Loyseau Les Seigneuries

différents points stratégiques de l’Empire. Ce sont les grands seigneurs qui vont commencer à construire ces enceintes fortifiées pour permettre à la royauté de se protéger. Cela va de paire avec l’affaiblissement de la monarchie. Dans ces seigneuries qui vont se construire autour de châteaux, les seigneurs et les princes vont exercer le pouvoir à titre héréditaire. À la fin du IXe siècle ils vont même utiliser le titre de Princeps qui appartenait auparavant seulement au roi. Ils vont exercer

des catholiques). Une construction déjà fragile va commencer à vaciller dès la disparition de Charlemagne. Son successeur Louis Le Pieux, va revendiquer leur héritage des royaumes. Ces royaumes à leur tour vont se disloquer en une multitude de seigneuries car le roi de France n’est pas assez fort et est miné à l’intérieur par ses agents qui vont se pérenniser grâce à l’hérédité de leur trône. On entre dans la période de la féodalité. Que devient l’idée impériale. Elle ne sera restaurée qu’en 886

l'état comme un mode particulier d'organisation politique, c'est grâce à la souveraineté qui lui confère en même temps que son critère son principe d'unité d'action. > Qu'est ce que la souveraineté de l'Etat ? Dans le traité des Seigneuries, Loyseau définit la souveraineté comme une 'puissance absolue, c à d parfaite et entière de tout point et par conséquent elle est sans degré de supériorité car celui qui a un supérieur ne peut être suprême et souverain'. BODIN, dans les 6 livres de

seul dépositaire. Cette idée entraîne une unité et une confusion de tous les pouvoirs étatiques, à l’époque de Louis XIV. Cela implique de considérer que le roi a un pouvoir suprême dans 5 domaines d’après les juristes de l’ancien régime (Bodin, Loyseau). Ces marques sont : - la justice, malgré l’existence des parlements, n’obéissant pas au roi. - Le fait de faire la loi, même si le droit privé est fait de coutumes. - Le roi est officier suprême, il est donc le chef de l’administration

les mains des pouvoirs locaux. Mais le roi parvient à s’imposer grâce à la création d’une nouvelle dynastie, les Capétiens. - 1108 à 1180, la royauté parvient à se redresser grâce aux développements des échanges économiques qui déstabilisent les seigneuries. Les princes territoriaux se réaffirmèrent dans certaines régions pareillement au roi qui au sein de l’Ile de France parvient à se réimposer (par les armes) et étend même son pouvoir à quelques contrées alentours. Il se présente alors comme le suzerain

Au niveau local, les grands du royaume (comtes, ducs) vont petit à petit exercer pour leur propre compte les prérogatives de puissance publique qui n’appartenait qu’au souverain ex: justice, impôt. A partir du Xème-XIème siècle: apparition des seigneuries organisées autour du château fort. Les lois nationales (franques ou burgondes) vont tomber en désuétude. Ce n’est plus la population qui est prise en compte pour la détermination du droit applicable c’est l’endroit où l’on se trouve. La personnalité

au lendemain de la disparition de l’Empire romain, et ce, jusqu’au Xème siècle. Pour cette période, on imagine trop souvent des populations menacées de toutes parts, cherchant une protection incertaine dans des villes rétrécies ou de minuscules seigneuries. Dans un tel chaos, comment peut-on situer le droit ? Contrairement aux idées reçues, le droit persiste toujours. Avec des succès inégaux, il s’efforce même de corriger ce tableau si peu idyllique de la société postromaine. Trop raffiné, le droit

(« le plus ancien »). « Dominus » : soit le pouvoir exercé par le chef de famille sur le groupe soit le commandement de dominatio (conception plus politique) (comment apparaît ce pouvoir et quelle est son organisation ?) A.L’enracinement de la seigneurie La première explication est plutôt politique : les historiens situent de manière traditionnelle dans le démembrement de la puissance carolingienne. Dans la pratique, parfois, les droits régaliens (de l’autorité du chef) ont été concédés expressément

partagé : traité de Verdun. * L’époque féodale : 10ème siècle au 15ème siècle. On la fait commencer en 487 avec l’avènement du Capet. On relève la dispersion de l’autorité publique, elle passe entre les mains des seigneurs locaux. Chaque seigneurie va fonctionner comme un petit état plus ou moins indépendant. Le pouvoir est édité au niveau local et le pouvoir royal va petit à petit renaitre et l’Etat va se reconstituer. Cette époque se confond en grande partie avec le moyen Age sauf que le

l’eparpillement de l’autorite L’autorite est demembree, eclatee, exercee par une multitude de personne. Cet eclatement des pouvoir resulte du morcellement territorial. Ce processus va aboutir a la concentration des prerogatives publiques dans la seigneurie (dans laquelle vont s’exercees des prerogatives detenues auparavant par le roi). § 1 – le morcellement territorial Comporte 2 etapes : -la constitution d’unites autonomes -l’apparition de la seigneur A)L’appartion d’entites autonomes A la