Terreur 1793 Ddhc

l’Ancien Régime Serment du jeu de paume, Assemblée constituante, Souveraineté de la nation, Prise de la Bastille, Nuit du 4 août, DDHC Frise chronologique. Analyse de textes. Analyse d’estampe. Analyse d’un événement B. De difficiles expériences politiques Monarchie constitutionnelle, Prise des Tuileries, République, Procès du Roi, Montagnards, Terreur, Robespierre, Directoire, plébiscite, Consulat Prise d’informations. Analyse de gravures et de textes Clubs, presse, Sans-culottes

privilèges, la norme est égale pour tout le monde, plus de dérogation a la règle au profit d’une population. (Rousseau). Féodalité disparait, premier état a le faire. «Phare éclairant la civilité ». Le phénomène révolutionnaire n’a pas de grands échos. 2 DDHC (26 aout 1789) Consiste à réécrire les rapports entre l’Etat et le particulier, et redéfinir le cadre général de l’E. Repartir de 0. Révolution = Pas satisfait de leur modèle politique. Transformation de la société, fin de l’absolutisme = hantise

éléments à la souveraineté national et à la souveraineté populaire. Souveraineté nationale : La théorie de la souveraineté nationale et d’origine Française puisqu’elle a été consacrée à la suite de la révolution du 14/07/1789. Ds son article 3, la DDHC du 26 aout 1789 dispose : « Le principe de tte souveraineté réside dans la na°, nul corps (institution, autorité), nul individu ne peut exercer d’autorités qui en émane (issu) expressément ». Ici, la souveraineté est confié à la na° qui est un être

constitutionnalisme ? Non ex constit en corée du nord ou en ex URSS La mise ne place d’une constit n’abouti pas nécessaire ment à un régime de lib pol et ce divorce entre constit et constitutionnalisme remonte à la révo fr. La révo fr à aboutie à un régime de terreur de Robespierre puis à une autre dictature celle de Napoléon. Ce n’est pas psq le peuple est souverain qu’il est nécessairement libre, grd Q. Constant à montré que ce n’est pas psq un pays à une constit qu‘il répond au constitutionnalisme. Constant

rationnalité, un droit égal ainsi qu'un droit national. Mais aussi un droit qui doit être nécessairement unique à traver l'Assemblée nationale constituante (9 juillet). La souveraineté est transmise au peuple. Louis XVI est guillotiné en place publique en 1793. Section I : Les idées nouvelles : vers la toute puissance de l'individu et de la loi §1: L'Homme remplace Dieu A. L'ordre humain plutôt que divin L'Homme apparait comme une créture suffisamment parfaite faisant lui même sa propre référence. Finit

à l’origine de l’adoption de la DDHC du 26 août 1789. Il y a deux aspect qui se dégagent de la DDHC : il fait état aux règles auxquelles les pouvoirs publics doivent être assujettis. Il fait respecter la souveraineté nationale et le principe de la séparation des pouvoirs. - Le pouvoir exécutif (le chef de l’Etat ; le Gouvernement) ; - Le pouvoir législatif (la Chambre des députés ; le Sénat) ; - L’autorité judiciaire (les juridictions). Au sein de la DDHC, on trouve des libertés que tout

Révolutionnaires dès 1789, ont souhaité créer une justice pénale en conformité avec idées de cet ouvrage. Les révo dans prolongement idées dvpées par BECARIA et MONTES une justice pénale en rupture avec AR. Ce droit pénal nv s’appuie sur textes fonda : DDHC, code de 1795, 1er CP fr 1791, loi 16 et 24 aout 1790. C. Justice pénale transformée L’apport le plus fondam = loi 16 et 24 aout 1790 : réorganise édifice judiciaire. Principe dégagé = les infractions sont classées en trois catégories selon leur

il y a séparation des pouvoirs. Il y a eu création d'un conseil exécutif provisoire qui ne comporte que 6 membres. La Constitution de l'an I (1793) : elle ressemble bcp à la Convention, on parle d'ailleurs de la « fille de la Convention ». Elle reprend les idéaux révolutionnaires et est fortement démocratique. Elle est promulguée le 10 août 1793 par référendum. Il est institué un régime de l'assemblée dont le pouvoir est concentré et le véritable partage du pouvoir se fait entre l'assemblée

une loi juste, mais si on les sépare, une loi positive n'est pas forcément juste. Aujourd'hui, le droit distingue les règles édictée par l'autorité mais aussi des droits subjectifs (ressentis comme juste). On est protégé par certaines règles de la DDHC. À partir du moment où il y a une société, il y a eu un droit → le droit a toujours existé, même de manière primitive. L'histoire juridique a un rythme sociologique et économique qui peut être différent des périodes politiques. L'Antiquité : VIIIe

apparue en même temps que le mouvement libéral 19éme siècle). En effet, l’apparition de la Constitution est du au libéralisme politique pour sauvegarder les libertés individuelles pour garantir les droits fondamentaux des citoyens. L’article 16 de la DDHC, toutes sociétés dans laquelle la garantie des droits n’est pas assuré ni la séparation des pouvoirs déterminées n’a pas de Constitution. Cette signification est lié à la première car institutionnalisé le pouvoir c’est lui déterminer un cadre juridique