Litec

institutions (Ier- XVe siècle), Paris, Litec, 2004, XIV+696 p. Jacques BOUINEAU, Traité d’histoire européenne des institutions (XVIe- XXe siècle), Paris, Litec, 2009, XIV+973 p. Jean-Louis HAROUEL, J. BARBEY, E. BOURNAZEL, J. THIBAUT-PAYEN, Histoire des Institutions de l'époque franque à la Révolution, Paris, P.U.F. « Droit fondamental », 2007 (11e éd., 2e tirage), 646 p. Romuald SRZAMKIEWICZ et Jacques BOUINEAU, Histoire des institutions (1750-1914), Paris, Litec, 1998 (4e éd.), XVI+693 p. Site

effectivité Union européenne * Liberté d'établissement * Transformation (1) V. en général, M. Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, 3 e éd., n° 126 s. ; Gavalda et Parleani, Droit des affaires de l'Union européenne, Litec, 6 e éd., n° 287 s. ; Kovar, La mobilité des sociétés dans l'espace européen, D. 2009. 465 ; Mastrullo, Le droit internationnal des sociétés dans l'espace régional européen, PUAM, 2009 (2) V. les obs. Menjucq, JCP G 2012.1089, Transformation transfrontalière

DISPONIBLE A LA BIB. CENTRALE 346 COD VILLIERS, Michel de Droit public général / sous la dir. de Michel de Villiers. -- Paris : Litec, 2002. -- (Manuels). DISPONIBLE A LA BIB. CENTRALE 342 DRO Droit des relations extérieures de l'Union européenne / Alain Fenet, dir. ; Jean-François Akandji-Kombé, Anne-Sophie LamblinGourdin, Éric Mondielli... [et al.]. -- Paris : LexisNexis/Litec, impr. 2006, DL 2007. -- (Objectif droit. Cours). ISBN 978-2-71-100669-4 L'Union européenne est appréhendée en tant que sujet

: I L’Ancien Régime et la Révolution II Les tentatives constitutionnelles du XIXème siècle III Les institutions publiques et la société du XIXème siècle BIBLIOGRAPHIE Histoire des institutions, 1750-1914 Romuald SZRAMKIEWICZ et Jacques BOUINEAU Litec Histoire des institutions et des faits sociaux TIMBAL / CASTALDO Précis Dalloz, LGDJ Histoire des Institutions avant 1789 SAINT-BONNET et SASSIER Domat Histoire des institutions publiques de 1789 à nos jours CAPORAL Hachette Histoire des Institutions

Mestre et B. Fages ; JCP 2002, I, 134, n° 4, obs. J. Rochfeld ; D. 2002, somm. 2839, obs. D. Mazeaud Document n° 7 : J. GHESTIN, « La notion de condition potestative au sens de l'article 1174 du Code civil », Etudes dédiées à Alex WEILL, Dalloz Litec 1983, p. 243 et s. C – La condition dans les droits spéciaux Document n° 8 : La condition dans le Code de la consommation II - LA MISE A L’EPREUVE : Préparer un commentaire du document n° 3 (Civ. 1ère, 13 décembre 2005) DOCUMENT N° 1 Cour de Cassation

largement d’un acte juridique, d’autres naissent d’un fait juridique, c’est-à-dire d’un fait auquel la loi attache cet effet créateur, indépendamment de la volonté du débiteur ». 4 BRUN, Philippe. Responsabilité Civile Extracontractuelle. 2e édition, Ed. Litec, p. 61. 4 STARCK, Observation sur le régime des clauses de non responsabilité ou limitatives de responsabilité, D. 1974, Chronique, 157. 4 Ce qui est possible depuis la lLoi 2008-261 du 17 juin 2008, sur la prescription, dès pourvu que ce délai ne

(2007), Sociétés commerciales, Paris, éd Francis Lefebvre, 1567 pages. COZIAN (M.), (2005), Précis de la fiscalité des entreprises, Paris, Litec, 28 éd., 494 pages. COZIAN (M.), VIANDIER (A.), DEBOISSY (F.), (2001), Droit des Sociétés, Paris, Litec, 14 éd., 2001, 685 pages. COZIAN (M.), VIANDIER (A.), DEBOISSY (F.), (2009), Droit des Sociétés, Paris, Litec, 22 éd., 726 pages. GUYON (Y.), Droit des affaires, Droit commercial général et sociétés, t.1, 3 éd., 1264 pages. HESS-FALLON (B.), SIMON (A

de confiance post-mortem : “qui d'autres que le médecin de famille ou l'avocat réputé est à même de convaincre ses clients de reporter leur confiance sur le jeune successeur ?” (P.-H. Antonmattei et J. Raynard, Droit civil, Les contrats spéciaux : Litec, 5e éd. 2007, spéc. n° 110, p. 109. – Cass. 1re civ., 17 mai 1961 : Bull. civ. 1961, I, n° 257. – Cass. 1re civ., 10 déc. 1969 : JCP G 1970, II, 16429, note R. Savatier, ce que ne contredit pas CA Paris, 4 mars 1988 : D. 1989, p. 59, note J. Penneau

salarié d'exercer une activité professionnelle en concurrence avec celle de son employeur après la rupture du contrat de travail (Y. SERRA, La non-industrie personnelle des époux dans la communauté légale, in Mélanges offerts à André Colomer, 1993, Litec, p. 449, spéc. p. 456). Sa nature juridique en régime de communauté a été discutée. Tenue dans un premier temps comme purement indemnitaire, au sens de l'article 1404 du code civil, dans la mesure où elle vise à réparer le préjudice de réduction de

acheteur : c’est après avoir fait ce choix qu’il se tourne vers la banque qui joue un rôle purement financier de bailleur de fonds. Bibliographie Ouvrages : * Antonmattei Paul-Henri, Raynard Jaques « droit civil : contrats spéciaux », édition Litec,5e édition. * Drissi Alami Machichi(A), « Droit commercial instrumental au Maroc », Rabat, 2011. * LEFEBRE François, « droit commercial 2010 », Mémento Pratique, 18e édition. * MALAURIE(Ph) et AYNES(L), « cours de droit civil  Tome VIII :