Règlement Intérieur

Cotisations & Frais : La cotisation de départ est de 50 Dhs pour tous les membres. D’autres cotisations seront faites par la suite si nécessaire. Membership: Aucun membre n’est autorisé à quitter le club qu'après justification convaincante et payement de tout retard et absence ainsi que 200DH d'amende . Néanmoins, en cas de non respect de la clause de confidentialité ou de la négligence des tâches à effectuer 3 fois de suite, le membre peut être exclu. Aucun membre ne peut inviter un tiers

REGLEMENT INTERIEUR Conformément à l’article 27 des statuts, le présent règlement intérieur a été établi en assemblée générale réunie le ……………., pour régler dans les détails les modalités de fonctionnement du GAEC . Chaque associé reconnaît en avoir un exemplaire et s’engage à s’y conformer. Titre 1. Le fonctionnement de la collégialité. Art. 1 - Réunions de fonctionnement Concertation journalière au cours du travail : un contact et des échanges entre les deux associés ont lieu chaque jour

REGLEMENT INTERIEUR OBJET ET CHAMP D’APPLICATION : Le présent règlement intérieur est conforme aux dispositions de l’Article L. 1311-2 du Code du Travail: - il fixe les règles générales et permanentes relatives à la discipline intérieure de l’entreprise et notamment la nature et l’échelle des sanctions pouvant être prises par l’employeur, - il rappelle les garanties dont bénéficient les salariés au titre des droits de la défense, - il fixe les règles relatives à l’abus d’autorité en matière

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ELEVE ----------------------------------- DG/RIFI- /D/11/09 Novembre 2009 * Préambule En tant qu’apprenants et dans un esprit de culture d’Ecole, les élèves participent à la réalisation de la mission de l’ISCAM qui est de « Former pour l’Excellence ». Dans leur propre intérêt, ils doivent faire prévaloir la rigueur intellectuelle, le dépassement de soi et le respect de la discipline prescrite dans le présent règlement intérieur. La réalisation de

RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU COLLÈGE HENRI PITOTLe règlement intérieur a été élaboré en concertation avec les différents représentants de la communauté éducative.Il a été modifié par le Conseil d’Administration du 26 juin 2018.Il s’applique également lors des sorties et déplacements pédagogiquesLe Règlement intérieur vise à établir des règles de vie commune indispensables au bon fonctionnement de l’établissement et à la réalisation de ses objectifs. Il précise les droits et obligations de chacun. En

REGLEMENT INTERIEUR DE l’INTERNAT ARTICLE - 1 : ADMISSION à L’INTERNAT Ce service est accessible, en fonction des places disponibles et de l’éloignement géographique, aux élèves qui en font la demande avec accord du chef d’établissement. Ce service permettant aux élèves d’être présents à tous les cours sans souci de transport, une assiduité et une ponctualité exemplaires seront exigées pour les internes, sous peine de punitions ou de sanctions, pouvant aller jusqu’à la radiation de l’internat

…………………… rue ……………………………. numéro……........, en date du ………………………, il a été voté validé un règlement intérieur visant à faciliter et à améliorer la vie sociale et individuelle de chaque occupant de l’immeuble. Article 1 : Usages des parties privatives. L’immeuble est destiné à usage d’habitation ; chacun a le droit de jouir comme bon lui semble des parties privatives mises à la disposition par le règlement de copropriété, et éventuellement le bail de location, à la condition de ne pas nuire aux

REGLEMENT INTERIEUR du C.... EDITION 2014-2015 Le C.... est une association à but non lucratif, partenaire officiel du CNED. Elle a été créée dans le but de faire suivre un enseignement de qualité aux enfants quelles que soient leurs nationalités. C'est dans cet esprit que nous avons établi ce règlement, accord commun entre l'école et les parents. Il nous permet à tous de travailler dans la même direction, qui est le bien-être des enfants. Chaque famille doit en approuver les termes. Les enfants

Modèle de Règlement Intérieur Ce règlement intérieur est un simple schéma qui doit être adapté et complété en fonction des particularités de l’entreprise TITRE I – Objet et champ d’application Article 1 – Objet Le présent règlement intérieur a pour objet de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs afin d’organiser la vie dans l’entreprise dans l’intérêt de tous.Il fixe notamment :· Les principes généraux à respecter en matière d’hygiène et de sécurité· Les règles de discipline applicables dans

Microsoft Word - REGLEMENT INTERIEUR - MAS BRESSON - 2020-2021REGLEMENT INTERIEUR Accueil de Loisirs Périscolaire et Extrascolaire MAS BRESSON MATERNEL ET PRIMAIRE 2020-2021 Représentant légal : Monsieur le Président de l’association Robert Clarimon Directrice du Domaine Education Loisirs : Madame Caroline Nègre Directrice de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement : Madame Bouclet Linsey LE PERSONNEL Le gestionnaire s’engage à mettre à disposition ou à recruter pour les activités