Que Dieu Nous Garde De L équité Des Parlements

être absolu car l'idée même de sécurité juridique est un pot pourrie car il a différent sens : le soucis de clarté, que celui de prévisibilité, ou idée d'équité. Selon certains auteurs, la SJ serait le nom donné par le juge aux manifestions de son équité ou de sa discrétionnarité. Concernant l'équité, dans le sens stoicien, l'équité permet de corriger les imperfections de la loi en y introduisant une pensée de compassion par exemple et pris dans ce sens la sécurité juridique devient source d'imprévisibilité

texte du ius. Le peuple répond à la question posé par le magistrat, en approuvant ou en désapprouvant , l'assemblée ne serait justifier des réponses de chaque peuple, la loi est ainsi accepté ou rejeté . Si elle est rejeté le droit civil antérieur est gardé mais si elle est accepté le droit civil est modifié. Cette loi si elle est accepté , elle prend le nom de celui qui a lut le projet de loi , Lex Hortensia, … . Elle engage l'ensemble du peuple. La lex peut être un enjeu du ius publicum quand elle touche

dans la nature et si on l’observe on va pouvoir dégager des règles. Néanmoins quelle est la différence entre le droit naturel de l’antiquité et médiéval ? C’est la religion. Le droit naturel classique on va le rendre compatible avec Dieu, car on va dire que c’est Dieu qui à crée la nature et si observe dans la nature des règles immuables (…) Mais une rupture va avoir lieu. 2) Le droit naturel moderne. Au temps moderne ( 1453-1789), le droit naturel subit une métamorphose avec l’apparition

royale est déléguée par Dieu. « Roi par la grâce de Dieu ». Bossuet justifie cette origine du pouvoir royale dans un ouvrage « Politique tirée de l’écriture sainte ». La personne du roi est sacrée. Bossuet dit : « Il faut lui obéir (au roi) par motif de religion. » Le roi n’a pas à demander l’approbation de quelque autorité que ce soit. Face à la contestation des parlements, de la noblesse, le roi peut toujours opposer que ce qu’il décide est pour le bien du royaume car c’est Dieu qui l’inspire. Le roi

ses victoires elle va réfléchir sur les rapports homme/femme. Cette réflexion va se faire par l'intermédiaire de l'art, les expressions littéraires. L'architecture est au service des dieux; l'acropole qui est véritablement une offrande civique au dieu. Ou Olympie, cite dans lequel on va s'opposer et rivaliser de beauté, c'est exaltation du corps humain. Au point de vu de l'expression littéraire on va avoir recours à des héro : Ulysse, Achille, Hector On a recours à la tragédie, la comédie.

de la méthodologie de la dissertation juridique Sujets : 1/ DROIT ET EQUITE 2/ DROIT ET MORALE 3/ DROIT ET RELIGION 4/ SPECIFICITE DE LA REGLE DE DROIT 5/ LOI ET REGLEMENT 6/ AUTORITE DES TRAITES EN DROIT INTERNE 7/ DROITS REELS ET DROITS PERSONNELS 8/ DROITS PATRMONIAUX ET DROITS EXTRA PATRIMONIAUX 9/ THEOTIE CLASSIQUE DU PATRIMOINE 10/ LA PREUVE DES ACTES JURIDIQUES 10 COURS DE RENFORCEMENT BADJI ET LO SUJET : DROIT ET EQUITE La règle de droit n’est pas la seule règle de conduite sociale ; il

Révolution de 1789 =Génocide Franco-français et franco-mondial Ce sont les Rois et l’Eglise qui ont fait la France A nous les places, toutes les places !... L’Etat est le plus grand proxénète de tous les temps Le Roi tire son autorité de Dieu créateur et maître. Le Roi ne s’appartient plus, il appartient au Peuple Le Peuple ne peut pas rester couché indéfiniment sous le joug des tyrans de la République des Voleurs Le désespoir et la violence Sont devenus depuis longtemps Les

naissance des droits subjectifs 3) La mise en œuvre des droits subjectifs Titre 1 : LA DEFINITION DU DROIT OBJECTIF * Chap 1 : La règle de droit objectif -Section 1 : DELIMITATION *1 : Droit et Morale *2 : Droit et Justice *3 : Droit et Equité -Section 2 : CARACTERES *1 : Caractère général *2 : Caractère permanent *3 : Caractère obligatoire *4 : Caractère coercitif -Section 3 : FONDEMENTS *1 : L’école positiviste *2 : L’ecole idéaliste 1) LA DEFINITION DU DROIT OBJECTIF

modernisation du droit et on va faire voter des lois par le parlement pour assurer cette modernisation du droit anglais. On a aussi des lois qui vont venir créer un droit nouveau. Elles vont intervenir dans des secteurs nouveaux par exemple pour créer le droit du travail ou instaurer un système de santé. Le droit écrit, finalement, occupe une place de plus en plus importante dans le droit anglais et de plus en plus de textes sont votés par le parlement. Il se passe l’inverse de cela en France c'est-à-dire

changement est mise en cause de lobservation puisque vrit vient de Dieu, rvle. Passage de droit naturel droit divin, crit dans ancien testament et rvis par message Jsus. On aboutit commandement de Dieu, droit commence incorporer obligation. Saint-Augustin, 5me sicle, dans cette ligne. Redcouverte Aristote vers XIIIme sicle grce aux arabes, importance Saint-Thomas dAquin. Essaie de concilier connaissance par la rvlation et par lhomme Dieu a mis raison dans chaque homme pour dcouvrir loi naturelle droit