Parlementarisme Orléaniste

C’est une remise en cause du régime parlementaire puisque polignac n’a pas de majorité dans la chambre. Après plusieurs mois de tension, en mars 1830 la crise politique éclate et va conduire à la chute de Charles X. Ultime consécration du parlementarisme durant la restauration la révolution de Juillet Il est paradoxal de faire une révolution, la consécration d’une interprétation constitutionnelle. Pourtant la chute du régime est motivé par le comportement de Charles X. La révolution consacre

de l'état. III/ La crise du 16 mai 1877 Les lois constitutionnelles de 1875 établissent un régime parlementaire bien équilibré, que ce soit entre les pouvoirs exécutifs et législatifs ou au sein même de ces deux pouvoirs. Ce parlementarisme est néanmoins de type orléaniste, compte tenu de la prépondérance du chef de l’État dans le système institutionnel et politique. Mais le gros problème réside dans la composition respective des deux chambres parlementaires, le Sénat étant dominé par les conservateurs

pas les moyens de mener cette guerre. Il n'avait pas de vraie légitimité; les ministres n'avaient aucune expérience: Gambetta n'avait que trente-deux ans. Trochu était contesté, car ce n'était pas un républicain très sincère: il était proche des orléanistes. Facteur additionnel de fragilité pour le gouvernement, l'extrême-gauche néojacobine était puissante dans les grandes villes; elle s'était déjà manifestée en août, au moment des premières défaites: le 8 à Marseille, elle avait tenté de prendre l'hôtel

des USA qui ont fait jurisprudence. Chapitre 4 : La genèse du parlementarisme européen Section 1
 : Le modèle anglais §1. Histoire Constitutionnel Nous allons étudier comment le parlementarisme s’est progressivement instauré et développé en Europe en etudiant les deux pays dans lesquelles il a pris a racine et qui ont servi de modèle a tous les pays européens en l’occurrence le RU et la France. Le parlementarisme britannique a une histoire longue et c’est une histoire qui se déroule

temps à apprendre le parlementarisme. La révolution de 1830 dure peu de jours (en juillet). Les politiciens, décident, plutôt que de risquer la république, de proposer une alternative : un homme aristocrate d’une certaine popularité, Louis-Philippe, arrive au pouvoir : il s’agit d’une période orléaniste, qui durera très longtemps (une nouvelle charte apparaît de 1830 à 1848) : 18 ans. C’est dans cette période qu’on apprend le mode de fonctionnement des assemblées et du parlementarisme, que l’on retrouve

constitutionnelles. Bismarck ne reconnais pas ce gouvernement de fait. Les élections sont organisées en 1871, organisation provisoire des pouvoirs. L’’assemblé en majorité monarchiste est divisé, avec des monarchistes partisans de Chambord et des Orléanistes, partisans d’une monarchie constitutionnelles autour du comte de Paris. Les monarchistes parlementaires, regroupés autour de Tiers. C’est un gouvernement provisoire, l’assemblé est en charge de la constitutionnalisation mais surtout de conclure

qui sont du même bord politique du président. * Ce discours sur l’état de l’union a plus de poids qui est généralement complété par des moyens de pressions moins visible de l’administration présidentielle sur le congrès , ces moyens sont « parlementarisme de couloirs » cela signifie que dans le bureau exécutif du président il y a en général au moins une personne qui est spécialement en charge de vérifier que les membres du congrès qui sont du parti du président vote correctement . il y a beaucoup

s'allonge un climat politique favorable à un nouveau mouvement antigouvernemental: les opportunistes au pouvoirs déplaisent. ainsi, MONARCHISTES leur repproche leur politique anti cléricale RADICAUx et socialistes contestent le parlementarisme tel qu'il fonctionne depuis 77, on le taxe d' “orleanisme “ , en n'accomplissant aucune réforme fondamentales un antiparlementarisme nait dans le pays. Ainsi, le mouvement boulangiste trouve bien sa place et sa chance de percer dans cette

députés (essentiellement bourgeoise et qui donc a peur de la Révolution et de la République synonyme de terreur) vont appeler sur le trône Louis-philippe d’Orléans. Il sera couronné Roi des français par la Chambre. 2- La Charte de 1830 : le parlementarisme orléaniste La Charte de 1830 remplace la souveraineté de droit divin par la souveraineté nationale (Roi des français et non pas Roi de la France).La Chambre haute nommée par le Roi perd de son influence au profit de la Chambre basse élue et composée

système de balance des pouvoirs classique. Elle est particulièrement favorable au roi. Idéal de la monarchie constitutionnelle. La pratique du régime va faire apparaître une forme embryonnaire de parlementarisme. La restauration et puis la monarchie de juillet forme à elle deux l'apparition du parlementarisme en France. Il va émerger et remplacer le système de la balance des pouvoirs. Le gouvernement va peu à peu devenir responsable non seulement devant le roi (charte art 13), mais aussi devant la chambre