Séance De La Flagellation 1766

1756-1763 Guerre de Sept Ans ; le traité de Paris (1763) y met fin 1756 Rousseau, Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité ; Quesnay, Le Tableau économique ; Rousseau, Du contrat social 1763 Voltaire, Traité sur la tolérance 1766 Séance de la flagellation au Parlement de Paris 1771 Réforme du Parlement (Maupeou) 1774 Louis XVI, roi de France ; Rappel des Parlements par Louis XVI 1774-1776 Ministère Turgot 1776 Edit sur les jurandes et maîtrises 1777-1781 Ministère Necker (qui remplace

lors d'une séance auprès du parlement de Paris, dite séance de la flagellation, en 1766, à l'occasion de ce qui s'appelait un lit de justice. C'est à dire, en fait, une séance de remontrances à l'égard des parlements et principalement celui de Paris. Cette séance s'appelait lit de justice, parce que tout simplement le Roi venait de manière solennelle, s'adressait aux parlementaires et comme il était plus ou moins assis sur une espèce de fauteuil qui ressemblait à un lit, eh bien, ces séances portaient

Réponse organisée au sujet (quelques pistes à traiter) -monarchie respectée mais en perte d’autorité (ex séance royale restée sans effets + reculs du roi) -malgré tout, espoir de monarchie constitutionnelle ( Pourquoi et comment les relations entre les Français et la monarchie se sont-elles détériorées à partir de 1789? 1. L’illusion d’une monarchie constitutionnelle -prise de la Bastille = destruction du symbole de l’arbitraire royal -volonté de conserver un régime monarchique (roi = pilier

l’impôt. - Le roi multiplie lettres de jussion et lits de justice mais l’opposition se poursuit. §2. Tenir ou céder, l’inconstance de la politique royale à l’égard des parlements - 3 mars 1766, Louis XV tient un lit de justice au Parlement de Paris demeuré dans les mémoires sous le nom de « séance de flagellation » : la souveraineté s’exerce sans dépendance et sans partage. L’agitation parlementaire se poursuit. - Le chancelier Maupeou, nommé en 1768, prépare une grande réforme. - décembre 1770

vont être tenter de démissionné, et certains démissionnes réellement car s'etime solidaire du parlement de France. Affaire qui empoissone la monarchie. De plus parlement qui interrompt le cours, Roi qui va intervenir lors de la séance dute de la Flagellation du 3 mars 1766, leroi va faire réellement acte d'autorité, acte majeur d'affirmation de l'autoirité royal, le roi va d'abord déclarer que la théorie des classes est une imposture. Il va redire juridiquement que les magistrats ne sont que des dépositaires

officiellement au trône de France. Remise en question de l’absolutisme car lois fondamentales ne sont pas si stables Au 18ème les parlementaires font face au Roi Louis 15. Roi ne peut faire de loi sans accord du Parlement de Paris. Séance de la flagellation le 3 mars 1766 : Louis 15 flagelle la théorie des parlements qui se retourne contre lui en démissionnèrent ensemble = paralysie du système judiciaire. Echec des reformes de la monarchie par Louis 16 : Libéralise les exploitations agricole,

arrive à un degré d'opposition important entre les magistrats et le roi. Crise très grave, Louis XIV avait autorisé par plusieurs textes les Parlements a faire des remontrances à la condition qu'ils enregistrent préalablement le texte. Séance de flagellation de 1766 : Louis XV en pleine après midi s'interrompt dans sa partie de chasse et arrive au Parlement en tenue de chasse et va faire lire un discours extrêmement dur dans lequel il dit que le pouvoir n'appartient qu'à lui et que les magistrats

présence du roi. On a ici une crise parlementaire étalée sur les deux derniers siècles de l’Ancien Régime avec des périodes plus difficiles, des périodes de tensions plus importantes. La séance de la flagellation (1766) : procès verbal d’un discours du roi Louis XV prononcé lors du lit de justice de la séance du Parlement le 3 mars. L’une des causes de la Révolution est ce bras de fer entre le Parlement et le pouvoir royal. Pour obtenir gain de cause les Parlements vont bloquer les réformes, vont

V. MENES. TD L1S1 HISTOIRE DU DROIT L1S1 (FASCICULE TD) PROGRAMME DES SEANCES DE METHODOLOGIE APPLIQUEE SEANCE N° 1 : PRESENTATION & METHODE APPLIQUEE THEME : L’HERITAGE GREC (DISSERTATION EN TD) Démosthène vers 353 av. expose la conception de la loi « Dans les lois qui nous régissent, Athéniens, figurent les prescriptions aussi précises que claires sur toute la procédure à suivre dans la proposition des lois. Avant toute chose, elles fixent l’époque où l’action judiciaire est admise. En

Histoire du droit // institutions Lire texte du 3 mars 1766, séance dite de la flagellation, pour le 30 janvier. EN TD -8eme séance TD = interro ( semaine du 28 mars ). Portera sur moitié cours, moitié ouvrage : BECCARIA, des délits et des peines, 1762. Apprentissage Dissertations / commentaire de textes. -Examen final : 3 heures, choix entre une dissertation, un commentaire de texte. Bibliographie: M. MORABITO, histoire constitutionnelle de la France 1789, 1958, 10eme édition. D. CHAGNOLLAUD, histoire