Transitaire

transport Empotage : C’est une opération qui consiste à remplir physiquement les conteneurs. Pré acheminement : c’est le transport avant le transport principal (par bateau ou avion, on parle souvent de fret = transport principal). On fait appel un transitaire, prestataire de service qui facturera selon l’incoterm choisi, soit la totalité au vendeur soit à l’acheteur soit il fera 50/50. Haulage : c’est le fait d’amener sur le quai des conteneurs vides. On distingue des incoterms multimodaux c’est à dire

par un agent maritime  ou consignataire, o trouver un transitaire au port de départ et au port d'arrivée, o faire assurer le transport. - Le consignataire s'occupe du navire lors de son escale : remorquage, place au port, ravitaillement, etc. et organise le chargement ou déchargement avec le capitaine. - L'aconier / stevedore s'occupe des chargements et déchargements dans le port. - Le transitaire fait effectuer le déchargement, le passage en douane - dont le

départ et d'arrivée par un agent maritime  ou consignataire, [pic] trouver un transitaire au port de départ et au port d'arrivée, [pic] faire assurer le transport. Le consignataire s'occupe du navire lors de son escale : remorquage, place au port, ravitaillement, etc. et organise le chargement ou déchargement avec le capitaine. L'aconier s'occupe des chargements et déchargements dans le port. Le transitaire fait effectuer le déchargement, le passage en douane - dont le paiement des droits

opérations directement liés au commerce international à l’import et/ou à l’export : - Entreprise d’import-export, - entreprise de négoce, - société de services internationaux (audit, conseils, ingénierie), - transitaire maritime, commissionnaire de transport, - transitaire aérien, - compagnie maritime, - banque (service étranger), etc. 5. Travaux qui peuvent être confiés dans le cadre des objectifs précisés : Voici quelques exemples d’actions caractéristiques par type de lieu

ET OBLIGATIONS DU TRANSITAIRE EN DOUANE. II.07.01.01. - Définition. Aux termes de l’article 67.2° b code, «sont considérées comme transitaires «toutes personnes physique ou morale faisant profession d’accomplir pour autrui les formalités de douane concernant la déclaration en détail des marchandises, que cette profession soit exercée à titre principal ou à titre accessoire, et quelle que soit la nature du mandat à elles confié». L’exercice de la profession de transitaire en douane est subordonné

d’acteurs : — les clients — les transporteurs aériens — les agents de fret — les aéroports. L’organisation Les différents intervenants en transport aérien sont : • L'agent de fret aérien qui organise le transport principal, • Le transitaire commissionnaire, mandataire, qui assure les opérations et les formalités relatives au transport. Concernant le matériel utilisé, deux types d'appareils participent au transport international de marchandises : • Les avions mixtes : ils transportent

la prise nominatif en charge: l’échange par la compagnie, qui peut changer de navire IL la date IlOn atteste peut alors indiquer de prévus. lacomme mise àL’expédition bord réceptionnaire effective de soitla marchandise, un transitaire àsoit lacomme date uned’émission banque, dans quidu ne document. cèdera leIl d’embarquement ne peut être considérée réalisée, le cas d’une Le connaissement devient donc non négociable. IL faut rayer « à l’ordre de » et écrire

aujourd’hui dépassées par l’évolution des techniques de transports maritimes. De nouveaux acteurs interviennent aujourd’hui dans le circuit de l’expédition d’une marchandise par voie de mer, il s’agit notamment du commissionnaire de transport, du transitaire, du consignataire de navire, du consignataire de cargaison et de l’acconier manutentionnaire. Devant la pauvreté des textes régissant le Droit ivoirien des transports maritimes, les Tribunaux ivoiriens, comme on ne peut s’en douter, ont depuis

contenus  Le fret voyage aussi bien sur vols passagers que sur vols cargo  Une multiplicité d’intervenants La chaîne du fret Douanes Expéditeur Exportateur Chargeur Connu ou non Transitaire Organisateur de transport agent habilité Agent de handling agent habilité Compagnie aérienne Douanes Transitaire Organisateur de transport Les maillons de la chaîne  Exportateur envoie sa marchandise  Commissionnaire de transport FORMULAIRE Date d’application :15/10/03 Version :

|• Distinction des différentes catégories de régimes douaniers | |F- comprendre le mode de calcul des droits taxes applicables |• adaptation de la déclaration au régime douanier | |G- choisir le transitaire |• précision des déclarants en douane | | |• application du mode d’utilisation de la DUM