Recouvrement Des Créances Publiques Tgr

Remerciement INTRODUCTION Chapitre 1 : PRESENTATION DE LA TGR A. LA TRESORERIE GENERALE DU ROYAUME a. généralité b. missions de la trésorerie générale du royaume B. PRESENTATION DE LA TRESORERIE PROVINCIALE DU TAOUNATE Chapitre 2 : PRESENTATION DES SERVICES A. Service de secrétariat B. Service de caisse C. Service de guichet D. Service de fonds particuliers E. Service de dépenses publiques F. Service de centralisation G. Service de comptabilité

......6 3. Organigramme de la TPV de Taroudant......................7 Deuxième partie: les tâches effectuées 1. Secrétariat, bureau d’ordre et bureau d’accueil...........9 2. Caisses et guichet ...........................................10 3. Recouvrement.................................................12 4. Comptabilité et centralisation...............................13 Troisième partie : le thème Conclusion........................................................ Annexe .....................

SOMMAIRE EDITORIAL 2 Présentation de la nouvelle identité visuelle q Préparation du déménagement et conduite de changement. q AU CŒUR DES MÉTIERS 6 q Réforme du système de la comptabilité publique Directeur de publication Saïd IBRAHIMI ACTUALITÉ 9 L'Initiative Nationale pour le Développement Humain Responsable de la rédaction Rachid MELLIANI DOSSIER 12 Trésorerie Régionale de Marrakech q Regard sur la région Marrakech-Tensift-El Haouz q Entretien avec le trésorier régional

Année universitaire : 2009-2010 Sommaire : Introduction CHAPITRE I : Présentation de la trésorerie générale du royaume I. Historique II. Aperçu sur la TGR 1) Mission & attribution 2) Les métiers de la TGR en chiffres III. Objectifs IV. Réorganisation V. La structure interne 3) L’organigramme 4) L’organisation VI. Les métiers de la direction du pilotage des métiers et de l’animation du

RECOUVREMENT DES CRÉANCES PUBLIQUES LE RECOUVREMENT AMIABLE PRESENTE PAR M. ABDELAZIZ EL HEBIL CHEF DE SERVICE A LA TGR / TRESORERIE CENTRALE DE RECOUVREMENT 1 FORMATION_ NR_JUIN_2014 PLAN DE LA PRESENTATION 1 CONTRÔLE DE RÉGULARITÉ DE LA RECETTE 2 PRISE EN CHARGE DES ORDRES DE RECETTE 3 INFORMATION DES CONTRIBUABLES 44 EXIGIBILITE DES CREANCES & MAJORATIONS DE RETARD 2 FORMATION_ NR_JUIN_2014 RECOUVREMENT AMIABLE DEFINITIONS  « Le recouvrement s’étend de l’ensemble des actions

dans le BTS et le Pratique que j’ai fait dans le stage. Les déférences entre le BTS et le stage sont : * Dans le BTS on étudié la comptabilité privé qui concerne les banques, et les entreprises. mais dans la TP de Taounate a la comptabilité publique. * Dans le BTS on a les comptes organisais dans le plan comptable général mais a la TP de Taounate a des comptes déférent par exemple 5161 : la caisse dans le plan comptable mais à la TP de Taounate le compte de la caisse est 1004, et 5141 :

IIntroduction………………………………………………………….………………………………………17 IIServices de Vérification ………………………………………………………………………………18 IIIServices de Recouvrement et Comptabilité ………………………………………………..20 Deuxième chapitre : La recette de l’Administration Fiscale (RAF) IPrésentation de la RAF……………………………………………………………..…………………..22 1. Organigramme………………………………………………………………………………………..22 a) Section de la comptabilité………………………………………………………. 23 b) Section de recouvrement………………………………………………………… 23 IIRéalité et perspectives des RAF…………………………………………………………………. 30 1. Les

C.F.H.N O.F.P.P.T Rapport de STAGE de FIN de FORMATION Effectué à la TGR Par Technicien spécialisé en commerce Encadré par : Mme AZALZOULI Nadia Promotion 2006/2008 [pic] Je dédie ce modeste travail : A mes parents qui, avec beaucoup d’affection, m’ont assistés moralement et financièrement depuis mon enfance et que rien au monde ne pourra compenser tous les sacrifices qu’ils ont consentis pour mon éducation et mon bien être,

fonction qui touche pratiquement tous les domaines d’ordre financier. En effet, ils sont sollicités chaque fois qu’il s’agira d’exécuter une recette ou une dépense publique. Parmi ces comptables publics, nous trouvons les comptables du Trésor qui jouent inévitablement un rôle de premier ordre dans le domaine des finances publiques. Ils ont ainsi, le monopole de maniement des deniers publics, du fait qu’ils sont chargés de l’exécution de la totalité des dépenses et des recettes de l’Etat et des

2. Les dépenses ordonnancées IV. La comptabilité Deuxième partie : le recouvrement des créances publiques 1. Définition de l’action en recouvrement 2. Les comptables chargés de recouvrement 3. Les modes de recouvrement des créances publiques 4. Modalités et moyens de paiement des créances publiques [pic] Avant d’entamer mon présent rapport, je tiens à exprimer mes sincères remerciements et mon