banque Editeur, Prüm (A.), Les garanties à première demande : essai sur l'autonomie, Litec 1994. Simler (Ph.) et Delebecque, Droit