Synthèse Cas Bic

Corrigé 16.01 : Cas SMP Le cas SMP est un exercice de synthèse très complet sur l’IS. Attention de ne pas commettre de confusion avec les règles applicables en BIC. 1. Analyse des différentes questions 1. Il s’agit de transferts de titres Le régime fiscal des transferts des titres de compte à compte est assimilable aux régimes applicables aux cessions de titres. Si un titre sort du compte « Titres de participation », il génère une plus ou moins-value. Si un titre sort d'un autre compte de bilan

moyens. L´expérimentation de nouvelles techniques d´entraînement, l´amélioration de la nutrition, voire la pratique de sport pour lesquels l’athlète présente des dispositions exceptionnelles, ou simplement par l´amélioration des équipements. En aucun cas, l´amélioration de la performance ne peut être acquise par un moyen déloyal (et probablement dangereux pour son utilisateur) comme le dopage. La lutte contre le dopage possède ses spécialistes et des règles très précises. La liste des produits dopants

Le système intermédiaire de l’entreprise regroupe les sociétés et quasi sociétés et les entreprises individuelles et se fonde sur deux sources statistiques principales constituées par les fichiers relatifs aux bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et les enquêtes annuelles d’entreprise. Le système intermédiaire, comme son nom l’indique, constitue une étape intermédiaire entre les données de base obéissant aux règles de la comptabilité commerciale et les données macro-économiques obéissant aux

Société Générale Suez Total Vallourec Vinci Autres : 34 sociétés 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. Bacou-Dalloz Bic Bonduelle Bénéteau Carbone Lorraine Ciments français Clarins Club Méditerranée Eiffage Eurazeo Fimalac Icade Imerys Ingénico Ipsos JC Decaux Klépierre M6 - Métropole Télévision Natixis Neopost Neuf Cegetel PagesJaunes Pierre et

de licenciement - Recalculer les indemnités de congés payés - S'assurer que les avantages en nature ont été déclarés - Rapprocher les salaires imposables portés sur les déclarations mensuelles et ceux constatés au niveau du journal de paie ; en cas de différence, trouver les justifications. - S'assurer que le salaire du gérant majoritaire figurant parmi les salaires comptabilisés a été réintégré lors de la détermination du résultat fiscal d. Audit des Comptes Charges Diverses Ordinaires - Examiner

Comptabilité, a fixé le cadre comptable et le modèle des états de synthèse des établissements de crédit tels qu'ils figurent dans le Plan Comptable des Etablissements de Crédit (PCEC). Les modalités d'application de cet arrêté ont été précisées par la circulaire de Bank Al-Maghrib n° 12/G/99 du 3 décembre 1999 .      Les dispositions du PCEC ont trait notamment aux normes et règles comptables et d'évaluation, aux états de synthèse individuels et consolidés, ainsi qu'au cadre comptable et aux

I) Constitution d’une société anonyme 1)Condition de fond  -7 associés minimum et pas de maximum d’associé -associé est l’actionnaire -actionnaire personne physique ou morale -exigence d’un capital social minimum : 37 000 ou 225 000 en cas d’offre au public. (Là sa peut-être financer par un marché, c’est offrir des actions sur un marché) -obligation de libération du k social est de 50%. Le reste dans un délai de 5 ans. (Souscription : c’est l’engagement de ce qu’on doit verser. Libération :

lorsqu’elle concentre son activité sur un métier, c’est-à-dire un nombre limité de produits ou de clientèles. Elle se concentre sur le métier choisi de façon à être leader sur le marché. Elle recherche une position dominante, une rente de situation. C’est le cas d’entreprises comme Teisseire, Coca-Cola, Bel, Smoby… 1.2 Pourquoi se spécialiser ? A. Développer un avantage concurrentiel L’objectif de la stratégie de spécialisation est de devenir leader sur le marché en développant un avantage

l’impôt(1er janvier) composent le patrimoine du foyer fiscal du redevable. Les variations du patrimoine entre le fait générateur et le dépôt de la déclaration n’ont pas à être déclarées sauf si l’évènement ultérieur intervenu à un effet rétroactif, auquel cas les rectifications à la consistance du patrimoine doivent être effectuées dans les 6 mois de l’évènement ( dépôt d’une déclaration rectificative) Déclarations 16 Déclaration 2725 S « simplifée » + annexes S1,S2,S3 Déclaration 2725 « complète

.................... 34 Structuration de la filière / groupements d’achats et/ou d’employeurs ............................................. 34 2.3 SYNTHESE DES PERFORMANCES DES ACTEURS ETUDIES ET PRINCIPAUX ENJEUX.. 36 Synthèse des performances des entreprises étudiées.................................................................... 36 Synthèse des forces-faiblesses / opportunités-menaces ................................................................ 38 Principaux enjeux .................