Loyseau Les Seigneuries

celui des seigneurie banales (le droit du banc). Ce droit qui désormais ne se présente plus sous forme écrite est un véritable droit coutumier local. Par conséquent les conflits changent de nature il n'y a plus de conflits de lois d'individus habitants sur un même territoire et doté de loi personnelles différentes. Maintenant il ne peut s'agir que de conflit entre les habitants d'une seigneurie doté de cette et des étrangers à cette seigneurie qui sont régit par les coutumes d'une seigneurie. Cette

du 17ème siècle , Loyseau écrit ds son traité des ordres et simples Dignitez écrit à propos de cette organisation sociale qui caractérise cette France d'ancien régime. Dans cette communauté formée par les sujets autour de leur roi, chacun accompli une fonction sociale: certains sont dédiés au service de dieu les autres travaillent à conserver /maintenir l'état par les armes et les autres travaillent à le nourrir et à la maintenir par les exercices de la paix. Ce st , conclu Loyseau, nos trois ordres

gagner l’hommage de tous les grands seigneurs du royaume devenant le seigneur des seigneurs et va donc de plus en plus arbitrer leurs litiges respectifs, il va intervenir dans leurs fiefs, la royauté peu à peu s’immisce dans l’administration des seigneuries. Les roys profitent même d’un certain nombre de situation pour acquérir certains domaines et c’est en utilisant les règles féodales que les roys deviennent plus important. Le droit féodal prévoyait la confiscation du fief en cas de trahison, les

voit apparaitre de nouveaux acteurs. Renouveau urbain et affaiblissement seigneurial Dès le 11ème siècle de nouveaux acteurs po arrivent. Des villes se construisent. La ville médiévale était une ville comprise dans la seigneurie. Chaque ville était soumise à un seigneur. Avec l’affaiblissement de l’ordre féodal , certaines villes vont bénef d’une certaine autonomies que l’on nomme « libres ». Elles n’ont plus de seigneurs. Elles vont s’organiser seules sans rendre de compte

qui s’exerce sur une certaine population situé dans un certain cadre territorial. Cette définition coïncide avec la conception initiale du phénomène Etat, telle qu’elle apparaît dans Le Prince DE Machiavel (1513) «  Tous les Etats, toutes les seigneuries qui eurent et ont commandement sur les hommes furent et sont ou Républiques, ou Principautés » Etat est aussi une personnalité morale distinct de la personnalité physique des gouvernants. Les trois éléments constitutifs de l’Etat : Albert

de l’empereur est également morcelée avec toutes les petites seigneuries. En effet à chaque concession de terre, est suivit une concession politique, le pouvoir de ban (commandement, fiscalité). La féodalité est appelé polyarchie, est arrivé au début du IXe siècle. B. Les conséquences de la féodalité sur l’état. 1° Le morcellement du royaume et du pouvoir. A partir de la féodalité, la France est divisée en seigneurie royales de taille plus ou moins grande. La conséquence de cela

plus réduites autours des châteaux forts. Les seigneurs de chaque lieu exercent eux aussi des prérogatives de nature politique, judiciaire, militaire et fiscale. Ces prérogatives sont appelées les Ban. C’est la raison pour laquelle on parle de « seigneurie banale. »

traité de Verdun. L’époque féodale va du 10ème Siècle au 15ème Siècle, traditionnellement on la fait commencer en 987. Elle est caractérisée par l’émiettement de l’autorité public, le pouvoir est morcelé entre les mains des seigneurs locaux. Chaque seigneurie fonctionne comme un petit Etat plus ou moins indépendant. Mais progressivement l’Etat central va se reconstitué. L’époque féodale est parfois confondue avec la Moyen-Age mais l’époque féodale n’est qu’une partie du Moyen-Age. En 1455 marque la découverte

anoblissantes dont près de 1000 dans les seules cours souveraines. On appelait ces charges des savonnettes à vilains. La noblesse de souche nourrit le plus grand mépris à l’encontre de cette noblesse de robes. La perte du statut de noble Loyseau « Le propre de la noblesse est de vivre de ses rentes ». En effet, selon le droit féodal, les seules activités autorisées pour la noblesse sont les rentes (vente des produits du domaine), le métier des armes notamment les plus hauts grades et puis

donné au vassal, ces liens sont très étroitement liés les uns aux autres. 2. La féodalité largo sensu : On retrouve les éléments de la définition stricte mais on va ajouter la dimension politique qui se met en place sur chacune des seigneuries. Le seigneur sur sa seigneurie va exercer sur le vassal et sur les autres personnes, les prérogatives de puissance publique (rendre la justice, lever l’armée, frapper la monnaie, fixer l’impôt…) le seigneur, bénéficie de l’exercice de ces prérogatives de puissance