Perception De Tgr

dernière se caractérise par une superficie de 8200Km² et une population de l’ordre de 348.000 Habitants repartie en 63.000ménagées dont 80% réside en milieu rural) à été érigée en trésorerie Provinciale en 1991 par décision du Ministre des Finances n° 28/TGR du 26 Juin 1991. Aux termes de cette décision, les trésoreries régionales, préfectorales, provinciales et recettes des finances, assurent dans les limites territoriales de la préfecture ou province où elles sont implantées : 1. Les

général du Royaume en vertu du décret 02-06-52 du 13 février 2006. Cette importante action s’inscrit dans le cadre de la réforme de la dépense publique initiée depuis quelques années par le ministère chargé des Finances La Trésorerie Générale du Royaume (TGR) : 16. La Trésorerie Générale du Royaume constitue l’une des administrations les plus importantes du Ministère de l’Économie et des Finances à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’État et des collectivités locales

VIAGERE FH2 MILIT |310 | Ces différentes pensions, et allocations, sont émises soit par la TGR - service pension-, soit par la CDG. Pour les nouveaux pensionnés, des brevets d'inscription parviennent de la TGR au trésorier provincial, qui les transmet au percepteur. Dès la réception de ce Brevet, on procède à la vérification et au contrôle d'identité des pensionnés. Des renseignements doivent être

Chapitre I : publiques le rôle de l’Audit Interne dans les Organismes Introduction du premier chapitre Section 1 : la fonction d’Audit au sein de la ‘’TGR’’ ……………………….. Section 2 : l’appréciation du contrôle Interne ……………………………… Section 3 : la charte du contrôle interne ……………………………………… Section 4 : le contrôle Interne adopté par la ‘’TGR’’ …………………… 17 18 18 19 Section 5 : Evaluation du cycle à travers le contrôle Interne …………….. 21 Conclusion du premier chapitre Chapitre II : Préparation

pièces de la journée avec la base de donnée. · Établissement des relevés détaillé des Recettes (annexe n°3). · Établissement des relevés détaillé des Recettes à porter au crédit du compte CDG n° 4008 ouvert à la TGR (annexe n°4). · Établissement la fiche d’écriture concernant l’encaissement des Recettes divers (annexe n°5). · Établissement le reçu de versement concernant la participation aux appels d’offre par

Guichet Ces travaux sont les mêmes qu’en perception .en effet les encaissements en numéraire sont décrit sur le Journal a souche P001 cependant les cheques bancaires ou sur le trésor reçus en paiement sont reproduits sur Le Journal P17 B .les dépenses réglées en numéraire sont inscrites sur le journal divisionnaire P15B ces Journaux sont arrêtes a la fin de la journées et le quittancer P001 est rapproché du livre P15 A les titres De perception sont émargés au fur et à mesure des paiements

Cette direction est compétente pour le choix de la matière imposable (assiette), de l'évaluation de l'impôt et de sa liquidation, ainsi que du contrôle fiscal. Quant au recouvrement, le rôle de la direction générale des impôts se limite à la perception des droits d'enregistrement et de quelques taxes parafiscales (vignette automobile). En 1991, les services centraux de la direction générale des impôts au Maroc ont connu une réorganisation qui visait la fonctionnalité de ses services, en regroupant

Ces travaux sont les mêmes qu’en perception .en effet les encaissements en numéraire sont décrit sur le Journal a souche P001 cependant les cheques bancaires ou sur le trésor reçus en paiement sont reproduits sur Le Journal P17 B .les dépenses réglées en numéraire sont inscrites sur le journal divisionnaire P15B ces Journaux sont arrêtes a la fin de la journées et le quittancer P001 est rapproché du livre P15 A les titres De perception sont émargés au fur et à mesure des paiements

attributions déléguées par la cour des comptes en matière d’apurement des comptes. Ces attributions ont disparu avec l’entrée en vigueur de la loi 62-99 formant code des juridictions financières. Enfin, il faut noter qu’à compter du 02 mai 2002, la TGR ne s’occupe plus des opérations effectives d’encaissement et de décaissement, confiées désormais à la Trésorerie Principale, puisqu’elle est dorénavant chargée des opérations de centralisation, de contrôle, de pilotage, de direction et d’animation

ordonnancées). Les services dans la TPV sont organisés d’une façon permettant à la trésorerie provinciale pré - centralisatrice pour exercer la tutelle financière sur des postes comptables de la circonscription financière de Rabat, à savoir les perceptions. ORGANIGRAME DE LA TPV La Trésorerie de Rabat se compose de quatre services principaux : -les travaux divers de guichet contenant la caisse le guichet pension et le guichet fonds particulier -service recettes