Toute Justice émane Du Roi

pouvoir, il va rétablir le 15/09/1715 le pouvoir de remontrance et les remontrances seront préalable à l’enregistrement. Au 18ème siècle, il va y avoir un certain nombre d’opposition entre les parlements et le pouvoir royal. Réforme Maupeou : justice va devenir gratuite. Le parlement va avoir plusieurs oppositions comme en matière fiscale. Il considère qu’il doit exercer les prérogatives à la place des états généraux. L’opposition est également politique car les parlements considèrent qu’ils

La justice sous l'ancien régime Sous l'ancien Régime ( c'est à dire du XVIe au XVIIIe siècle , de la fin du Moyen Age à la Révolution française de 1789 ) , la justice reste un des points les plus importants de l'organisation du pays . Parce que toute justice émane de lui selon un adage , le roi s'est subordonné dès le Moyen Age les justices particulières . De plus , et puisque le roi ne pouvait rendre en personne la justice à tous ses sujets , il a délégué son pouvoir judiciaire aux juridictions

donc de la Justice qui détermine les droits et les devoirs de chaque citoyen au sein de l'Etat. Dans ce cas, l'injustice serait une menace pour la liberté des hommes.   Le désordre, de dés-(qui indique la privation) et de ordre du latin ordo (qui signifie ordre et succession), est l'absence d'ordre et correspond à un éloignement de la raison: Le désordre pourrait donc mener à la mise en place de régimes totalitaires voire anarchiques. Cependant, certaines règles fixées par la Justice sont contraires

gouvernement mixte, « le roi est monarque et n’a point de compagnon en sa majesté royale ». En conséquence, la nation ne forme pas « corps » et n’a pas d’existence en dehors de la personne royale. Lors de la séance du parlement de Paris du 3 mars 1766 qui est un lit de Justice, Louis XV va rappeler avec la plus grande vigueur aux magistrats ce postulat « C’est en ma personne seule que réside l’autorité souveraineté, dont le caractère propre est l’esprit de conseil, de justice et de raison. C’est à moi

divin. Théoriquement le roi règne sans partage de souveraineté, il tient ses pouvoirs directement de Dieu et sans intermédiaire du peuple. Mais en pratique de nombreuses limites sont imposées au pouvoir du Roi. A. La théorie monarchique Elle permet de comprendre comment les rois concevaient leur pouvoir. Les derniers rois de l’ancien régime ont été élevé dans cette idéologie absolutisme : le pouvoir ne se partage pas et réside tout entier dans la personne du roi. 1. Caractère pur ou absolu

supprimé dans la nouvelle Charte. CHARTES DE 1814 ET DE 1830. mode de recrutement de l'armée de terre et de mer, est déterminé par une loi. Formes du Gouvernement du Roi. 12. La personne du Roi. est inviolable et sacrée. Ses ministres sont responsables. Au Roi seul appartient la puissance executive. 13. Le Roi est le chef suprême de l'Etat ; il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d'administration

Jusqu'à la Révolution, le premier attribut de la royauté est de rendre la justice. Certains auteurs établiront l'équation entre royauté et justice. Siècle après siècle, les auteurs répèteront « roi et justice sont frères », « les rois ont été élus premièrement pour rendre la justice ». Cependant cette puissance juridique va être partagée entre plusieurs autorités: roi, seigneurs (profit de la faiblesse monarchique), villes, Église. Malgré cet éclatement juridique, à partir du XIIIs., la royauté s'affirme

XVIème siècle, les Parlements, corps de justice souverains, émanations de la Cour du roi dont les attributions – purement judiciaires à l’origine- ont tendu progressivement à gagner le domaine politique, et ont par conséquent ont gêné l’autorité royale. Louis XIV avait réussit à les maîtriser, mais à sa mort, le Duc d’Orléans, alors régent, rétablit les droits des Parlements pour obtenir l'absolutisme royal dont il avait privé par le testament du défunt roi. Cependant l’opposition des parlementaires

par grand conseil ...................................................................................................5 TD 5 : Les agents de la monarchie d’Ancien Régime : Officiers et commissaires .......................................7 TD 6 : La justice ............................................................................................................................................9 TD7 : Le conflit entre la monarchie et ses parlements ..................................................

Quelles conceptions de la justice apparaissent dans la partie des Pensées au programme ? Rappel : importance de la justice au XVIIè s dans la vie quotidienne : elle émane du roi ou de ses représentants. Pascal en parle souvent à l’instar de Racine qui écrit sa seule comédie Les Plaideurs sur le sujet, Molière inclut nombre de notaires et autres magistrats dans ses pièces( Le malade imaginaire par exemple) relire aussi impérativement la fable de La Fontaine : Les animaux malades de la peste. On