Sénat

grande ville d’occident que ce soit sur le plan géographique ou démographique. Sous la République comme sous l’Empire elle concentre les grandes instances de pouvoirs de l’Empire ce qui fait de la ville le cœur névralgique du système politique Romain (Sénat, Curie, Palais impériale…) C’est Auguste qui lors de sa proclamation en tant que Empereur de Rome et de ses provinces définira les bases du pouvoir du principat sur lesquelles vont reposer les pouvoirs de l’Empereur. Même si l’Empereur jouie d’un certain

suffrages par le sénat et la chambre des députés réunis en assemblée nationale. Le président nommé pour 7 ans serait selon cet amendement rééligible. L'amendement fut voté. Le septennat personnel de Mac Mahon était donc institutionnalisé, la république voyait à nouveau le jour. Quelques jours plus tard, furent votées les lois qui organisent la 3ème rep. Ce que l'on appelle la c° de la 3ème rep résulte en réalité de 3 lois constitutionnelles : Loi du 24 février 1875 relative au sénat. Loi du

orientations de la politique étrangère des Etats-Unis, qu’il conduit personnellement dans les grandes rencontres internationales. Il détient le pouvoir judiciaire puisque au niveau fédéral, les juges sont nommés par le président après approbation du Sénat. Le président américain dispose d’une administration totalement dévouée à sa personne et à sa politique comme en France. L’administration fédérale se compose d’une part, de « Departments » juridiquement subordonnés au président, constitués de hauts

nationale et une chambre haute, le Sénat. Respectivement, elles comptent 577 députés et 346 sénateurs. Les députés sont élus au suffrage universel direct, donc par le peuple lui même, lors des élections législatives et les sénateurs sont élus au suffrage universel indirect, donc par les conseillers régionaux, les maires, etc. Le mode d’élection de ces deux chambres diffère comme leur légitimité. L’Assemblée nationale est la chambre qui représente le peuple tandis que le Sénat représente la nation. L’assemblée

Les pouvoirs du Parlement Du conseil des 500 et des anciens pendant le Directoire jusqu’à notre Assemblée et notre Sénat actuels, les pouvoirs et prérogatives des organes législatifs et de représentation français ont beaucoup changé. L’avènement de la V République, avec le vote de sa Constitution de 1958 provoque une vraie rupture avec la IV, où le parlement avait énormément de pouvoirs. Au contraire, De Gaulle a tout fait pour donner une large prépondérance à l’exécutif, et réduire de ce fait

illustre le principe de participation. ( le Sénat et la chambre des représentants). -le Sénat : 2 sénateurs par état ( au total 100 ) élus pour 6 ans. Tous les 6 ans renouvellement d'un tiers . Elus au suffrage universel direct. Type de scrutin majoritaire uninominal à un tour. -La chambre des représentants : 435 membres. Elus pour 2 ans . Les états sont représentés en fonction de la population. Même légitimité démocratique que les membres du sénat. Au niveau de la fonction législative les

représentants. Le Président n’a pas le pouvoir de dissoudre la chambre des représentants (ni le Sénat) > pas de moyens d’actions/destruction réciproques. Le Sénat ne pouvant s’opposer à la nomination par le Président de hauts fonctionnaires Le Sénat peut s’opposer à la nomination par le Président de hauts fonctionnaires car pour effectuer une telle nomination le Président à besoin du consentement du Sénat, selon l’article II section 2 de la Constitution A communiqué, par la voie de la presse

Projet de loi présenté au Sénat le 21 octobre 2009 : L’initiative appartient à un ou plusieurs conseils généraux ; une fois l’initiative prise, le préfet saisit tous les conseils concernés qui ont six mois pour rendre leur avis. Si tous les avis sont favorables, la fusion peut être établie par décret pris en Conseil d’Etat ; dans le cas contraire, le gouvernement doit organiser un référendum s’il souhaite aller au bout de la procédure. Texte adopté par le Sénat en première lecture le 04 février

romains et de siéger au Sénat Romain (cursus honorum : droit aux honneurs). Seuls les citoyens de Gaule Narbonnaise avaient le privilège de pouvoir siéger au sénat romain. 5- Comment réagit le sénat romain et quels sont ses arguments ? Le sénat romain s'oppose à la demande des notables. Les sénateurs précisent que les ancêtres des Gaulois ont massacré les légions romaines à l’époque de Jules Cesar. Ils ont peur : des étrangers, de perdre le pouvoir au sénat. 6- Que décide l'empereur

pouvoir législatif. Ce parlement est bicaméral il est en effet composé de la Chambre des représentants étant la chambre basse et du Sénat la chambre haute. La chambre des représentants est composée de 435 représentants élus pour deux ans, répartis entre les Etats au prorata de la population. Cette chambre est censée représenter l’unité de la nation et son peuple. Le Sénat lui comprend 100 sénateurs, deux par Etats, élus pour 6 ans. Il symbolise le fédéralisme. Formant l’organe législatif par définition