Litec

cependant du domaine du possible. La réussite économique des pays d’Asie, à l’origine inespérée, montre, s’il en est besoin, qu’en matière de développement il n’y a point de fatalité. ] BIBLIOGRAPHIE ALBAGLI Claude, Économie du développement, Paris, Litec, 1991. A MIN Samir, La Faillite du développement en Afrique et dans le tiers monde, Paris, L’Harmattan, 1989. BAIROCH Paul, Mythes et paradoxe de l’histoire économique, Paris, La Découverte, 1999. COHEN Daniel, Richesse du monde et pauvreté des nations

------------------------------------------------- Fiscalité Etienne.debryas@mbv.fr Références bibliographiques : Acheter le code des impôts, il sera autorisé à tous les examens. « précis de la fiscalité de la famille » Maurice Causion, LITEC. « les sources du droit » Introduction : Fiscalité : organisation de la collecte de l’impôt. Cette organisation trouve son origine dans la constitution française de 1793, art. 101 « nul n’est dispensé de l’honorable honneur de payer ses impôts »

Bull. civ. I n°306 ; GADIP n°85 ------------------------------------------------- Bibliographie[modifier] ------------------------------------------------- Ouvrages[modifier] * Françoise Monéger, Droit international privé, Paris, ["LexisNexis Litec"], juillet 2007, 261 p. (ISBN 978-2-7110-0927-5), p. 177-200  * -------------------------------------------------  Portail du droit français Catégories :  * Procédure civile en France * Droit international privé  | [+] * Créer un

2010 (version du 12 octobre 2010) Lectures conseillées (outre les manuels de droit) : L'intérêt général, rapport public du Conseil d'Etat pour l'année 1999. La personnalité publique, actes du colloque organisé par l'AFDA les 14 et 15 juin 2007, Litec, 2007. INTRODUCTION Il n'est pas rare que la doctrine juridique définisse les personnes morales (et notamment les personnes morales de droit public) comme des entités disposant de la personnalité juridique et ayant à ce titre des droits et des obligations

2017, p. 256. - J.-Ch. Saint-Pau, La responsabilité pénale des personnes morales sans représentation : Gaz. Pal., 2011, n° 90, p. 8. J.-C. Saint-Pau, La responsabilité des personnes morales : réalité et fiction, in Le risque pénal dans l'entreprise : Litec, 2003, n° 150 s., p. 95. Décisions utiliséesCass. civ., 18 juin 1896, aff. Teffaine Cass. ch. réunies, 13 février 1930, aff. Jand’heur Cass. ch. réunies, 2 déc. 1941, aff. Franck Cass.crim, 17 décembre 2013, n° 12-87.646 Cass.crim, 2 juin 2015, n°

Grynbaum, Les licences libres et le droit français, Propriétés Intellectuelles, juillet 2002/4, p. 28. 3. Cass.1ère civ. 23/01/2001, Communication Commerce Electronique avril 2001 & A. et H.- J. Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, Litec, 2ème éd. 2001, n° 482. 4. CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990 : Jurisdata n. 023403, in Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, note 280. 5. Dir. Michel Vivant, Lamy Droit de l’Informatique et des réseaux, par. 875. 6. Loi n° 94-665

mêler des faits individuels ni des litiges qui divisent les citoyens » - J.-M. E. PORTALIS, Extrait du « Discours préliminaire sur le projet de Code civil » (1801), in Le discours et le Code. Portalis, deux siècles après le Code Napoléon, Litec, 2004 . La jurisprudence est une source indirecte du droit, comme la coutume et la doctrine, elle a pour rôle d’affiner et de préciser les dispositions de la loi dans des cas plus individuels en s’appuyant sur de nombreux textes

de crédit peut-elle être source de responsabilité envers les tiers, JCP, 1965, I, p.1882. 4 J. Stoufflet, Retour sur la responsabilité du banquier donneur de crédit, Mélanges Cabrillac, 1999, p.517. 5 A. Buthurieux, La responsabilité du banquier, Litec, 1999, p.2. 6 J. Stoufflet, Retour sur la responsabilité du banquier donneur de crédit, op. précitée, p.516. 7 un débiteur dont la situation sans issue se révèle trop tard. De telle sorte que, le nombre de créanciers augmentent pendant que la

différentes politiques d'aménagement, tendent aujourd'hui à desservir un espace géographique des plus important pour les populations futures. BIBLIOGRAPHIE - "Paris et le désert français" J-F Gravier, 1947 - "La France du vide" R. Béteille, Litec, 1981 - Article tiré de "Le Monde" J-F Carrez, 26 Septembre 1987 - "Sémantiques de la métropolisation" L'Espace Géographique, 2000 - "la diagonale du vide" (roman) P. Péju, Gallimard, 2009 -« l’état de la France 2009-2010 » Collection

Coquelet (M-L.), Effets de la dissolution-liquidation d’une société unipersonnelle dont l’associé unique est une personne physique, Droit des sociétés, n° 7, juillet 2009, commentaire n° 131, p. 13 à 15. • Cozian et Viandier, Droit des sociétés, Litec, 1996. • Dalloz Répertoire sociétés V° Sociétés commerciales. • Daigre (Jean-J.), Pactes d'actionnaires, Paris, éd. GLN Joly, 1995. • Delhay (F.), La nature juridique de l'indivision, : contribution à l'étude des rapports de la notion d'indivision