Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : COMPOSITION Article 1 : - La qualité de membre s’acquiert après trois (03) mois d’observation après la date d’inscription. Ce qui lui donne droit à une carte de membre. - L’âge requis pour être membre du Groupe de Jeunes est de 16 et plus. TITRE II : ADMINISTRATION Article 2 : - L’Assemblée Générale Ordinaire est l’organe suprême du bureau. Elle se réunit chaque semestre. Elle se compose : • Du Pasteur Local

Règlement intérieur Préambule : Le lycée constitue une communauté éducative composée des élèves, des personnels et des parents d’élèves .Sa mission de service public déduction repose sur des valeurs et des principes spécifiques: De respect d’autrui, l’Egalite des chances et de traitement entre filles et garçons , les garanties de protection contre toute violence psychologique .physique ou morale. Les droits et les obligations s’appliquent à chaque membre de la communauté Elabore dans la concertation

qui fonctionnera suivant la législation en vigueur et modifiée ou complétée par la suite des différents textes législatifs. Le présent règlement a été remanié à la suite des élections en date du XXXXX. Afin d’assurer son bon fonctionnement, les membres titulaires et suppléants ainsi que le Président constituant le Comité ont adopté, le présent règlement intérieur qui prendra effet le 04/12/2001 : version 1 ; il a été revu et approuvé en réunion de CE le 23/03/2006 : version 3. 2) RÉUNIONS Sont

REGLEMENT INTERIEUR & DISPOSITIONS SOCIALES Préambule Article 1.1 : Objet Le présent règlement intérieur est pris en application des articles... Conformément aux dispositions législatives et conventionnelles, il fixe : • les règles relatives à l'hygiène et à la sécurité dans l'entreprise ; • les règles générales et permanentes relatives à la discipline applicables dans l'entreprise ; • les règles générales relatives à l'abus d'autorité en matière sexuelle dans les relations

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS SANS HEBERGEMENT PRIMAIRES ET MATERNELS des de l Les proposent avec leurs accueils de loisirs un service social de loisirs éducatifs dont les modalités de fonctionnement sont définies par le présent règlement. 1) LE GESTIONNAIRE : Adresse de : Téléphone : Fax : Directeur de : Responsable des Accueils de loisirs primaire

Règlement intérieur I. Disposition générale a. Champs d'application L'ensemble des salariés sans restrictions et sans réserve est visé par ce règlement. b. Affichage Le présent règlement est affiché à une place convenable et accessible dans les lieux où le travail est effectué et il est porté à la connaissance de tout nouvel embauché lors de la signature du contrat de travail. II. Discipline générale a. Disposition relative au droit de la défense du salarié Toute sanction

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION (valant règlements des Comités du Conseil) Modifié par le Conseil d’Administration Le 26 mars 2014 Le Conseil d’Administration d’Orange a décidé de fixer dans un règlement intérieur les principes directeurs de son fonctionnement et ceux de ses comités. Orange se réfère en outre volontairement aux recommandations du code de gouvernement d'entreprise révisé en juin 2013 par l’Afep et le Medef (ci-après « le code Afep-Medef »), qui peut être consulté

Adopt par lassemble gnrale du jj/mm/aaaa Attention Il ne sagit l que dun exemple. La rdaction du rglement intrieur doit tre adapte chaque association en fonction de ses activits relles et surtout de ses statuts, notamment lorsquil convient de complter et expliciter ces statuts. Article 1 Agrment des nouveaux membres. Tout nouveau membre doit tre parrain et prsent par deux membres de lassociation, dont au moins un membre fondateur, pralablement son agrment. Il est agr par le conseil statuant la

En effet, en gestion de production nous distinguons trois cycles fondamentaux : ✓ Le cycle commercial : entre la commande du client et la livraison (délais). ✓ Le cycle financier : entre le payement du fournisseur et le règlement des créances. ✓ Le cycle de production : c’est l’ensemble des étapes de production de la marchandise depuis la livraison de la matière première jusqu'à la sortie du produit fini au marché. Le cycle de production diffère d’une entreprise

de séance Le président ou son représentant doit veiller à ce que l’ensemble des points de l’ordre du jour soit librement débattus par chacun. La séance peut toutefois être suspendue en cas de perturbations sérieuses des débats. En l’absence de règlement de l’incident, le procès-verbal en fera mention. En cours de séance, les membres du Comité d’Entreprise peuvent solliciter une suspension de séance à des fins de consultation et/ou de concertation. L’heure de reprise de la séance est fixée à la