Maurice Hauriou Cycles

politiques en France depuis la révolution française. Un régime politique désigne le mode d'organisation de l’État. Pour simplifier la présentation de ces régimes politiques et ces constitutions, les auteurs ont utiliser une notion de cycles constitutionnels. La théorie des cycles repose sur une analyse de l'Histoire à long terme et qui identifie dans cette Histoire un mouvement d'alternance entre des étapes pré-déterminé. L'intérêt du sujet est aisément perceptible puisque dans un monde de stabilité constitutionnelle

républiques, mais nécessite aussi de faire appel à une approche historique. Dans le présent sujet les deux aspects sont indissociables. Dans le cadre de l’histoire constitutionnelle française, Maurice Hauriou a établi l’existence de cycles constitutionnels. Les IIIe et IVe Républiques appartiennent à l’un de ces cycles qui souligne le profond déséquilibre des pouvoirs au profit d’une institution en l’occurrence le parlement. On s’apercevra que l’expérience des IIIe et IVe Républiques aboutissent à un

d'expériences constitutionnelles avant que celle-ci ne trouve une certaine stabilité avec la IIIe République. Dans l'histoire constitutionnelle française, on peut retenir 2 cycles constitutionnels : - le 1er cycle de 1789 à 1848 - le 2nd cycle de 1848 à 1940 Le concept de "Cycle constitutionnel" a été élaboré par Maurice Hauriou au début du XXe siècle. Un cycle constitutionnel repose sur l'idée en 3 temps (thèse, antithèse, synthèse), chaque période du cycle se construisant en réaction de la précédente

juridique, c’est-à-dire qu’ils font parti du droit positif français depuis 1971. Par une décision importante prise par le conseil constitutionnel en 1971, le conseil a intégré ces deux textes fondamentaux dans le ‘bloc de constitutionnalité’. Maurice Hauriou prétendait que ces valeurs suprêmes exprimaient la constitution sociale française, c’est-à-dire les valeurs durables de notre société. II) La vie des constitutions Si la constitution a, théoriquement, vocation de durer éternellement, comme

constitutionnels[2], quatre révolutions, deux coups d’État et trois interventions étrangères. On a cherché dans cette histoire agitée des cycles de référence mais ce sont des repères plus pédagogiques que scientifiques : M. et A. Hauriou, J. Gicquel, G. Burdeau ou M. Duverger (cf. La constitution en France, C. Émeri et C. Bidegaray, p. 14). 1 – Maurice Duverger[3] distingue deux cycles : 1789 à 1870 et 1870 à nos jours. Le premier est marqué par une instabilité constitutionnelle causée par l’affrontement entre

auparavant). (En gros régime juridique mis en place pour l’Église catholique est ajusté aux autres en petit.) Ce régime ne remet pas en cause la laïcité du pouvoir politique et des institutions publiques, il organise une sorte de séparation « mitigée (HAURIOU) des Églises et de l’État (liberté de religion, pluralisme, laïcité de l’État). Le premier seuil de laïcisation remonte au Consulat de Napoléon. Les articles organiques qui accompagnent le Concordat définissent le contrôle de la religion par l’État

le constitutionnalisme étudie le droit positif et tente de définir un idéal, alors que l’historien part de ce qui existe en essayant de retracer les causes et les modalités. 2 – Les théories des constitutionnalistes : tentation platonicienne des cycles . Le doyen Delandres tenta d’expliquer le mouvement sinusoïdal par le degré d’intensité du contraste entre les régimes. Il distingua une période d’oscillation de grande amplitude de 1789 à 1814, où l’on a eu des régimes très contradictoires. De

sociologie. Après un enseignement de philosophie à Paris au Collège Sévigné (cours privé, laïque) et une brève suppléance d’enseignement de sociologie à l’Université de Bordeaux, il est nommé en 1935 à l’Université de Strasbourg, où il succède à Maurice Halbwachs. Il soutient et publie en 1932 sa grande thèse sur le Droit social (L’idée de Droit social. Notion et système du droit social Histoire doctrinale depuis le XVIIe siècle jusqu’à la fin du XIXe siècle), ouvrage considérable qui retrace et

dans chaque Etat indépendant d’une adoption d’une nouvelle C°. L’objet de cette nouvelle C° est double : * Pour instituer un ordre juridique et politique, ie mettre en place des institutions, des organes politiques, des autorités politiques. Hauriou (juriste du XXe) utilisait l’expression de C° politique d’un Etat. * Garantir des droits et libertés aux citoyens. Pour distinguer ce 2e objet, on utilise l’expression C° sociale qui proclame les principes de l’ordre social. Ex : ce double objectif

accompagné dans chaque Etat indépendant d’une adoption d’une nouvelle C°. L’objet de cette nouvelle C° est double : Pour instituer un ordre juridique et politique, ie mettre en place des institutions, des organes politiques, des autorités politiques. Hauriou (juriste du XXe) utilisait l’expression de C° politique d’un Etat. Garantir des droits et libertés aux citoyens. Pour distinguer ce 2e objet, on utilise l’expression C° sociale qui proclame les principes de l’ordre social. Ex : ce double objectif