Ripert Morale

Paragraphe 2 : Droit et Moral Quels sont les rapports entre le Droit et Moral ? Est-ce que le Droit peut-il suivre les règles morales ? Une distinction d’impose entre les règles morales et juridiques, une distinction qui sera suivi d’une comparaison. A) Distinction entre les règles morales et juridiques B) Comparaison entre les règles morales et juridiques A) Distinction entre les règles morales et juridiques Faut-il seulement distinguer le droit et la morale ? S’agit-il de 2 mondes

source dans une obligation juridique contraignante mais plutôt dans un devoir moral que le débiteur consent à exécuter. L'obligation naturelle est donc insusceptible d'exécution forcée. En revanche, l'obligation naturelle exécutée ne peut faire l'objet d'une répétition / d'un remboursement sur le fondement de son inexistence juridique.  L'obligation naturelle peut être une obligation civile imparfaite ou un devoir moral qui par son exécution devient à portée juridique. L'obligation naturelle a

certaines façon d’agir sous peine de sanction. il peut donc être comparer a autre système de régulation sociale. donc la moral , l’equiter , la religion peuvent être présenter comme des système normatifs . I ) la spécificité de la règle de droit 1. droit et morale : dans les société primitive droit et moral forme une seul notion. mais les romain ont très tôt distinguer les règles moral des rage juridique , ce qui permis au droit romain avoir la suprématie dans le domaine de la technique juridique. c'est

posée par le sujet s’intéresse aux hommes et qu’il faudra écarter les individus dénués de conscience. Au sens propre, vivre signe être vivant biologiquement, cependant ce n’est pas que ça il s’agit aussi de survivre et de vivre selon des principes moraux que l’on s’est imposés pour respecter son idéal.
De plus vivre sans quelque chose signifie en être privé, une absence intégrale de la chose en question. Enfin on peut admettre que le droit a plusieurs signification, en effet de manière général il

des éléments de réponses : Exemples de disciplines a : -Connaissance des problèmes premiers du Droit ( quelle est sa finalité ect …) Comment la règle juridique apparaît , quels sont les fondements de la règle juridique et ses rapports avec la morale religion et tout .. C'est la philosophie du Droit qui répond à ses questions. -La connaissance des relations sociales que le Droit est censé argumenter , régir . D A vient éclairer le juriste : sociologie juridique , politique , l'économie . La

celui qui a causé un dommage doit le réparer. Cette responsabilité était totalement objective CAD qu'elle n'était pas fondée sur la faute. Là encore, il a fallu attendre l'ancien droit pour connaitre une évolution. L'Eglise a imposé une vision plus morale de la responsabilité ce qui a permis d'instaurer l'idée que la responsabilité doit être fondée sur la faute. Donc, on va passer de la responsabilité objective à la responsabilité subjective fondée sur la faute. Au moment où les rédacteurs du CC se

construction de l'abus de droit par cet arrêt pose une limite au propriétaire qui en usant de son droit de propriété cause à autrui un dommage avec l'intention de nuire. Cette théorie démontre qu'il existe souvent un lien étroit entre le droit et la morale qui conduit à reconnaître qu'on puisse abuser de son droit. B) Un abus du droit de ppté confirmé La théorie de l'abus de droit a déjà été reconnue dans un arrêt « DOERR contre KELLER » rendu par la CA de Colmar le 2 mai 1855. Il s'agissait

qui émane du pouvoir législatif ; on l’opposera aux règles de droits issues du pouvoir exécutif. I - Droit et morale La règle morale peut être définie comme celle qui tend au perfectionnement de l’homme, de sa conscience, de sa conduite. Elle peut être religieuse, et non pas laïque. Le rapport droit/morale constitue une question fondatrice. La règle juridique et la règle morale sont-elles des règles distinctes ? Dans quelles mesures le sont-elles ? Un citoyen a-t-il le devoir de désobéir

naissance. Au début il est nul, mais s’enrichie avec le temps .Ou morale=société, Etat, commune, association.. la loi permet qu’il existe une 2ème catégorie de sujet de droit. Mais c’est un être juridique virtuel (on ne peut pas sortir avec..). C’est une entité impalpable mais qui existe juridiquement et va avoir les mêmes droits et obligation que les personnes physique. Donc il n’y a pas une différence totale entre personne morale et physique. Le code civil de 1804 traite des personnes physiques

comme assurer une certaine vision morale de la vie et c’est pourquoi au delà de la finalité matérielle le droit poursuit comme objectif de poser un ensemble de préceptes de valeur commune auxquels le groupe adhère dans sa majorité. Il serait plus exact de parler DES finalités que de LA finalité de la règle de droit. On se pose alors une question, quels sont les interactions existantes entre les règles de droit et les règles morales ? I) Le droit et la morale. Dans l’histoire il y a eut de