Procedure Dedouanement De Marchandise Au Maroc

makhzen qui illustrèrent le particularisme et l'homogénéité millénaire du pays. Omniprésente par l'étendue de ses fonctions et la diversité de ses actions, la douane fut de tout temps au centre des structures gouvernementales les plus ancienne au Maroc, elle fut dès le IXème siècle l'un des pivots de l'organisation administrative du makhzen. L De nos jours, elle continue non seulement à intéresser tout le monde, mais elle a tendance à devenir un centre d'intérêt. Elle préoccupe le pouvoir politique

Lycée qualifiant AL KHANSAA Département BTS Gestion PME / PMI Royaume du Maroc Ministère de l’Education Nationale De l’enseignement supérieur De la formation des cadres Et de la recherche scientifique Mini projet réalisé au sein de l’entreprise : Sous thème : LA DECLARATION DE LA TVA REALISE PAR  :

Année universitaire : 2008 - 2009 Plan : Introduction Partie I: Approche théorique 1. Définition de conteneur 2. Les types de conteneurs 3. Les formules d’acheminement des Marchandises empotées 4. Les avantages de la conteneurisation 5. Les incovenients de la conteneurisation Partie II : APROCHE PRATIQUE : Etude Du Trafic Conteneurisation au Port Tanger Med Introduction « L’espace

transparence et de gouvernance des entreprises. L’on peut le considérer parmi les premières mises en conformité aux normes nécessaires à l’octroi du statut avancé Maroc-Europe. […] Le résultat est là. Aujourd’hui et par rapport à la durée de sa mise en service –depuis 2006- il s’agit du programme de labellisation qui a le plus marché au Maroc.» M. Hassan MAA, Directeur Général du Cabinet INTERP Conseil >>> ExTENSION DU PROGRAMME DE CATéGORISATION DES ENTREPRISES Grâce à la mobilisation de l’ensemble

régimes douaniers -Système informatique Partie3 : Service de la Recette -Mise en recouvrement -Recouvrement -Ordres de recette émis par d’autres services -Dépenses, consignations et transferts Partie4 : statistiques des marchandises dédouanées -Statistiques des affaires contentieuses -Statistiques à l’import &l’export -Autres statistiques Partie5 : conclusion Annexes REMERCIMENT Avant de rédiger ce rapport de stage, je remercie les

.................... Cadre national.............................................................................................. Statut douanier d’une marchandise ................................................... Nomenclatures douanières......................................................................... Origine douanière des marchandises ........................................................ Politique tarifaire de l’Union européenne ................................................. Autres

PLAN Introduction Partie I : Conventions, lois, et incoterms A : les conventions du transport maritime B : La convention de vente internationale de marchandises C: La législation marocaine D – Les incoterms  Partie II : Apport sur la problématique I – La langue : II – La connaissance des incoterms : III - Les spécialistes : IV – la difficulté de traitement des litiges : V – les incoterms : CONCLUSION Incoterms 2011 Introduction Le commerce est

aux directive de L'OMC, certains pays conservent des droits de douanes élevés. Cette taxation appliquée à l'entrée des marchandises peut avoir deux objectifs ; o o protéger la production nationale inciter les exportateurs à implanter leur fabrication sur place afin de développer le tissu industriel 2. Les Contingentements Quotas limitant quantitativement les marchandises importées annuellement, l'exportateur doit obtenir une licence d'importation auprès des douanes pour la transaction 3

Rapport de stage : Elaboration du manuel des procédures comptables et financières 2011-2010 INTRODUCTION GENERALE Dans le cadre de ma 4ème année à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, j’ai été amenée à effectuer un stage d’un mois et demi ayant pour objet la réalisation d’une mission au sein d’une entreprise. Cette mission est définie d’un commun accord avec mon tuteur au sein de l’entreprise et doit répondre à un besoin préalablement identifié. Par ailleurs, mon stage avait pour objectif

Mes ami(e)s et mes collègues qui m’ont encouragé beaucoup, je leur souhaite le bonheur et la réussite dans leur vie. Au terme de cette formation, devrons-nous acquitter d’une dette de remerciements et de reconnaissance envers Maroc phosphore pour m’avoir accordé l’opportunité d’effectuer mon stage de découverte en son sein. Je tiens à exprimer aussi mes chaleureux remerciements à M.HAMDI responsable de la comptabilité des fournisseurs pour son disponibilité et son bonne foi