Loyseau Les Seigneuries

Toutes les collectivités territoriales sauf l’État. Le pouvoir souverain est un État qui ne connaît aucun pouvoir supérieur, il n'est soumis à aucun ordre juridique supérieur. Par essence, le pouvoir souverain est au-dessus de tout. Loyseau dans son Traité des Seigneuries définit ainsi la souveraineté : « puissance absolue, cad parfaite et entière de tout point, et par conséquent, elle est sans degré de supériorité, car celui qui a un supérieur ne peut être suprême et souverain ». Jean Bodin définit

l’apparition de la seigneurie banale On observe très rapidement l’apparition des Châtellenies indépendantes. Cette époque est marquée par un phénomène de grande importance : l’autorité publique sombre au niveau de la seigneurie banale. Le mot ban peut être analysé comme un pouvoir de commandement qui a une assise foncière (possession territoriale d’un certain domaine) mais aussi va disposer de prérogatives de puissance publique qui sont caractérisées par un pouvoir des habitants de la seigneurie. C’est donc

filiation donc le clergé se recrute exclusivement chez les deux autre pas d’hérédité c’est le seul car on est noble car fils de noble La noblesse se constitue très tôt une supériorité au départ minoritaire puis accroissement grâce au système de seigneurie car les seigneur on du créer une protection militaire pour se protéger , est donc constituer une confrérie militaire très religieuse regroupant des homme avec un idéal , on éduque les chevalier puis on les fait entré dans la noblesse puis le

première est l'Agrégation (voir Wikipédia), c'est le procédé le plus courant. Beaucoup sont originaire de la bourgeoisie marchande. On accède à la Noblesse en achetant une terre noble à son nom. Vivre noblement, signifie être propriétaire d'une seigneurie qui donne un certain pouvoir sur les Hommes. Ainsi l'on vit de ses rentes mais en doit en principe remplir un service armée au roi. Les Guerres d'Italie vont permettre à toute une génération de vivre noblement. L'ordonnance de Blois 1579, promulguée

un critère pris en considération à l‘époque. On va prendre le critère de la naissance, de la religion. Ils n’ont aucuns rôle social. Un serf c’est quelqu’un qui n’a pas le droit de se marier librement, s’il veut épouser une fille d’une autre seigneurie, il est obligé de payer une taxe , la taxe de formariage. Ils payent une taxe sur l’héritage, on dit que le serf qui est mort à al mainmorte, il ne peut donc pas donner ce qu’il veut à sont fils, pour pouvoir transmettre son bien, les héritiers

sont à peine plus de 100000. Les paysans vivent dans le cadre de seigneuries de taille très variable, et sont en conséquence soumis à l’autorité d’un personnage appelé le seigneur. Ce seigneur, propriétaire de la seigneurie, n’est pas nécessairement un noble. Ce peut être aussi un roturier (car les seigneuries sont des biens dans le commerce, et toute personne disposant de moyens financiers suffisants peut acheter une seigneurie). De même le seigneur peut être un laïc ou un ecclésiastique, un individu

leus sujets. Au niveau locale les chefs régionaux vont petit à petit exercer pour leur propre compte les prérogatives de puissance publique qui n’appartiennent qu’au souverain et qui vont être accordé ou usurpé. 10e-11es il y a une apparition des Seigneuries organisées autour du château fort. Csq s’en suit le morcellement juridique, les lois nationales (franque et burgonde) tombent en désuétude et le phénomène important est que la population n’est plus prise en compte pour la détermination du droit

domiciliés sont à peine plus de 100000. Les paysans vivent dans le cadre de seigneuries de taille très variable, et sont en conséquence soumis à l’autorité d’un personnage appelé le seigneur. Ce seigneur, propriétaire de la seigneurie, n’est pas nécessairement un noble. Ce peut être aussi un roturier (car les seigneuries sont des biens dans le commerce, et toute personne disposant de moyens financiers suffisants peut acheter une seigneurie). De même le seigneur peut être un laïc ou un ecclésiastique, un individu

trois piliers de la société sont, la communauté des habitants, la seigneurie, et la paroisse. La communauté des habitants constitue un noyau, qui défend les droits d’usage, résiste aux pressions extérieures du seigneur, du bourgeois, du receveur d’impôts. Pendant l’Ancien Régime, le pouvoir de contester est réduit par les seigneurs, la bourgeoisie urbaine, les riches laboureurs et les notables. On dénombre 70 000 à 80 000 seigneuries (ensemble de terres propriété et territoire de juridiction d’un seigneur)

n'est pas réévaluable, d'où la création d'un sur-cens pour s'en sortir mieux mais comme pas de circulation d'argent, les pauvres ne peuvent payer, les seigneurs s'appauvrissent et les bourgeois les dépassent. Le cens est simplement récognitif de seigneurie. Qui paye le cens dépend de tel seigneur. Au départ, seuls les chevaliers sont concessionnaires de fief. Avec l'appauvrissement de la noblesse et l'enrichissement de la bourgeoisie, on voit des bourgeois acheter des fiefs. Ces bourgeois ne sont