Magistrats romains

acceptions. •A. Lettre. sub. mas. Premier caractère de notre alphabet. Dans presque tous les alphabets l'A précède le B. •Ce caractère reçoit différentes formes, soit dans l'impression, soit dans l'écriture manuelle. L'A majuscule. Le petit a. L'A romain. L'A italiqué. •C'est un nom indéclinable, qui ne prend pas, comme presque tous les noms, une S au pluriel. On écrit deux A, et non pas deux AS. •On dit communément De quelqu'un qui ne sait pas lire, et figurément De quelqu'un qui est fort ignorant

donner mot particulier et par csq en donnera le régime jurid (ex:salarié : ses dts et obli st ds CW c'est son régime juridique) -le magistrat : raisonnemt en sylogisme en 3tps : une majeur de forme géné puis une mineure qui est un fait et puis une conclu. Le jugemt et les plaidoiries sont construit ss cette forme . Le sylogisme n'a rien d'absolu car parfois les magistrats veult arriver à une situa° particuliere dc ils réconstruisent le raisonnemt. Svt le raisonnemt n'est pas aussi simple car le choix

acquittement=Décison de la cour d'assises déclarant non coupable l'accusé traduit devant elle pt com1 = culpabilité non établit ms la différence c'est la comp du trib jugement=terme génral pour désigner toute décision prise par un collège de magistrats ou par un magistrat statuant comme un juge unique du premier degré arrêt=Décison de justice rendue soit par une cour dappel soit par la cour de cassation soit par les juridictions administratives autres que les tribunaux administratifs pt com1= décison

huma vivement, comme on sent des roses, et déclara : "Cristi ! ils sont frais, ceux-là !" Puis il continua : "Combien en as-tu pris, toi, docteur ?" Son fils aîné, Pierre, un homme de trente ans à favoris noirs coupés comme ceux des magistrats, moustaches et menton rasés, répondit : "Oh ! pas grand-chose, trois ou quatre." Le père se tourna vers le cadet : 30 "Et toi, Jean ?" Jean, un grand garçon blond, très barbu, beaucoup plus jeune que son frère, sourit et murmura :

les enfants que l’autre époux a pu avoir avec une autre personne, il s’agit de la marâtre ou la belle mère/ parâtre ou le beau père. B. Le cercle familial La nature des liens sur lesquels repose la famille obéit à deux conceptions selon le droit Romain : La famille est une ligne ou une souche. La plus ancienne. La famille était appelée la « gence patriacale » qui comprenait le « pater familias » et ensuite seulement les descendants mâles de celui-ci. La famille repose sur un lien d’alliance, sur

Sceaux avec avis simple du Conseil supérieur de la magistrature. Même s’ils dépendent du pouvoir exécutif, ce sont des magistrats, défenseurs de la société. En vertu de l’article 32 alinéa 1 du Code de procédure pénale, le Ministère public est représenté auprès de chaque juridiction répressive. Les magistrats le composant sont les mêmes que ceux du siège. Généralement, un magistrat, au cours de sa carrière, occupera des fonctions au siège comme au parquet. Sa composition varie en fonction de la

éventuellement à sa condamnation si les éléments de preuve sont suffisants pour faire tomber la présomption d’innocence. L’Etat en tant qu’ordre public sur son territoire, va être représenté par les magistrats du parquet. Le demandeur n’est pas comme en procédure civile, une personne privée, mais c’est un magistrat représentant l’Etat. La victime va pouvoir aussi aller devant les tribunaux répressifs mais dans certaines conditions. Le défendeur est un présumé innocent qui, au cours de la procédure, devient

/2011 21:55 Introduction au droit DF4 _ 18.11. Introduction au droit   I)                   Les acteurs 1. a.      Les magistrats   En théorie, le magistrat a une formation juridique. Il existe 2 corps de métiers : les magistrats de siège et les procureurs. Un magistrat peut passer de l’un à l’autre tout au long de sa carrière.   -          Magistrats de siège : ce sont des juges (JAF, juge d’enfant, d’application des peines, etc.). Leur rôle est de rendre la justice en prenant

DESCRIPTION DU METIER DE PROCUREUR: Le procureur de la république est le magistrat placé auprès du tribunal de grande instance pour: Veiller à la prévention des infractions à loi pénale, dans le cadre de ses attributions en matière d'alternative aux poursuites, de mise en mouvement et d'exercice de l'action publique, de direction de la police judiciaire, de contrôle d'identité et d'exécution des peines. Procéder ou faire procéder à tous les actes nécessaires à la recherche et à la poursuite

plus coupables sont les moins généreux; c’est la règle. MARCELINE, vivement. — Hommes plus qu’ingrats, qui flétrissez4 par le mépris les jouets de vos passions, vos victimes ! c’est vous qu’il faut punir des erreurs de notre jeunesse; vous et vos magistrats, si vains5 du droit de nous juger, et qui nous laissent enlever, par leur coupable négligence, tout honnête moyen de subsister. Est-il un seul état6 pour les malheureuses filles ? Elles avaient un droit naturel à toute la parure des femmes : on