Loi 53 05

l’environnement 19 20 23 23 le cam en 2009 27 28 29 les chantiers du cam en 2009 35 36 36 37 les produits et métiers du crédit agricole du maroc 39 40 40 41 41 43 43 44 47 47 le RAPPORT FINANCIER 51 52 53 54 le Réseau cam 87 l’environnement national Environnement bancaire et financier Le sercteur agricole Faits marquants Activité générale 1. Plan stratégique GCAM 2013 2. Augmentation du capital social du Crédit Agricole du

Téléphone - Fax Email NAF SIRET TVA Effectif Activités Banque PÉRIGORD RESSOURCES - CET ÉQUILIBRE Carrefour Économique Terrassonnais rue Eugène Leroy 24122 TERRASSON–LAVILLEDIEU 1er octobre 1993 Arlette VERDIER Association loi 1901 Année civile - 360 jours 05 53 50 69 22 - 05 53 50 69 25 assper@aol.com 1715Z 393 125 414 00010 Régime du réel normal – Taux en vigueur 19,6 % TVA acquittée sur les encaissements 90 salariés dont 80 % de personnes handicapées Travaux de sous-traitance dans 10 secteurs d’activités

la CNCA dispositions 2003 - 2005 : • Acquisition Réseau BMAO • Acquisition Réseau BNDE • Transformation en société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, dénommée « Crédit Agricole du Maroc » régie par la loi relative aux sociétés anonymes ainsi que par la loi relative à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle • Réforme traduisant la volonté des pouvoirs publics de doter le CAM de modes de gouvernance aptes à lui permettre de répondre aux exigences

                                                                                                   05/12/2012            2  -­‐  CYCLE  COMPTABLE   Cycle comptable Début Report à nouveau Ecritures mensuelles Ecritures mensuelles Ecritures mensuelles Ecritures mensuelles Ecritures mensuelles Ecritures mensuelles Ecritures

probabilité de rencontre avec un autre objet en orbite est donc très importante, ce qui les conduirait à une disparition brutale. Ceci explique leur faible nombre actuel et justifie qu'on s'inquiète de prévoir leur trajectoires futures ! b- La deuxième loi (appelée loi des aires) nous indique que : La ligne reliant une planète au Soleil balaie des aires égales en des intervalles de temps égaux. J.-M. Fras 6/27/00 Terre - Lune - Soleil p.22 position (t3) En , aire balayée par le rayon-vecteur

régies par le  Dahir ) portant promulgation de la loi  instituant des juridictions de commerce DROIT DES AFFAIRES Le droit des affaires marocain repose sur les dispositions de droit civil concernant les obligations et les contrats qui sont prévues au Code des obligations et des contrats . Par ailleurs il est régi par le Code de commerce , le contentieux commercial relevant des juridictions de commerce. Le droit de la concurrence relève de la   loi  sur la liberté des prix et de la concurrence.

mot Modification(s) Travaux Table des 444 arrêtés parlementaires matières d'exécution Fin Erratum 27 versions archivées Version néerlandaise belgiquelex . be Conseil d'Etat - Banque Carrefour de la législation Titre 16 MARS 1971. - Loi sur le travail. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-01-1985 et mise à jour au 1905-2009) Source : EMPLOI ET TRAVAIL Publication : 30-03-1971 numéro : 1971031602 page : 3931 Dossier numéro : 1971-03-16/02 Entrée en vigueur :

commerciaux au Maroc – © MINEFI - DGTPE 03/05/2006 La Mission Economique, sans se substituer aux cabinets juridiques locaux ou internationaux, conseille et oriente dans leurs premières démarches les entreprises françaises confrontées à des problèmes judiciaires au Maroc (contact : Daniel GROTINO, Chef du secteur juridique, +212 (0) 37 68 98 00, daniel.grotino@missioneco.org). Juridictions de droit commun Elles sont régies par le Dahir portant loi n°1-74-338 du 15 juillet 1974 fixant l’organisation

6 22 7 12/05/2010 14/04/2010 05/03/2010 11/02/2010 27/01/2010 08/01/2010 15/12/2009 18/11/2009 16/10/2009 Mensuel crédit de Mai Mensuel crédit d’Avril Mensuel crédit de Mars Mensuel crédit de Février Point crédit : Tier 1 bancaires Mensuel crédit de Janvier Mensuel crédit de Décembre Mensuel crédit de Novembre Mensuel crédit d’Octobre Contacts Analyse Crédit Dominique DARIDAN Mallé BA Anne-Charlotte COM recherchecredit@aureletcp.com Responsable Crédit Analyste Analyste Tél. (33) 1 53 89 54 55

paye compatible DADS-U ➣ DÉCLAREZ saisie en ligne DADSNET. ➣ www.e-ventail.fr Code général des impôts (articles 87, 240 et 241) - Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 Article R.243-14 du Code de la Sécurité sociale - Décret n° 85-1343 du 16 décembre 1985 - Loi n° 90-1168 du 29 décembre 1990 Document établi selon la réglementation en vigueur au 1er octobre 2011 La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés garantit un droit d’accès et de rectification des données